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A45 : Règlement du 20 novembre 1891 sur les fontaines et lavoirs communaux de Weiler-Ia-Tour.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/11/1891

Publication : 06/08/1892

Année et numéro de Mémorial : 1892 / 45

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiler-la-Tour

A27 : Règlement du 17 octobre 1891 ayant pour objet le maintien de l'ordre dans l'église de Niedercorn.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/10/1891

Publication : 16/05/1892

Année et numéro de Mémorial : 1892 / 27

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

A25 : Règlement du 17 octobre 1891 applicable aux personnes stationnant aux abords de l'église de Niedercorn pendant le service divin.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/10/1891

Publication : 03/05/1892

Année et numéro de Mémorial : 1892 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

A10 : Règlement du 24 décembre 1891 sur l'usage de l'abreuvoir public de Hoffelt - Hachiville.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1891

Publication : 05/03/1892

Année et numéro de Mémorial : 1892 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hachiville

A5 : Arrêté du 31 décembre 1891 portant répartition des subsides en faveur des écoles et sociétés de musique, pour 1891.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1891

Publication : 08/02/1892

Année et numéro de Mémorial : 1892 / 5

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement musical

Sujets secondaires : subvention

A2 : Règlement du 21 novembres 1891 sur les jeux et amusements publics dans la commune d'Eich.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/11/1891

Publication : 16/01/1892

Année et numéro de Mémorial : 1892 / 2

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Eich

A1 : Arrêté du 29 décembre 1891, concernant la répartition des subsides ordinaires pour chemins vicinaux.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1891

Publication : 06/01/1892

Année et numéro de Mémorial : 1892 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : subvention

A68 : Arrêté du 22 décembre 1891 concernant l'allocation de subsides pour travaux dans l'intérêt sanitaire et hygiénique.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1891

Publication : 30/12/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 68

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : subvention

A68 : Arrêté grand-ducal du 26 décembre 1891 concernant l'exécution de l'art. 2 de la loi qui précède.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/12/1891

Publication : 30/12/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 68

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A68 : Règlement du 8 juillet 1891 concernant la fontaine et le lavoir public d'Osweiler - Rosport.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/07/1891

Publication : 30/12/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 68

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rosport

A68 : Loi du 26 décembre 1891 autorisant la perception des impôts pour 1892 et allouant un crédit provisoire pour les dépenses courantes de l'État des mois de janvier et février de la même année.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/12/1891

Publication : 30/12/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 68

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A67 : Arrêté grand-ducal du 17 décembre 1891, concernant la franchise de port des correspondances de service des membres du personnel enseignant des écoles primaires.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/12/1891

Publication : 23/12/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 67

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : franchise de port

A67 : Arrêté du 21 décembre 1891 relatif à la clôture de la chasse.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1891

Publication : 23/12/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 67

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : réglementation

A66 : Arrêté grand-ducal au 14 décembre 1891 portant règlement pour l'exécution de la loi du 9 février 1891 sur l'impôt mobilier et personnel.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/12/1891

Publication : 19/12/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 66

Auteur : Finances

Sujets principaux : impôt

Sujets secondaires : impôt sur le revenu

A66 : Arrêté grand-ducal du 14 décembre 1891 concernant l'approbation d'un arrangement conclu entre le Grand-Duché de Luxembourg et l'Allemagne au sujet de l'échange des correspondances télégraphiques entre ces deux pays.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/12/1891

Publication : 19/12/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 66

Auteur : Économie

Sujets principaux : télécommunication

Sujets secondaires : organisation

A66 : Règlement communal du 26 octobre 1891 sur la conduite d'eau d'Echternach.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/10/1891

Publication : 19/12/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Echternach

A65 : Arrêté du 11 décembre 1891 relatif à l'examen des étalons destinés à la monte pendant l'année 1892.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/12/1891

Publication : 16/12/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 65

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise

A65 : Circulaire du 5 décembre 1891 - Impôt mobilier - Intérêts des obligations des communes.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/12/1891

Publication : 16/12/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 65

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : imposition

A65 : Circulaire du 15 décembre 1891 concernant le mouvement de la population.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1891

Publication : 16/12/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 65

Auteur : Économie

Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques

Sujets secondaires : recensement

A64 : Arrêté grand-ducal du 30 novembre 1891 concernant l'organisation du conseil du contentieux de l'administration de l'enregistrement et des domaines.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/11/1891

Publication : 05/12/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 64

Auteur : Finances

Sujets principaux : enregistrement et domaines

Sujets secondaires : administration

A63 : Arrêté grand-ducal du 21 novembre 1891 concernant les frais de bureau des garde-mines.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/11/1891

Publication : 02/12/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 63

Auteur : Économie

Sujets principaux : mine

Sujets secondaires : frais

A62 : Règlement du 12 août 1891 relatif au maintien de l'ordre et à l'usage du jubé dans l'église de Beckerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/08/1891

Publication : 28/11/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 62

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Beckerich

A62 : Arrêté du 23 novembre 1891 relatif à la répartition des subsides alloués aux communes dans l'intérêt de la bienfaisance publique.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/11/1891

Publication : 28/11/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 62

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : subvention

A61 : Arrêté du 18 novembre 1891 concernant la correspondance officielle de l'architecte de l'État avec l'étranger.

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Acte modificatif

Signature : 18/11/1891

Publication : 21/11/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 61

Auteur : État

Sujets principaux : administration gouvernementale

Sujets secondaires : courrier

A61 : Arrêté grand-ducal du 16 novembre 1891, approuvant différentes dispositions modificatives du règlement d'exploitation des chemins de fer Guillaume-Luxembourg.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 27/12/1892

Signature : 16/11/1891

Publication : 21/11/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 61

Auteur : Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : réglementation

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