Recherche dans le mémorial A

A49 : Circulaire du 26 juillet 1880 relative à l'organisation des écoles pour l'année scolaire 1881-1882.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/07/1880

Publication : 30/07/1881

Année et numéro de Mémorial : 1881 / 49

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : école primaire

Sujets secondaires : organisation

A19 : Arrêté royal grand-ducal du 15 décembre 1880 ordonnant la publication de la Convention de Paris du 3 novembre 1880, concernant l'échange des colis postaux sans déclaration de valeur.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1880

Publication : 28/03/1881

Année et numéro de Mémorial : 1881 / 19

Auteur : Économie

Sujets principaux : entreprise des postes et télécommunications

Sujets secondaires : services postaux

A4 : Arrêté du 31 décembre 1880 portant répartition des subsides en faveur des écoles et sociétés de chant et de musique pour 1880.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1880

Publication : 20/01/1881

Année et numéro de Mémorial : 1881 / 4

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement musical

Sujets secondaires : subvention

A3 : Loi du 29 décembre 1880, approuvant le traité d'extradition conclu le 24 novembre 1880 entre le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1880

Publication : 10/01/1881

Année et numéro de Mémorial : 1881 / 3

Auteur : Affaires étrangères et européennes, Justice

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : extradition

A3 : Loi du 29 décembre 1880 portant modification de l'article 187 du Code d'instruction criminelle.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1880

Publication : 10/01/1881

Année et numéro de Mémorial : 1881 / 3

Auteur : Justice

Sujets principaux :

Sujets secondaires : modification

A2 : Arrêté royal grand-ducal du 31 décembre 1880, portant approbation de modifications apportées aux statuts de la Société anonyme du «Crédit foncier luxembourgeois».

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1880

Publication : 07/01/1881

Année et numéro de Mémorial : 1881 / 2

Auteur : Justice

Sujets principaux : société anonyme

Sujets secondaires : statut

A2 : Règlement du 7 août 1880 d'ordre intérieur de l'établissement des bains et lavoirs communaux à Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 07/08/1880

Publication : 07/01/1881

Année et numéro de Mémorial : 1881 / 2

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A1 : Arrêté du 30 décembre 1880 relatif à la répartition des subsides alloués aux communes pour travaux dans l'intérêt de la salubrité publique.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1880

Publication : 01/01/1881

Année et numéro de Mémorial : 1881 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : subvention

A1 : Arrêté du 30 décembre 1880 portant allocation de subsides aux communes en faveur de constructions communales.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1880

Publication : 01/01/1881

Année et numéro de Mémorial : 1881 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : subvention

A1 : Arrêté du 29 décembre 1880 concernant la répartition de subsides pour chemins vicinaux.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1880

Publication : 01/01/1881

Année et numéro de Mémorial : 1881 / 1

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : subvention

A88 : Règlement du 10 octobre 1880 portant modifications au règlement du 28 avril 1874 sur la vaine pâture dans la commune d'Erpeldange.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/10/1880

Publication : 31/12/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 88

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Erpeldange

A88 : Arrêté du 30 décembre 1880 relatif à la répartition des subsides alloués aux communes dans l'intêrêt de la bienfaisance publique.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1880

Publication : 31/12/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 88

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : subvention

A88 : Circulaire du 29 décembre 1880 sur l'organisation des écoles du soir et du dimanche.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1880

Publication : 31/12/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 88

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : organisation

A88 : Circulaire du 29 décembre 1880 concernant le mouvement de la population.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1880

Publication : 31/12/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 88

Auteur : Économie

Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques

Sujets secondaires : recensement

A88 : Règlement du 4 décembre 1880 portant sur des modifications à diverses dispositions du règlement de police du 2 décembre 1876 sur le service de vidange des lieux d'aisance de la ville de Luxembourg.

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Signature : 04/12/1880

Publication : 31/12/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 88

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A87 : Indigénat du 10 décembre 1880 - Recouvrement.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/12/1880

Publication : 30/12/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 87

Auteur : Justice

Sujets principaux : indigénat

Sujets secondaires : naturalisation

A87 : Arrêté royal grand-ducal du 29 décembre 1880 pour l'exécution de la loi de budget de l'exercice 1881.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1880

Publication : 30/12/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 87

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A87 : Arrêté du 28 décembre 1880 portant répartition des subsides en faveur des écoles primaires supérieures pour 1880-81.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/12/1880

Publication : 30/12/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 87

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : subvention

A87 : Loi du 29 décembre 1880 décrétant l'érection d'un monument à la mémoire de S.M. le Roi Guillaume II, Grand-Duc de Luxembourg, et allouant à cet effet un premier crédit de 45,000 fr.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1880

Publication : 30/12/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 87

Auteur : Culture

Sujets principaux : monument

Sujets secondaires : subvention

A87 : Loi du 29 décembre 1880 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 1881.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1880

Publication : 30/12/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 87

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A86 : Circulaire du 24 décembre 1880 sur les rôles d'imposition pour chemins vicinaux.

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Signature : 24/12/1880

Publication : 24/12/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 86

Auteur : Finances

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : imposition

A86 : Circulaire du 24 décembre 1880 concernant la taxe sur les chiens.

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Signature : 24/12/1880

Publication : 24/12/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 86

Auteur : Finances

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : réglementation

A86 : Arrêté royal grand-ducal du 1er décembre 1880 concernant le règlement général et organique sur le régime des aliénés.

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Signature : 01/12/1880

Publication : 24/12/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 86

Auteur : Santé

Sujets principaux : handicapé physique et mental

Sujets secondaires : réglementation

A85 : Indigénat du 13 décembre 1880 - Déclaration.

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Signature : 13/12/1880

Publication : 18/12/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 85

Auteur : Justice

Sujets principaux : indigénat

Sujets secondaires : naturalisation

A84 : Arrêté du 13 décembre 1880 relatif à l'examen des étalons destinés à la monte pendant l'année 1881.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1880

Publication : 15/12/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 84

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise

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