Recherche dans le mémorial A

A36 : Indigénat du 1er septembre 1876 - Recouvrement.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 01/09/1876

Publication : 09/07/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 36

Auteur : Justice

Sujets principaux : indigénat

Sujets secondaires : naturalisation

A25 : Arrêté du 4 mai 1876 portant convocation en session extraordinaire du jury d'examen pour la médecine.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 04/05/1876

Publication : 05/05/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 25

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : jury d'examen

A25 : Loi du 6 décembre 1876 concernant le travail des enfants et des femmes.

Consulter

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 31/10/1969

Signature : 06/12/1876

Publication : 05/05/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 25

Auteur : Travail, Emploi et Economie sociale et solidaire

Sujets principaux : travail des enfants, travail des femmes

Sujets secondaires : réglementation

A24 : Règlement sur la classification des instituteurs du 26 octobre 1876.

Cet acte a été modifié.

Consulter

Acte modifié

Signature : 26/10/1876

Publication : 03/05/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 24

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : instituteur

A23 : Règlement du 18 novembre 1876 sur le ramonage des cheminées et sur le balayage et la propreté des rues, ainsi que sur la salubrité publique dans la ville de Luxembourg.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 18/11/1876

Publication : 30/04/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 23

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A9 : Règlement du 5 décembre 1876 sur l'usage de la fontaine publique de Herborn (Commune de Mompach).

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 05/12/1876

Publication : 23/02/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 9

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mompach

A7 : lndigénat du 26 décembre 1876 - Acquisition.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 26/12/1876

Publication : 17/02/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 7

Auteur : Justice

Sujets principaux : indigénat

Sujets secondaires : naturalisation

A3 : Indigénat du 20 novembre 1876 - Acquisition.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 20/11/1876

Publication : 20/01/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 3

Auteur : Justice

Sujets principaux : indigénat

Sujets secondaires : autorisation

A3 : Règlement du 19 décembre 1876 sur l'usage du lavoir public, dit «Millebour» dans la commune de Contern.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 19/12/1876

Publication : 20/01/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Contern

A1 : Indigénat du 19 décembre 1876 - Autorisation.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 19/12/1876

Publication : 10/01/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 1

Auteur : Justice

Sujets principaux : indigénat

Sujets secondaires : autorisation

A1 : Règlement du 12 janvier 1876 sur la tenue du marché hebdomadaire à Ettelbruck.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 12/01/1876

Publication : 10/01/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ettelbruck

A1 : Loi du 22 décembre 1876 portant règlement des comptes généraux de l'Etat pour l'exercice 1874.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1876

Publication : 10/01/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 1

Auteur : Finances, Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : compte général

A1 : Indigénat du 17 décembre 1876 - Acquisition.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/1876

Publication : 10/01/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 1

Auteur : Justice

Sujets principaux : indigénat

Sujets secondaires : naturalisation

A82 : Circulaire du 23 décembre 1876 relative aux versements à faire pour le fonds de dépenses communales pendant l'exercice 1877.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1876

Publication : 30/12/1876

Année et numéro de Mémorial : 1876 / 82

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Fonds de dépenses communales

Sujets secondaires : alimentation

A82 : Arrêté du 26 décembre 1876 concernant le classement de différents chemins vicinaux.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 26/12/1876

Publication : 30/12/1876

Année et numéro de Mémorial : 1876 / 82

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : organisation

A81 : Loi du 15 décembre 1876 qui modifie quelques dispositions de la loi générale sur les pensions du 16 janvier 1863.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1876

Publication : 28/12/1876

Année et numéro de Mémorial : 1876 / 81

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : pension

Sujets secondaires : législation

A81 : Arrêté du 26 décembre 1876 portant convocation du collège électoral du canton de Clervaux pour l'élection d'un membre de la Chambre des députés.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 26/12/1876

Publication : 28/12/1876

Année et numéro de Mémorial : 1876 / 81

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : collège électoral

Sujets secondaires : convocation

A81 : Indigénat du 22 décembre 1876 - Autorisation.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1876

Publication : 28/12/1876

Année et numéro de Mémorial : 1876 / 81

Auteur : Justice

Sujets principaux : indigénat

Sujets secondaires : naturalisation

A80 : Loi du 22 décembre 1876 concernant le budget des recettes et dépenses de l'État pour l'exercice 1877.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1876

Publication : 27/12/1876

Année et numéro de Mémorial : 1876 / 80

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A80 : Arrêté royal grand-ducal du 22 décembre 1876 pour l'exécution de la loi du budget de l'exercice 1877.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1876

Publication : 27/12/1876

Année et numéro de Mémorial : 1876 / 80

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A79 : Indigénat du 28 novembre 1876 - Acquisition.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 28/11/1876

Publication : 20/12/1876

Année et numéro de Mémorial : 1876 / 79

Auteur : Justice

Sujets principaux : indigénat

Sujets secondaires : naturalisation

A79 : Arrêté royal grand-ducal du 24 novembre 1876 qui accorde une pension à la veuve de l'ancien gendarme Aug.-Laur. Klein.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 24/11/1876

Publication : 20/12/1876

Année et numéro de Mémorial : 1876 / 79

Auteur : Défense

Sujets principaux : pension

Sujets secondaires : législation

A78 : Circulaire du 13 décembre 1876 relative à l'alignement de la petite voirie.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1876

Publication : 16/12/1876

Année et numéro de Mémorial : 1876 / 78

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : réglementation

A78 : Circulaire du 12 décembre 1876 concernant la formation des rôles de la taxe sur les chiens pour l'année 1877.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/1876

Publication : 16/12/1876

Année et numéro de Mémorial : 1876 / 78

Auteur : Finances

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : réglementation

A78 : Indigénat du 5 décembre 1876 - Acquisition.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 05/12/1876

Publication : 16/12/1876

Année et numéro de Mémorial : 1876 / 78

Auteur : Justice

Sujets principaux : indigénat

Sujets secondaires : naturalisation

238 Résultats correspondent à votre recherche