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A28 : Règlement du 14 janvier 1890 sur la conduite d'eau de Schengen - Remerschen.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/01/1890

Publication : 23/05/1892

Année et numéro de Mémorial : 1892 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remerschen

A14 : Règlement du 8 novembre 1890 concernant l'inspection des viandes dans la commune de Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/11/1890

Publication : 21/03/1892

Année et numéro de Mémorial : 1892 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A25 : Règlement du 20 octobre 1890 pour la tenue des registres de population dans la commune de Rollingergrund.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/10/1890

Publication : 09/05/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rollingergrund

A16 : Règlement du 30 décembre 1890 sur le transport des morts dans la commune d'Esch-sur-l'Alzette.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 30/12/1890

Publication : 12/03/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Sûre

A12 : Arrêté du 31 décembre 1890 portant répartition des subsides en faveur des écoles et sociétés de musique, pour 1890.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1890

Publication : 21/02/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 12

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement musical

Sujets secondaires : subvention

A2 : Arrêté du 31 décembre 1890 concernant l'allocation de subsides pour travaux dans l'intérêt sanitaire et hygiénique.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1890

Publication : 06/01/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 2

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : subvention

A1 : Arrêté grand-ducal du 30 décembre 1890 portant approbation et publication de la convention télégraphique conclue le 16-19-20 décembre 1890 entre le Grand-Duché de Luxembourg, les Pays-Bas et la Belgique.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1890

Publication : 02/01/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 1

Auteur : Économie

Sujets principaux : télécommunication

Sujets secondaires : organisation

A1 : Arrêté royal grand-ducal du 9 novembre 1890 concernant la publication des règlements et tarifs révisés pour la correspondance télégraphique internationale.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/11/1890

Publication : 02/01/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 1

Auteur : Économie

Sujets principaux : entreprise des postes et télécommunications

Sujets secondaires : tarif

A1 : Arrêté grand-ducal du 16 décembre 1890 portant approbation de la convention télégraphique conclue le 21 juin 1890 entre le Grand-Duché de Luxembourg et la France.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 16/12/1890

Publication : 02/01/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 1

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : entreprise des postes et télécommunications

Sujets secondaires : organisation

A68 : Règlement de police du 11 juillet 1890 sur l'usage des lavoirs publics de la commune de Hamm.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/07/1890

Publication : 27/12/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 68

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hamm

A68 : Arrêté grand-ducal du 21 décembre 1890 concernant les frais de route et de séjour des agents de l'administration des mines.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1890

Publication : 27/12/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 68

Auteur : Économie

Sujets principaux : mine

Sujets secondaires : frais de route

A68 : Loi du 20 décembre 1890 autorisant la perception des impôts pour 1891 et allouant un crédit provisoire pour les dépenses courantes de l'État des mois de janvier et février de la même année.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1890

Publication : 27/12/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 68

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A68 : Arrêté grand-ducal du 21 décembre 1890 portant modification du règlement d'exécution de la loi organique de l'administration des travaux publics.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 21/12/1890

Publication : 27/12/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 68

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : réglementation

A68 : Arrêté grand-ducal du 20 décembre 1890 concernant l'exécution de l'art. 2 de la loi allouant un crédit provisoire pour les dépenses courantes de l'État des mois de janvier et février de l'année 1891.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1890

Publication : 27/12/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 68

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A67 : Proclamation du 18 décembre 1890.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/12/1890

Publication : 18/12/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : élection

A67 : Arrêté du 17 decembre 1890 interdisant la chasse à la perdrix.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/12/1890

Publication : 18/12/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 67

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : réglementation

A66 : Arrêté du 12 décembre 1890 relatif à l'examen des étalons destinés à la monte pendant l'année 1891.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/12/1890

Publication : 15/12/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 66

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise

A66 : Règlement de police du 9 mars 1890 sur le jubé de l'église de Keispelt (commune de Kehlen).

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Acte de base non modifié

Signature : 09/03/1890

Publication : 15/12/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A66 : Proclamation du 15 décembre 1890.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1890

Publication : 15/12/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : élection

A65 : Arrêté grand-ducal de grâce du 12 décembre 1890.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/12/1890

Publication : 13/12/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 65

Auteur : Justice

Sujets principaux :

Sujets secondaires : amnistie

A63 : Arrêté du 1er décembre 1890 portant publication d'une demande en concession de terrains miniers dans la commune d'Esch-sur-l'Alzette.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/12/1890

Publication : 08/12/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 63

Auteur : Économie

Sujets principaux : mine

Sujets secondaires : concession

A62 : Arrêté du 22 novembre 1890 relatif à la répartition des subsides alloués aux communes dans l'intérêt de la bienfaisance publique.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/11/1890

Publication : 26/11/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 62

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : subvention

A62 : Arrêté du 25 novembre 1890 concernant le deuil à prendre à l'occasion du décès de S.M. le Roi Grand-Duc.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/11/1890

Publication : 26/11/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 62

Auteur : État

Sujets principaux : Grand-Duc

Sujets secondaires : décès

A61 : Arrêté royal grand-ducal du 23 novembre 1890 déterminant la formule exécutoire des arrêts, jugements, etc.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/11/1890

Publication : 24/11/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 61

Auteur : Justice

Sujets principaux : Organisation judiciaire

Sujets secondaires : arrêt

A60 : Proclamation du 23 novembre 1890.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/11/1890

Publication : 23/11/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 60

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : élection

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