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A11 : Arrêté royal grand-ducal du 21 décembre 1844, N° 2625b, portant nomination de membres de la commission d'instruction et d'inspecteurs d'écoles.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1844

Publication : 20/02/1845

Année et numéro de Mémorial : 1845 / 11

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : inspecteur

A3 : Circulaire du 31 décembre 1844, N° 14051-2842, concernant les élections à faire pour le renouvellement périodique des membres des Etats.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1844

Publication : 12/01/1845

Année et numéro de Mémorial : 1845 / 3

Auteur : État

Sujets principaux : élection

Sujets secondaires : réglementation

A1 : Arrêté royal grand-ducal du 14 décembre 1844, N° 2552, contenant nomination à des places vacantes dans l'ordre judiciaire.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/12/1844

Publication : 10/01/1845

Année et numéro de Mémorial : 1845 / 1

Auteur : Justice

Sujets principaux : Organisation judiciaire

Sujets secondaires : organisation

A1 : Circulaire du 31 décembre 1844 concernant les renseignements à fournir pour compléter l'état de la situation de l'instruction primaire.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1844

Publication : 10/01/1845

Année et numéro de Mémorial : 1845 / 1

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : renseignement

A1 : Arrêté royal grand-ducal du 21 décembre 1844, N° 2625, accordant réhabilitation entière à Joseph Moulin, de Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1844

Publication : 10/01/1845

Année et numéro de Mémorial : 1845 / 1

Auteur : Justice

Sujets principaux : droit civil

Sujets secondaires : réhabilitation

A1 : Arrêté du 27 décembre 1844 portant nomination des certificateurs en matière de milice pour l'année 1845.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/02/1881

Signature : 27/12/1844

Publication : 10/01/1845

Année et numéro de Mémorial : 1845 / 1

Auteur : Défense

Sujets principaux : certificateur en matière de milice

Sujets secondaires : nomination

A1 : Règlement de police-Saeul.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1844

Publication : 10/01/1845

Année et numéro de Mémorial : 1845 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Saeul

A1 : Circulaire du 31 décembre 1844 concernant le mouvement de la population pendant l'année 1844.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1844

Publication : 10/01/1845

Année et numéro de Mémorial : 1845 / 1

Auteur : Économie

Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques

Sujets secondaires : recensement

A1 : Arrêté du 31 décembre 1844 tendant à obtenir des renseignements, sur le nombre des mendiants, des indigents et des aliénés existant dans chaque commune du Grand-Duché.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1844

Publication : 10/01/1845

Année et numéro de Mémorial : 1845 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : recensement

A59 : Arrêté du 20 décembre 1844 concernant le recensement du bétail.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1844

Publication : 31/12/1844

Année et numéro de Mémorial : 1844 / 59

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : recensement

A59 : Circulaire du 24 décembre 1844 relative au renouvellement des bureaux de bienfaisance et des administrations des hospices pour l'année 1845.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1844

Publication : 31/12/1844

Année et numéro de Mémorial : 1844 / 59

Auteur : Famille

Sujets principaux : service solidarité

Sujets secondaires : organisation

A58 : Arrêté royal grand-ducal du 16 décembre 1844, N° 2572, concernant la continuation des sieurs Stifft et Laporte comme membres de la Commission d'agriculture.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1844

Publication : 28/12/1844

Année et numéro de Mémorial : 1844 / 58

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : Commission d'agriculture, commission

Sujets secondaires : prorogation

A58 : Circulaire du 20 décembre 1844 relative à la nomination de gardes-champêtres-cantonniers.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1844

Publication : 28/12/1844

Année et numéro de Mémorial : 1844 / 58

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau, Intérieur

Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts

Sujets secondaires : personnel

A58 : Arrêté du 17 décembre 1844 portant fixation de la journée de travail, pour 1845.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/12/1844

Publication : 28/12/1844

Année et numéro de Mémorial : 1844 / 58

Auteur : Travail, Emploi et Economie sociale et solidaire

Sujets principaux : emploi

Sujets secondaires : législation

A57 : Arrêté du 17 décembre 1844 relatif à l'examen des étalons destinés à la monte pendant 1845, et à la distribution de primes aux propriétaires des plus beaux étalons admis.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/12/1844

Publication : 21/12/1844

Année et numéro de Mémorial : 1844 / 57

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : prime

A56 : Arrêté du 10 décembre 1844 ordonnant la publication de la liste des personnes qui, en suite des examens des mois de septembre et de novembre dernier, ont obtenu des titres pour enseigner.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/12/1844

Publication : 16/12/1844

Année et numéro de Mémorial : 1844 / 56

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : instituteur

A56 : Arrêté du 30 novembre 1844 du comité permanent de la commission d'Instruction, concernant l'ouverture de l'école normale et les examens pour y être admis.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/11/1844

Publication : 16/12/1844

Année et numéro de Mémorial : 1844 / 56

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : école normale

Sujets secondaires : ouverture

A56 : Arrêté du Conseil de Gouvernement du 10 décembre 1844 concernant la réduction du prix de vente du sel agricole pour le bétail.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/12/1844

Publication : 16/12/1844

Année et numéro de Mémorial : 1844 / 56

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : alimentation

A56 : Arrêté du Gouverneur du 5 décembre 1844 concernant la constatation à faire, au 31 décembre prochain, du numéraire existant dans les caisses des receveurs de l'Etat.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/12/1844

Publication : 16/12/1844

Année et numéro de Mémorial : 1844 / 56

Auteur : Finances

Sujets principaux : administration fiscale

Sujets secondaires : caisse communale

A56 : Circulaire du 13 décembre 1844 aux bourgmestres et échevins des villes et communes du Grand-Duché concernant l'ouverture de l'école normale.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1844

Publication : 16/12/1844

Année et numéro de Mémorial : 1844 / 56

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : école normale

Sujets secondaires : ouverture

A55 : Circulaire du 27 novembre 1844 relative aux indemnités des bourgmestres et échevins et aux traitements des secrétaires communaux.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/11/1844

Publication : 10/12/1844

Année et numéro de Mémorial : 1844 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : conseil communal

Sujets secondaires : indemnité

A55 : Règlement de police-Redange.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/12/1844

Publication : 10/12/1844

Année et numéro de Mémorial : 1844 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Redange-sur-Attert

A55 : Convention du 3 décembre 1844 conclue entre les Gouvernements du Grand-Duché de Luxembourg et du Royaume de France, concernant l'extradition réciproque des malfaiteurs et accusés.

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Acte de base non modifié

Signature : 03/12/1844

Publication : 10/12/1844

Année et numéro de Mémorial : 1844 / 55

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : extradition

A53 : Arrêté royal grand-ducal du 18 novembre 1844, N° 2374, concernant les frais des adjudications publiques qui ont lieu dans l'intérêt de l'Etat.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 18/11/1844

Publication : 29/11/1844

Année et numéro de Mémorial : 1844 / 53

Auteur : Justice

Sujets principaux : Organisation judiciaire

Sujets secondaires : adjudication

A53 : Arrêté du 22 novembre 1844 relatif à l'inscription pour la levée de la milice de 1845 dans le Grand- Duché.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/02/1881

Signature : 22/11/1844

Publication : 29/11/1844

Année et numéro de Mémorial : 1844 / 53

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : organisation

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