Recherche dans le mémorial A

A1 : Arrêté royal grand-ducal du 18 décembre 1877 concernant la création de timbres adhésifs pour l'affranchissement des correspondances télégraphiques.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/12/1877

Publication : 09/01/1883

Année et numéro de Mémorial : 1883 / 1

Auteur : Économie

Sujets principaux : entreprise des postes et télécommunications

Sujets secondaires : timbre

A22 : Indigénat du 28 décembre 1877 - Acquisition.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/12/1877

Publication : 05/04/1878

Année et numéro de Mémorial : 1878 / 22

Auteur : Justice

Sujets principaux : indigénat

Sujets secondaires : naturalisation

A21 : Règlement du 10 novembre 1877 sur l'usage du corbillard pour le transport des morts dans la commune de Mersch.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/11/1877

Publication : 30/03/1878

Année et numéro de Mémorial : 1878 / 21

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

A21 : Règlement de police du 24 mars 1877 défendant de passer sur un terrain voûté, au lieu dit «auf der Schleif» dans la commune de Wormeldange.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/03/1877

Publication : 30/03/1878

Année et numéro de Mémorial : 1878 / 21

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A15 : Indigénat du 6 octobre 1877 - Acquisition.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/10/1877

Publication : 04/03/1878

Année et numéro de Mémorial : 1878 / 15

Auteur : Justice

Sujets principaux : indigénat

Sujets secondaires : naturalisation

A10 : Règlement du 19 décembre 1877 concernant l'usage des bornes-fontaines et la taxe d'eau dans la Ville de Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/12/1877

Publication : 12/02/1878

Année et numéro de Mémorial : 1878 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A6 : Indigénat du 23 décembre 1878 - Acquisition.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1877

Publication : 26/01/1878

Année et numéro de Mémorial : 1878 / 6

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A1 : Indigénat du 20 décembre 1877 - Acquisition.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1877

Publication : 04/01/1878

Année et numéro de Mémorial : 1878 / 1

Auteur : Justice

Sujets principaux : indigénat

Sujets secondaires : naturalisation

A78 : Circulaire du 28 décembre 1877 sur les impositions pour chemins vicinaux.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/12/1877

Publication : 31/12/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 78

Auteur : Finances

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : imposition

A77 : Arrêté du 28 décembre 1877 portant répartition des subsides en faveur des écoles et sociétés de chant et de musique.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/12/1877

Publication : 29/12/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 77

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement musical

Sujets secondaires : subvention

A77 : Règlement communal de modification du règlement de vaine pâture du 11 avril 1874.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/10/1877

Publication : 29/12/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 77

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schuttrange

A77 : Circulaire du 28 décembre 1877 relative aux versements à faire pour le fonds de dépenses communales, exercice 1878.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/12/1877

Publication : 29/12/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 77

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Fonds de dépenses communales

Sujets secondaires : alimentation

A77 : Arrété du 29 décembre 1877 concernant la clôture de la chasse.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1877

Publication : 29/12/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 77

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : réglementation

A77 : Arrêté royal grand-ducal du 22 décembre 1877 déclarant d'utilité publique la construction du chemin de Trois-Vierges à Binsfeld par Holler.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1877

Publication : 29/12/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 77

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : construction

A77 : Circulaire du 28 décembre 1877 relative à la population.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/12/1877

Publication : 29/12/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 77

Auteur : Économie

Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques

Sujets secondaires : recensement

A76 : Circulaire du 28 décembre 1877 concernant la taxe sur les chiens.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/12/1877

Publication : 28/12/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 76

Auteur : Finances

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : réglementation

A76 : Arrêté royal grand-ducal du 2 décembre 1877, contenant le règlement prévu par l'art. 8 de la loi du 4 mai 1877, concernant le personnel de l'administration des postes.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 02/12/1877

Publication : 28/12/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 76

Auteur : État

Sujets principaux : entreprise des postes et télécommunications

Sujets secondaires : personnel

A75 : Arrêté du 26 décembre 1877 concernant la police sanitaire du bétail.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/12/1877

Publication : 26/12/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 75

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

A75 : Loi du 22 décembre 1877 sur les pensions militaires.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1877

Publication : 26/12/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 75

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : traitement

A74 : Arrêté royal grand-ducal du 22 décembre 1877 pour l'exécution de l'art. 2 de la loi qui précède.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1877

Publication : 22/12/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 74

Auteur : Finances

Sujets principaux : impôt

Sujets secondaires : réglementation

A74 : Loi du 22 décembre 1877 autorisant la perception des impôts pour 1878 et allouant un crédit provisoire pour les dépenses de l'État du mois de janvier de la même année.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1877

Publication : 22/12/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 74

Auteur : Finances

Sujets principaux : impôt

Sujets secondaires : réglementation

A73 : Arrêté royal grand-ducal du 15 décembre 1877 déclarant d'utilité publique la construction du chemin de Junglinster à la gare de Roodt et de Wormeldange à Hunsdorf.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1877

Publication : 21/12/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 73

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : construction

A73 : Arrêté royal grand-ducal du 17 décembre 1877 déterminant le mode d'emploi du subside de 10,000 frs. en faveur de la culture des betteraves à sucre.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/12/1877

Publication : 21/12/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 73

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : subvention

A73 : Loi du 18 décembre 1877 ayant pour objet de faire servir le dénombrement de la population de 1875 de base à la répartition entre les cantons du droit par indivis de représentation.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/12/1877

Publication : 21/12/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 73

Auteur : Économie

Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques

Sujets secondaires : recensement

A73 : Arrêté du 15 décembre 1877 relatif à l'examen des étalons destinés à la monte pendant l'année 1878.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1877

Publication : 21/12/1877

Année et numéro de Mémorial : 1877 / 73

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise

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