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A6 : Loi du 4 décembre 1860 qui accorde la naturalisation au Sieur Jean Wagener, de Vianden.

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Acte de base non modifié

Signature : 04/12/1860

Publication : 09/03/1861

Année et numéro de Mémorial : 1861 / 6

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A6 : Loi du 4 décembre 1860 qui accorde la naturalisation au Sieur Michel Mayers.

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Acte de base non modifié

Signature : 04/12/1860

Publication : 09/03/1861

Année et numéro de Mémorial : 1861 / 6

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A2 : Loi du 4 décembre 1860 qui accorde la naturalisation au Sieur Mathias Majerus.

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Acte de base non modifié

Signature : 04/12/1860

Publication : 09/02/1861

Année et numéro de Mémorial : 1861 / 2

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A2 : Loi du 4 décembre 1860 qui accorde la naturalisation au Sieur Jean Sidon.

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Acte de base non modifié

Signature : 04/12/1860

Publication : 09/02/1861

Année et numéro de Mémorial : 1861 / 2

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A1 : Loi du 4 décembre 1860 qui accorde la naturalisation au Sieur Ferdinand-Rudolphe Runau.

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Acte de base non modifié

Signature : 04/12/1860

Publication : 19/01/1861

Année et numéro de Mémorial : 1861 / 1

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A1 : Loi du 4 décembre 1860 qui accorde la naturalisation au Sieur Jean-Pierre Fasbender.

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Acte de base non modifié

Signature : 04/12/1860

Publication : 19/01/1861

Année et numéro de Mémorial : 1861 / 1

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A34 : Arrêté royal grand-ducal du 26 décembre 1860 concernant l'exécution du budget non permanent pour 1861.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/12/1860

Publication : 31/12/1860

Année et numéro de Mémorial : 1860 / 34

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A34 : Loi du 26 décembre 1860 concernant le budget des dépenses permanentes et celui des recettes et des dépenses non permanentes pour 1861.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 26/12/1860

Publication : 31/12/1860

Année et numéro de Mémorial : 1860 / 34

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A33 : Loi du 24 décembre 1860 concernant le compte général des recettes et des dépenses de l'État de l'exercice 1849.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1860

Publication : 29/12/1860

Année et numéro de Mémorial : 1860 / 33

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : compte général

A33 : Loi du 24 décembre 1860 concernant le compte général des recettes et des dépenses de l'État de l'exercice 1848.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1860

Publication : 29/12/1860

Année et numéro de Mémorial : 1860 / 33

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : compte général

A33 : Loi du 24 décembre 1860 concernant le compte général des recettes et des dépenses de l'État de l'exercice 1856.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1860

Publication : 29/12/1860

Année et numéro de Mémorial : 1860 / 33

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : compte général

A33 : Loi du 24 décembre 1860 concernant le compte général des recettes et des dépenses de l'État de l'exercice 1857.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1860

Publication : 29/12/1860

Année et numéro de Mémorial : 1860 / 33

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : compte général

A33 : Loi du 24 décembre 1860 concernant le compte général des recettes et des dépenses de l'État de l'exercice 1853.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1860

Publication : 29/12/1860

Année et numéro de Mémorial : 1860 / 33

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : compte général

A33 : Loi du 24 décembre 1860 concernant deux transferts au budget des dépenses de l'exercice 1860.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1860

Publication : 29/12/1860

Année et numéro de Mémorial : 1860 / 33

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A33 : Loi du 24 décembre 1860 concernant le compte général des recettes et des dépenses de l'État de l'exercice 1852.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1860

Publication : 29/12/1860

Année et numéro de Mémorial : 1860 / 33

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : compte général

A33 : Loi du 24 décembre 1860 concernant le compte général des recettes et des dépenses de l'État de l'exercice 1858.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1860

Publication : 29/12/1860

Année et numéro de Mémorial : 1860 / 33

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : compte général

A33 : Loi du 24 décembre 1860 concernant le compte général des recettes et des dépenses de l'État de L'exercice 1854.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1860

Publication : 29/12/1860

Année et numéro de Mémorial : 1860 / 33

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : compte général

A33 : Arrêté royal grand-ducal du 26 décembre 1860, portant création d'une distribution des postes à Vianden.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/12/1860

Publication : 29/12/1860

Année et numéro de Mémorial : 1860 / 33

Auteur : Économie

Sujets principaux : entreprise des postes et télécommunications

Sujets secondaires : administration

A33 : Arrêté royal grand-ducal du 21 décembre 1860 concernant la clôture de la session ordinaire de l'Assemblée des États.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1860

Publication : 29/12/1860

Année et numéro de Mémorial : 1860 / 33

Auteur : État

Sujets principaux : Assemblée des États

Sujets secondaires : session

A33 : Loi du 24 décembre 1860 concernant le compte général des recettes et des dépenses de l'État de l'exercice 1851.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1860

Publication : 29/12/1860

Année et numéro de Mémorial : 1860 / 33

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : compte général

A33 : Loi du 24 décembre 1860 concernant le compte général des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 1850.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1860

Publication : 29/12/1860

Année et numéro de Mémorial : 1860 / 33

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : compte général

A33 : Loi du 24 décembre 1860 concernant le compte général des recettes et des dépenses de l'État de lexercice 1855.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1860

Publication : 29/12/1860

Année et numéro de Mémorial : 1860 / 33

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : compte général

A33 : Loi du 26 décembre 1860, autorisant le Gouvernement à contracter un emprunt jusqu'à concurrence d'un capital effectif de neuf millions de francs à employer en travaux d'utilité publique.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/12/1860

Publication : 29/12/1860

Année et numéro de Mémorial : 1860 / 33

Auteur : Finances, Travaux publics, Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : emprunt

A32 : Arrêté royal grand-ducal du 1er décembre 1860 concernant le traité de l'Union postale austro-allemande du 18 août 1860.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/12/1860

Publication : 19/12/1860

Année et numéro de Mémorial : 1860 / 32

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : entreprise des postes et télécommunications

Sujets secondaires : approbation

A31 : Loi du 13 décembre 1860 relative à un transfert de 4000 fr. au budget de 1860.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1860

Publication : 15/12/1860

Année et numéro de Mémorial : 1860 / 31

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

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