Recherche dans le mémorial A

A23 : Règlement du 29 novembre 1879 sur la police des cimetières et le transport des morts dans la ville de Luxembourg.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 29/11/1879

Publication : 06/04/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 23

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A23 : Loi du 24 décembre 1879 accordant la naturalisation à M. J.-P. Etringer, laboureur à Wecker.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1879

Publication : 06/04/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 23

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A21 : Loi du 24 décembre 1879 qui accorde la naturalisation à M. Jean Fisch, cultivateur à Rosport.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1879

Publication : 29/03/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 21

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A21 : Loi du 24 décembre 1879 qui accorde la naturalisation à M. Nestor-Joseph Vincent, propriétaire à Bertrange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1879

Publication : 29/03/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 21

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A21 : Loi du 24 décembre 1879 qui accorde la naturalisation à M. Christophe Kroewerath, batelier à Machtum.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1879

Publication : 29/03/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 21

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A21 : Loi du 24 décembre 1879 qui accorde la naturalisation à M. F. - L. Czepluch, employé des chemins de fer à Luxembourg.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1879

Publication : 29/03/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 21

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A16 : Arrêté royal grand-ducal du 17 décembre 1879 portant fixation du contingent ordinaire de la levée de milice de 1880.

Consulter

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/02/1881

Signature : 17/12/1879

Publication : 04/03/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 16

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : organisation

A16 : Règlement du 15 décembre 1879 sur les taxes à percevoir aux marchés hebdomadaires de la section d'Esch-sur-l'Alzette.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1879

Publication : 04/03/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

A15 : Modification du 28 novembre 1879 du règlement du 6 novembre 1874 sur la police du cimetière de la commune de Rollingergrund.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 28/11/1879

Publication : 27/02/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rollingergrund

A11 : Règlement de police du 15 décembre 1879 sur les jeux et amusements publics dans la commune d'Esch-sur-l'Alzette.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1879

Publication : 07/02/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

A11 : Règlement de police du 17 décembre 1879 sur l'emploi de l'huile de pétrole et des cigares à tabac dans la commune de Hosingen.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/1879

Publication : 07/02/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hosingen

A11 : Indigénat du 7 février 1879- Déclaration.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 07/02/1879

Publication : 07/02/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 11

Auteur : Justice

Sujets principaux : indigénat

Sujets secondaires : autorisation

A11 : Règlement de police du 15 décembre 1879 sur la tenue des marchés hebdomadaires dans la section d'Esch-sur-l'Alzette.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1879

Publication : 07/02/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

A11 : Règlement de police du 8 décembre 1879 sur l'usage de la place servant à la tenue du marché hebdomadaire de la section de Pétange et sur la fixation des heures d'ouverture et de fermeture.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 08/12/1879

Publication : 07/02/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Pétange

A8 : Convention conclue le 30 septembre 1879 entre le Grand-Duché de Luxembourg et la France, au sujet de l'exercice de l'art de guérir dans les communes, limitrophes des deux pays.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 30/09/1879

Publication : 29/01/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 8

Auteur : Santé

Sujets principaux : art de guérir

Sujets secondaires : accès et exercice

A8 : Arrêté royal grand-ducal du 3 septembre 1879 portant approbation de modifications apportées aux statuts de la société «Banque Nationale du Grand-Duché de Luxembourg».

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 03/09/1879

Publication : 29/01/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 8

Auteur : Justice

Sujets principaux : société anonyme

Sujets secondaires : statut

A7 : Règlement du 20 novembre 1879 sur les taxes à percevoir aux foires et marchés de la section de Kehlen.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 20/11/1879

Publication : 28/01/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A6 : Loi du 24 décembre 1879 qui accorde la naturalisation à M. Jean-Pierre Wirtz, marchand et ferblantier à Esch-sur-l'Alzette.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1879

Publication : 26/01/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 6

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A6 : Loi du 10 décembre 1879 qui approuve le traité d'extradition conclu le 5 septembre 1879 entre le Grand-Duché de Luxembourg et l'Espagne.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 10/12/1879

Publication : 26/01/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 6

Auteur : Affaires étrangères et européennes, Justice

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : extradition

A5 : Loi du 17 décembre 1879 concernant la convention internationale pour les mesures à prendre contre le phylloxera vastatrix, conclue à Berne le 17 septembre 1878.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/1879

Publication : 24/01/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 5

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : viti-viniculture

Sujets secondaires : contrôle

A5 : Règlement de police du 2 novembre 1879 portant défense de faire usage de lampes à pétrole dans les granges et écuries dans la commune de Boevange s. Attert.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 02/11/1879

Publication : 24/01/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 5

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Boevange/Attert

A2 : Arrêté royal grand-ducal du 24 décembre 1879 portant composition des conseils de milice.

Consulter

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/02/1881

Signature : 24/12/1879

Publication : 17/01/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 2

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : organisation

A2 : Indigénat du 30 décembre 1879 - Déclaration.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1879

Publication : 17/01/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 2

Auteur : Justice

Sujets principaux : indigénat

Sujets secondaires : autorisation

A2 : Règlement de police du 29 novembre 1879 portant défense de glisser, de conduire des traîneaux à main et de jeter des boules de neige dans les rues et sur les places publiques de la ville de Remich.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 29/11/1879

Publication : 17/01/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 2

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remich

A2 : Arrêté royal grand-ducal du 24 décembre 1879 portant composition du conseil de révision en matière de milice.

Consulter

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/02/1881

Signature : 24/12/1879

Publication : 17/01/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 2

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : organisation

212 Résultats correspondent à votre recherche