Recherche dans le mémorial A

A46 : Arrêté du 26 juillet 1909 portant répartition du fonds communal de 500.000 frs , prévu au budget de l'Etat pour 1909.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 26/07/1907

Publication : 09/08/1909

Année et numéro de Mémorial : 1909 / 46

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Fonds de dépenses communales

Sujets secondaires : répartition

A29 : Règlement communal du 18 décembre 1907 sur la protection de la santé publique- Sandweiler.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/1907

Publication : 29/05/1909

Année et numéro de Mémorial : 1909 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

A8 : Règlement communal du 12 décembre 1907 sur la protection de la santé publique - Beaufort.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/1907

Publication : 13/02/1909

Année et numéro de Mémorial : 1909 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Beaufort

A7 : Règlement communal du 26 novembre 1907 relatif à la vente du pain - Steinfort.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 26/11/1907

Publication : 06/02/1909

Année et numéro de Mémorial : 1909 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

A6 : Règlement communal du 14 décembre 1907 sur la protection de la santé publique - Fouhren.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 14/12/1907

Publication : 03/02/1909

Année et numéro de Mémorial : 1909 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Fouhren

A6 : Règlement communal du 2 juillet 1907 sur la taxe des transports funèbres de Bous.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 02/07/1907

Publication : 03/02/1909

Année et numéro de Mémorial : 1909 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bous

A5 : Règlement communal du 10 novembre 1907 concernant la vente du pain - Eich.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 10/11/1907

Publication : 30/01/1909

Année et numéro de Mémorial : 1909 / 5

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Eich

A3 : Règlement communal du 21 décembre 1907 sur la protection de la santé publique - Betzdorf.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1907

Publication : 16/01/1909

Année et numéro de Mémorial : 1909 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Betzdorf

A3 : Règlement communal du 5 décembre 1907 concernant le débit du pain - Schifflange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 05/12/1907

Publication : 16/01/1909

Année et numéro de Mémorial : 1909 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A2 : Règlement communal du 21 novembre 1907 sur le débit du pain - Bertrange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 21/11/1907

Publication : 09/01/1909

Année et numéro de Mémorial : 1909 / 2

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bertrange

A1 : Règlement communal du 31 décembre 1907 sur la protection de la santé publique - Steinfort.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1907

Publication : 04/01/1909

Année et numéro de Mémorial : 1909 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

A1 : Règlement communal du 16 novembre 1907 sur le débit du pain à Larochette.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/11/1907

Publication : 04/01/1909

Année et numéro de Mémorial : 1909 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Larochette

A1 : Règlement communal du 27 décembre 1907 sur la protection de la santé publique - Septfontaines.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1907

Publication : 04/01/1909

Année et numéro de Mémorial : 1909 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Septfontaines

A72 : Règlement communal du 27 décembre 1907 concernant la protection de la santé publique dans la commune de Wahl.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1907

Publication : 11/12/1908

Année et numéro de Mémorial : 1908 / 72

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wahl

A71 : Règlement communal du 26 juillet 1907 concernant le cimetière dans la commune de Rollingergrund.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 26/07/1907

Publication : 05/12/1908

Année et numéro de Mémorial : 1908 / 71

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rollingergrund

A69 : Règlement communal du 19 décembre 1907 concernant la protection de la santé publique dans la commune de Heiderscheid.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 19/12/1907

Publication : 24/11/1908

Année et numéro de Mémorial : 1908 / 69

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heiderscheid

A49 : Règlement communal du 24 mars 1907 concernant les cimetières d'Useldange et de Rippweiler dans la commune d'Useldange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 24/03/1907

Publication : 25/08/1908

Année et numéro de Mémorial : 1908 / 49

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A42 : Règlement communal du 21 février 1907 concernant la conduite d'eau dans la commune de Sandweiler.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 21/02/1907

Publication : 20/07/1908

Année et numéro de Mémorial : 1908 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

A40 : Règlement communal du 20 décembre 1907 concernant le commerce du lait dans la commune de Rumelange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1907

Publication : 04/07/1908

Année et numéro de Mémorial : 1908 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rumelange

A40 : Règlement communal du 20 décembre 1907 concernant des attroupements le soir après l'heure des fermeture des cabarets dans la commune de Rumelange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1907

Publication : 04/07/1908

Année et numéro de Mémorial : 1908 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rumelange

A32 : Règlement communal du 27 novembre 1907 concernant l'usage du lavoir public dans la commune de Winseler.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 27/11/1907

Publication : 05/06/1908

Année et numéro de Mémorial : 1908 / 32

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Winseler

A29 : Règlement communal du 6 décembre 1907 concernant le cimetière de Greisch dans la commune de Septfontaines.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 06/12/1907

Publication : 19/05/1908

Année et numéro de Mémorial : 1908 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Septfontaines

A29 : Règlement communal du 28 novembre 1907 concernant la police des bâtiments et l'ouverture de rues par des particuliers dans la commune de Dudelange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 28/11/1907

Publication : 19/05/1908

Année et numéro de Mémorial : 1908 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

A25 : Règlement communal du 18 décembre 1907 concernant les distributions d'eau dans la commune de Remerschen.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/1907

Publication : 30/04/1908

Année et numéro de Mémorial : 1908 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remerschen

A21 : Règlement communal du 26 juillet 1907 concernant l'usage du lavoir public de Fingig dans la commune de Clemency.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 26/07/1907

Publication : 09/04/1908

Année et numéro de Mémorial : 1908 / 21

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

212 Résultats correspondent à votre recherche