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A3 : Arrêté royal grand-ducal du 28 décembre 1856 relatif à un redressement de route dans la ville de Remich.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/12/1856

Publication : 04/02/1857

Année et numéro de Mémorial : 1857 / 3

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : transformation

A1 : Arrêté royal grand-ducal du 31 décembre 1856 concernant l'exécution de la convention littéraire, conclue avec la France.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1856

Publication : 10/01/1857

Année et numéro de Mémorial : 1857 / 1

Auteur : Culture

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : oeuvre artistique

A1 : Extrait d'un arrêté royal grand-ducal du 31 décembre 1856 concernant l'emploi des fonds alloués pour procurer aux petits cultivateurs des Ardennes, à prix réduit, de la chaux agricole.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1856

Publication : 10/01/1857

Année et numéro de Mémorial : 1857 / 1

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : aide financière

A35 : Ordonnance royale grand-ducale du 31 décembre 1856 portant allocation de crédits pour les dépenses de l'Etat pendant le premier trimestre 1857.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1856

Publication : 31/12/1856

Année et numéro de Mémorial : 1856 / 35

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A34 : Arrête royal grand-ducal du 6 décembre 1856 concernant le tarif douanier.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/12/1856

Publication : 28/12/1856

Année et numéro de Mémorial : 1856 / 34

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : commerce extérieur

Sujets secondaires : réglementation

A33 : Ordonnance royale grand-ducale du 23 décembre 1856 portant allocation de crédits supplémentaires au budget de 1856.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1856

Publication : 26/12/1856

Année et numéro de Mémorial : 1856 / 33

Auteur : Justice, Travaux publics, Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A33 : Arrêté royal grand-ducal du 23 décembre 1856 concernant les denrées alimentaires.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1856

Publication : 26/12/1856

Année et numéro de Mémorial : 1856 / 33

Auteur : Finances, Économie

Sujets principaux : commerce, denrée alimentaire et produit usuel

Sujets secondaires : réglementation

A33 : Ordonnance royale grand-ducale du 23 décembre 1856 portant prorogation de la loi du 25 novembre 1854, sur les denrées alimentaires.

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Acte modificatif

Signature : 23/12/1856

Publication : 26/12/1856

Année et numéro de Mémorial : 1856 / 33

Auteur : Finances, Économie

Sujets principaux : commerce, denrée alimentaire et produit usuel

Sujets secondaires : réglementation

A33 : Ordonnance royale grand-ducale du 23 décembre 1856 portant prorogation de la loi du 23 décembre 1854, sur la distillation des betteraves.

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Acte modificatif

Signature : 23/12/1856

Publication : 26/12/1856

Année et numéro de Mémorial : 1856 / 33

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : accises

A33 : Ordonnance royale grand-ducale du 23 décembre 1856 concernant le budget des recettes pour 1857.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1856

Publication : 26/12/1856

Année et numéro de Mémorial : 1856 / 33

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A33 : Arrêté royal grand-ducal du 23 décembre 1856 concernant le serment à prêter par les avoués.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 25/10/1868

Signature : 23/12/1856

Publication : 26/12/1856

Année et numéro de Mémorial : 1856 / 33

Auteur : Justice

Sujets principaux :

Sujets secondaires : prestation de serment

A32 : Loi du 7 novembre 1856 portant approbation de la convention conclue entre le Grand-Duché de Luxembourg et la France pour la garantie réciproque de la propriété littéraire et artistique.

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Acte de base non modifié

Signature : 07/11/1856

Publication : 06/12/1856

Année et numéro de Mémorial : 1856 / 32

Auteur : Culture

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : oeuvre artistique

A31 : Ordonnance royale grand-ducale du 1er décembre 1856 portant approbation de la convention du 4-28 novembre 1856, relative aux chemins de fer luxembourgeois.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/12/1856

Publication : 03/12/1856

Année et numéro de Mémorial : 1856 / 31

Auteur : Affaires étrangères et européennes, Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : organisation

A30 : Arrêté royal grand-ducal du 1er décembre 1856 concernant l'exécution de la résolution fédérale, du 13 juillet 1854, sur les associations.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/12/1856

Publication : 02/12/1856

Année et numéro de Mémorial : 1856 / 30

Auteur : Justice

Sujets principaux : association et fondation

Sujets secondaires : organisation

A30 : Ordonnance royale grand-ducale du 1er décembre 1856 portant promulgation de la résolution fédérale contre les abus de la presse.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/12/1856

Publication : 02/12/1856

Année et numéro de Mémorial : 1856 / 30

Auteur : État

Sujets principaux : presse

Sujets secondaires : réglementation

A30 : Ordonnance royale grand-ducale du 1er décembre 1856 portant promulgation de la résolution fédérale sur les associations.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/12/1856

Publication : 02/12/1856

Année et numéro de Mémorial : 1856 / 30

Auteur : Justice

Sujets principaux : association et fondation

Sujets secondaires : organisation

A30 : Arrêté royal grand-ducal 1er décembre 1856 concernant l'exécution de la résolution fédérale du 6 juillet 1854, contre les abus de la presse.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/12/1856

Publication : 02/12/1856

Année et numéro de Mémorial : 1856 / 30

Auteur : État

Sujets principaux : presse

Sujets secondaires : réglementation

A29 : Arrêté royal grand-ducal du 1er décembre 1856 concernant le serment à prêter par les Administrateurs-généraux et les fonctionnaires.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 25/10/1868

Signature : 01/12/1856

Publication : 01/12/1856

Année et numéro de Mémorial : 1856 / 29

Auteur : État

Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État

Sujets secondaires : prestation de serment

A28 : Ordonnance royale grand-ducale du 27 novembre 1856 portant révision de la constitution.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 25/10/1868

Signature : 27/11/1856

Publication : 30/11/1856

Année et numéro de Mémorial : 1856 / 28

Auteur : État

Sujets principaux :

Sujets secondaires : révision

A27 : Arrêté royal grand-ducal du 20 novembre 1856 concernant la clôture de la session ordinaire de la Chambre des députés.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/11/1856

Publication : 20/11/1856

Année et numéro de Mémorial : 1856 / 27

Auteur : État

Sujets principaux : Chambre des Députés

Sujets secondaires : dissolution

A26 : Arrêté royal grand-ducal du 16 septembre 1856 portant fixation des honoraires et des frais de voyage des membre des Jurys d'examen.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 13/02/1940

Signature : 16/09/1856

Publication : 27/10/1856

Année et numéro de Mémorial : 1856 / 26

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : jury d'examen

A25 : Arrêté royal grand-ducal du 16 septembre 1856 ordonnant la publication d'une déclaration relative à la navigation entre le Zollverein et le royaume des Deux-Siciles.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/09/1856

Publication : 29/09/1856

Année et numéro de Mémorial : 1856 / 25

Auteur : Affaires étrangères et européennes, Finances

Sujets principaux : traité international

Sujets secondaires : publication

A24 : Arrêté royal grand-ducal du 19 septembre 1856 portant organisation de l'école d'agriculture.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/09/1856

Publication : 24/09/1856

Année et numéro de Mémorial : 1856 / 24

Auteur : Agriculture, Viticulture, Éducation nationale

Sujets principaux : École agricole

Sujets secondaires : organisation

A23 : Arrêté royal grand-ducal du 13 août 1856, N° 701, déterminant le tracé de la route de Cruchten à Schrondweiler, section formant la montée de Cruchten.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/08/1856

Publication : 13/09/1856

Année et numéro de Mémorial : 1856 / 23

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : construction

A22 : Arrêté royal grand-ducal du 6 août 1856, N° 683, concernant les conditions à attacher à l'exploitation des services combinés de transport de dépêches et de messageries.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/08/1856

Publication : 30/08/1856

Année et numéro de Mémorial : 1856 / 22

Auteur : Transports, État

Sujets principaux : télécommunication

Sujets secondaires : organisation