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A47 : Règlement de police du 1er août 1889 dans l'intérêt de la sécurité publique dans la commune de Hosingen.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/08/1889

Publication : 08/09/1894

Année et numéro de Mémorial : 1894 / 47

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hosingen

A44 : Règlement de police du 20 juin 1889 au sujet des constructions à élever et de certains travaux à faire dans le voisinage des rochers dans la commune de Hamm.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/06/1889

Publication : 09/08/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 44

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hamm

A40 : Règlement de police du 11 décembre 1889 sur l'usage des fontaines et lavoirs publics dans la commune de Boulaide.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/12/1889

Publication : 19/07/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Boulaide

A32 : Règlement de police 9 octobre 1889 sur l'usage du jubé dans l'église de Schengen.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/10/1889

Publication : 12/06/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 32

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remerschen

A10 : Arrêté du 31 décembre 1889 portant répartition des subsides en faveur des écoles et sociétés de chant et de musique pour 1889.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1889

Publication : 28/02/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 10

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement musical

Sujets secondaires : subvention

A5 : Modification du 7 novembre 1889 sur le règlement de police du 3 avril 1886 sur les foires et marchés dans la commune d'Esch-sur-l'Alzette.

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Acte de base non modifié

Signature : 07/11/1889

Publication : 03/02/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 5

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

A5 : Règlement de police du 13 septembre 1889 sur l'usage de la nouvelle conduite d'eau de la section de Herborn (commune de Mompach).

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Acte de base non modifié

Signature : 13/09/1889

Publication : 03/02/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 5

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mompach

A3 : Arrêté du 8 mars 1889 concernant la publication d'une nouvelle carte des distances et d'un tableau des distances sur les chemins de fer.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/03/1889

Publication : 20/01/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 3

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État

Sujets secondaires : frais de route

A1 : Arrêté du 31 décembre 1889 portant allocation de subsides aux communes pour travaux dans l'intérêt sanitaire et hygiénique.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1889

Publication : 08/01/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : subvention

A58 : Règlement du 30 décembre 1889 sur le maintien de l'ordre dans l'intérieur de l'église de Strassen.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1889

Publication : 31/12/1889

Année et numéro de Mémorial : 1889 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Strassen

A58 : Arrêté du 23 décembre 1889 relatif à la répartition des subsides alloués aux communes dans l'intérêt de la bienfaisance publique.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1889

Publication : 31/12/1889

Année et numéro de Mémorial : 1889 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : subvention

A57 : Règlement du 24 décembre 1889 police sur l'usage du jubé dans l'église de Berg.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1889

Publication : 27/12/1889

Année et numéro de Mémorial : 1889 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Berg

A57 : Loi du 25 décembre 1889 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 1890.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/12/1889

Publication : 27/12/1889

Année et numéro de Mémorial : 1889 / 57

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A57 : Arrêté royal grand-ducal du 25 décembre 1889 pour l'exécution de la loi du budget de l'exercice 1890.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/12/1889

Publication : 27/12/1889

Année et numéro de Mémorial : 1889 / 57

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A57 : Loi du 25 décembre 1889 concernant l'impôt sur les exploitations minières.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 25/12/1889

Publication : 27/12/1889

Année et numéro de Mémorial : 1889 / 57

Auteur : Économie

Sujets principaux : mine

Sujets secondaires : imposition

A56 : Règlement du 20 juin 1889 concernant la circulation au Bisserweg à Pulvermühl.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/06/1889

Publication : 26/12/1889

Année et numéro de Mémorial : 1889 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hamm

A55 : Arrêté du 11 décembre 1889 relatif à l'examen des étalons destinés à la monte pendant l'année 1890.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/12/1889

Publication : 14/12/1889

Année et numéro de Mémorial : 1889 / 55

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise

A54 : Arrêté du 4 décembre 1889 relatif à la clôture de la chasse en plaine.

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Acte de base non modifié

Signature : 04/12/1889

Publication : 05/12/1889

Année et numéro de Mémorial : 1889 / 54

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : réglementation

A54 : Circulaire du 4 décembre 1889 concernant le mouvement de la population.

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Acte de base non modifié

Signature : 04/12/1889

Publication : 05/12/1889

Année et numéro de Mémorial : 1889 / 54

Auteur : Économie

Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques

Sujets secondaires : recensement

A53 : Règlement du 21 novembre 1889 sur l'usage du jubé dans l'église de Bivange.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/11/1889

Publication : 02/12/1889

Année et numéro de Mémorial : 1889 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bivange

A51 : Règlement du 8 novembre 1889 au sujet de la perception de certaines taxes sur le bétail et les marchandises exposés en vente sur les foires de Redange.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/11/1889

Publication : 14/11/1889

Année et numéro de Mémorial : 1889 / 51

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Redange-sur-Attert

A50 : Règlement du 31 octobre 1889 sur les droits à percevoir et le mode d'étalage aux foires mensuelles d'Ettelbruck.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/10/1889

Publication : 05/11/1889

Année et numéro de Mémorial : 1889 / 50

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ettelbruck

A49 : Arrêté du 2 novembre 1889 concernant les règlements d'exploitation et de police pour la ligne de chemin de fer de Troisvierges à la frontière prussienne vers St-Vith.

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Acte de base non modifié

Signature : 02/11/1889

Publication : 02/11/1889

Année et numéro de Mémorial : 1889 / 49

Auteur : Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : réglementation

A49 : Règlement du 28 octobre 1889 sur l'usage du jubé dans l'église de Niederwiltz commune de Wiltz.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/10/1889

Publication : 02/11/1889

Année et numéro de Mémorial : 1889 / 49

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wiltz

A49 : Règlement du 30 octobre 1889 sur l'usage du jubé dans l'église de la section chef-lieu de la commune de Redange.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/10/1889

Publication : 02/11/1889

Année et numéro de Mémorial : 1889 / 49

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Redange-sur-Attert

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