Recherche dans le mémorial A

A83 : Règlement communal du 23 décembre 1911 concernant la conduite d'eau dans la commune de Tuntange.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1911

Publication : 09/11/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 83

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Tuntange

A38 : Règlement communal du 30 décembre 1911 concernant les taxes sur la race porcine à percevoir sur les foires de la commune de Mersch.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1911

Publication : 08/06/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 38

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

A34 : Règlement communal du 10 décembre 1911 concernant la conduite d'eau dans la commune de Steinsel.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/12/1911

Publication : 11/05/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinsel

A33 : Règlement communal du 30 décembre 1911 concernant les marchés hebdomadaires dans la commune de Dudelange.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1911

Publication : 02/05/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 33

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

A33 : Règlement communal du 11 mars 1911 concernant la fourniture du courant électrique aux abonnés de l'usine municipale dans la commune d'Esch-sur-Alzette.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/03/1911

Publication : 02/05/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 33

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

A28 : Règlement communal du 27 octobre 1911 concernant les agents de police dans la ville d'Ettelbruck.

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Signature : 27/10/1911

Publication : 06/04/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ettelbruck

A25 : Règlement communal du 30 décembre 1911 concernant la conduite d'eau dans la commune de Reckange.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1911

Publication : 23/03/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A20 : Règlement communal du 11 novembre 1911 concernant la conduite d'eau dans la commune de Lintgen.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/11/1911

Publication : 07/03/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lintgen

A20 : Règlement communal du 22 juillet 1911 concernant la conduite d'eau dans la commune de Rodenbourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/07/1911

Publication : 07/03/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rodenbourg

A14 : Règlement communal du 27 novembre 1911 concernant la conduite d'eau dans la commune de Roeser.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/11/1911

Publication : 24/02/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Roeser

A6 : Règlement communal du 18 juillet 1911 concernant la conduite d'eau dans la commune de Clervaux.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/07/1911

Publication : 23/01/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clervaux

A6 : Règlement communal du 5 novembre 1911 concernant la conduite d'eau de la section d'Aspelt de la commune de Frisange.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/11/1911

Publication : 23/01/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Frisange

A4 : Règlement communal du 23 septembre 1911 concernant le cimetière de la commune de Bettendorf.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/09/1911

Publication : 15/01/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 4

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettendorf

A3 : Règlement communal du 2 décembre 1911 concernant la conduite d'eau dans la commune de Biver.

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Acte de base non modifié

Signature : 02/12/1911

Publication : 12/01/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Biwer

A3 : Règlement communal du 13 novembre 1911 concernant la conduite d'eau de la section de Selscheid dans la commune d'Eschweiler.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/11/1911

Publication : 12/01/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Eschweiler

A84 : Arrêté grand-ducal du 14 novembre 1911 portant règlement pour l'exécution des art. 4 et 27 de la loi du 7 avril 1909 sur la réorganisation de l' administration des eaux et forêts.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 14/09/1995

Signature : 14/11/1911

Publication : 29/12/1911

Année et numéro de Mémorial : 1911 / 84

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts

Sujets secondaires : organisation

A83 : Arrêté grand-ducal du 26 décembre 1911 fixant les taxes des virements postaux dans les relations entre le Grand-Duché et l'Allemagne.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/12/1911

Publication : 27/12/1911

Année et numéro de Mémorial : 1911 / 83

Auteur : État

Sujets principaux : services postaux

Sujets secondaires : taxe

A83 : Zigarettensteuer - Ausführungsbestimmungen. In den §§ 1, 2 und 6 des Reglements. Abgaben für eingeführte Erzeugnisse.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1911

Publication : 27/12/1911

Année et numéro de Mémorial : 1911 / 83

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : accises

A83 : Loi du 27 décembre 1911 ayant pour objet d'autoriser la perception des impôts budgétaires pour 1912 et d'allouer un crédit provisoire pour les dépenses courantes de l'Etat des mois de janvier et février de la même année.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1911

Publication : 27/12/1911

Année et numéro de Mémorial : 1911 / 83

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A83 : Arrêté grand-ducal du 27 décembre 1911 concernant l'exécution de la loi qui précède concernant un crédit provisoire pour dépenses courantes d'Etat.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1911

Publication : 27/12/1911

Année et numéro de Mémorial : 1911 / 83

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A82 : Arrêté grand-ducal du 14 décembre 1911 déclarant d'utilité publique l'agrandissement de la gare de Petange.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/12/1911

Publication : 21/12/1911

Année et numéro de Mémorial : 1911 / 82

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : bâtiment de l'État

Sujets secondaires : transformation

A82 : Circulaire du 12 décembre 1911 concernant le mouvement de la population pendant l'exercice 1911.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/12/1911

Publication : 21/12/1911

Année et numéro de Mémorial : 1911 / 82

Auteur : Économie

Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques

Sujets secondaires : recensement

A81 : Loi du 5 décembre 1911 concernant les traitements du personnel des établissements d'enseignement supérieur et moyen.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/12/1911

Publication : 14/12/1911

Année et numéro de Mémorial : 1911 / 81

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : traitement

A81 : Arrêté au 8 décembre 1911 concernant la répartition des subsides alloués aux communes dans l'intérêt de la bienfaisance publique.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/12/1911

Publication : 14/12/1911

Année et numéro de Mémorial : 1911 / 81

Auteur : Famille

Sujets principaux : service solidarité

Sujets secondaires : subvention

A81 : Arrêté du 13 décembre 1911 portant convocation du collège électoral du canton de Vianden pour l'élection d'un député.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1911

Publication : 14/12/1911

Année et numéro de Mémorial : 1911 / 81

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : collège électoral

Sujets secondaires : convocation

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