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A57 : Règlement du 9 novembre 1884 sur la salubrité publique dans la commune de Sandweiler.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/11/1884

Publication : 05/11/1887

Année et numéro de Mémorial : 1887 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

A12 : Règlement de police du 12 septembre 1884 concernant la salubrité publique dans la commune de Reckange.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/09/1884

Publication : 01/03/1886

Année et numéro de Mémorial : 1886 / 12

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A20 : Règlement du 27 août 1884 concernant la salubrité publique dans la commune de Waldbillig.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/08/1884

Publication : 04/04/1885

Année et numéro de Mémorial : 1885 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Waldbillig

A20 : Règlement du 14 août 1884 concernant la salubrité publique dans la commune de Beaufort.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/08/1884

Publication : 04/04/1885

Année et numéro de Mémorial : 1885 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Beaufort

A20 : Règlement du 12 août 1884 concernant la salubrité publique dans la commune de Wellenstein.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/08/1884

Publication : 04/04/1885

Année et numéro de Mémorial : 1885 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wellenstein

A20 : Règlement du 21 décembre 1884 concernant la salubrité publique dans la commune de Rodenbourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1884

Publication : 04/04/1885

Année et numéro de Mémorial : 1885 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rodenbourg

A20 : Règlement du 19 août 1884 concernant la salubrité publique dans la commune de Bous.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/08/1884

Publication : 04/04/1885

Année et numéro de Mémorial : 1885 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bous

A20 : Règlement du 19 août 1884 concernant la salubrité publique dans la commune de Rosport.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/08/1884

Publication : 04/04/1885

Année et numéro de Mémorial : 1885 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rosport

A20 : Règlement du 10 août 1884 concernant la salubrité publique dans la commune de Mertert.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/08/1884

Publication : 04/04/1885

Année et numéro de Mémorial : 1885 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mertert

A19 : Règlement du 9 novembre 1884 concernant la salubrité publique dans la commune de Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/11/1884

Publication : 01/04/1885

Année et numéro de Mémorial : 1885 / 19

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A19 : Règlement du 13 novembre 1884 concernant la salubrité publique dans la commune de Bettembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/11/1884

Publication : 01/04/1885

Année et numéro de Mémorial : 1885 / 19

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

A19 : Règlement du 15 novembre 1884 concernant la salubrité publique dans la commune de Differdange.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/11/1884

Publication : 01/04/1885

Année et numéro de Mémorial : 1885 / 19

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

A19 : Règlement du 9 août 1884 concernant la salubrité publique dans la commune de Fischbach.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/08/1884

Publication : 01/04/1885

Année et numéro de Mémorial : 1885 / 19

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Fischbach

A19 : Règlement du 31 août 1884 concernant la salubrité publique dans la commune de Dudelange.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/08/1884

Publication : 01/04/1885

Année et numéro de Mémorial : 1885 / 19

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

A19 : Règlement du 30 juillet 1884 concernant la salubrité publique dans la commune de Berg.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/07/1884

Publication : 01/04/1885

Année et numéro de Mémorial : 1885 / 19

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Berg

A19 : Règlement du 10 août 1884 concernant la salubrité publique dans la commune de Nommern.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/08/1884

Publication : 01/04/1885

Année et numéro de Mémorial : 1885 / 19

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Nommern

A19 : Règlement du 30 septembre 1884 concernant la salubrité publique dans la commune de Tuntingen.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/09/1884

Publication : 01/04/1885

Année et numéro de Mémorial : 1885 / 19

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Tuntange

A19 : Règlement du 24 août 1884 concernant la salubrité publique dans la commune de Koerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/08/1884

Publication : 01/04/1885

Année et numéro de Mémorial : 1885 / 19

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

A19 : Règlement du 10 août 1884 concernant la salubrité publique dans la commune de Boevange.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/08/1884

Publication : 01/04/1885

Année et numéro de Mémorial : 1885 / 19

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Boevange/Attert

A19 : Règlement du 27 août 1884 concernant la salubrité publique dans la commune de Larochette.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/08/1884

Publication : 01/04/1885

Année et numéro de Mémorial : 1885 / 19

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Larochette

A19 : Règlement du 24 août 1884 concernant la salubrité publique dans la commune de Bissen.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/08/1884

Publication : 01/04/1885

Année et numéro de Mémorial : 1885 / 19

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bissen

A19 : Règlement du 9 août 1884 concernant la salubrité publique dans la commune de Eich.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/08/1884

Publication : 01/04/1885

Année et numéro de Mémorial : 1885 / 19

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Eich

A19 : Règlement du 14 septembre 1884 concernant la salubrité publique dans la commune de Kehlen.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/09/1884

Publication : 01/04/1885

Année et numéro de Mémorial : 1885 / 19

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A19 : Règlement du 2 septembre 1884 concernant la salubrité publique dans la commune de Hobscheid.

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Acte de base non modifié

Signature : 02/09/1884

Publication : 01/04/1885

Année et numéro de Mémorial : 1885 / 19

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hobscheid

A14 : Règlement du 23 février 1885 sur les concessions privées de la conduite d'eau à Esch.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/10/1884

Publication : 05/03/1885

Année et numéro de Mémorial : 1885 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Sûre

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