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A1 : Ordonnance du 13 août 1669 sur le fait des Eaux et Forêts.

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Acte modifié

Signature : 13/08/1669

Publication : 13/08/1669

Année et numéro de Mémorial : 1669 / 1

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts

Sujets secondaires : organisation