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A20 : Loi du 9 décembre 1854 qui accorde la naturalisation à Hoferlin Dominique-Joseph, cultivateur à Esch-sur-l'Alzette.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/12/1854

Publication : 02/08/1856

Année et numéro de Mémorial : 1856 / 20

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A10 : Loi du 9 décembre 1854 qui accorde la naturalisation au sieur Jean Lelièvre.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/12/1854

Publication : 20/03/1855

Année et numéro de Mémorial : 1855 / 10

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A10 : Loi du 9 décembre 1854 qui accorde la naturalisation au sieur Weckbecker.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/12/1854

Publication : 20/03/1855

Année et numéro de Mémorial : 1855 / 10

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A9 : Loi du 9 décembre 1854 qui accorde la naturalisation au sieur Antoine Hernandez.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/12/1854

Publication : 17/03/1855

Année et numéro de Mémorial : 1855 / 9

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A9 : Loi du 9 décembre 1854 qui accorde la naturalisation au sieur Michel Hernandez.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/12/1854

Publication : 17/03/1855

Année et numéro de Mémorial : 1855 / 9

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A9 : Loi du 9 décembre 1854 qui accorde la naturalisation au sieur François Hernandez.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/12/1854

Publication : 17/03/1855

Année et numéro de Mémorial : 1855 / 9

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A9 : Loi du 9 décembre 1854 qui accorde la naturalisation au sieur Luc-Antoine Winckeler.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/12/1854

Publication : 17/03/1855

Année et numéro de Mémorial : 1855 / 9

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A9 : Loi du 9 décembre 1854, qui accorde la naturalisation au sieur Andersch.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/12/1854

Publication : 17/03/1855

Année et numéro de Mémorial : 1855 / 9

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A8 : Loi du 22 décembre 1854 ayant pour objet de protéger le service de la télégraphie électrique dans le Grand-Duché.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 30/03/1997

Signature : 22/12/1854

Publication : 10/03/1855

Année et numéro de Mémorial : 1855 / 8

Auteur : État

Sujets principaux : télécommunication

Sujets secondaires : organisation

A6 : Loi du 9 décembre 1854 qui accorde la naturalisation au sieur Jean Roeder.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/12/1854

Publication : 17/02/1855

Année et numéro de Mémorial : 1855 / 6

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A6 : Loi du 9 décembre 1854 qui accorde la naturalisation au sieur Jean Hubsch.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/12/1854

Publication : 17/02/1855

Année et numéro de Mémorial : 1855 / 6

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A5 : Loi du 22 décembre 1854 qui accorde la naturalisation au sieur Charles Hoffmann.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1854

Publication : 10/02/1855

Année et numéro de Mémorial : 1855 / 5

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A3 : Loi du 9 décembre 1854 qui accorde la naturalisation au Sieur Diederich.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/12/1854

Publication : 27/01/1855

Année et numéro de Mémorial : 1855 / 3

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A3 : Loi du 9 décembre 1854 qui accorde la naturalisation au Sieur Feynen.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/12/1854

Publication : 27/01/1855

Année et numéro de Mémorial : 1855 / 3

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A3 : Loi du 9 décembre 1854 qui accorde la naturalisation au Sieur Zimmer.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/12/1854

Publication : 27/01/1855

Année et numéro de Mémorial : 1855 / 3

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A1 : Arrêté royal grand-ducal du 2 septembre 1854 concernant les frais de l'Ordre de la Couronne de chêne.

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Acte de base non modifié

Signature : 02/09/1854

Publication : 06/01/1855

Année et numéro de Mémorial : 1855 / 1

Auteur : État

Sujets principaux : ordre civil

Sujets secondaires : frais

A1 : Loi du 23 décembre 1854 concernant le budget des dépenses de l'administration général de l'intérieur pour l'exercice 1855.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1854

Publication : 06/01/1855

Année et numéro de Mémorial : 1855 / 1

Auteur : Intérieur, Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A71 : Loi du 22 décembre 1854 concernant la fondation "Schwartz".

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Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1854

Publication : 31/12/1854

Année et numéro de Mémorial : 1854 / 71

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire classique

Sujets secondaires : bourse d'études

A71 : Loi du 22 décembre 1854 concernant le budget des dépenses de l'administration générale des affaires étrangères pour l'exercice 1855.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 22/12/1854

Publication : 31/12/1854

Année et numéro de Mémorial : 1854 / 71

Auteur : Affaires étrangères et européennes, Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A71 : Loi du 22 décembre 1854 concernant le traitement des substituts des procureurs d'Etat.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1854

Publication : 31/12/1854

Année et numéro de Mémorial : 1854 / 71

Auteur : Justice

Sujets principaux : Organisation judiciaire

Sujets secondaires : traitement

A70 : Loi du 8 décembre 1854 concernant le budget des dépenses de l'administration générale des finances, pour l'exercice 1855.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 08/12/1854

Publication : 30/12/1854

Année et numéro de Mémorial : 1854 / 70

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A70 : Loi du 22 décembre 1854 concernant le cumul des fonctions de receveur de l'Etat avec celles de receveur de commune ou d'établissement public.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1854

Publication : 30/12/1854

Année et numéro de Mémorial : 1854 / 70

Auteur : Finances, Trésor et Budget

Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État

Sujets secondaires : réglementation

A70 : Loi du 8 décembre 1854 concernant le budget des dépenses de l'administration générale des affaires communales pour l'exercice 1855.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/12/1854

Publication : 30/12/1854

Année et numéro de Mémorial : 1854 / 70

Auteur : Intérieur, Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A70 : Loi du 23 décembre 1854 concernant la perception d'un droit d'accise sur les eaux-de-vie provenant de betteraves et d'autres substances.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 23/12/1854

Publication : 30/12/1854

Année et numéro de Mémorial : 1854 / 70

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : accises

A69 : RECTIFICATIF de la loi du 25 novembre 1854 concernant le budget des dépenses de l'administration générale de la justice pour l'exercice 1855.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1854

Publication : 27/12/1854

Année et numéro de Mémorial : 1854 / 69

Auteur : Justice, Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

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