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A47 : Règlement communal du 15 avril 1915 concernant les jeux et amusements publics - Wellenstein.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/04/1915

Publication : 10/08/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 47

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wellenstein

A55 : Règlement communal du 18 juin 1915 concernant la conduite d'eau - Mondorf-les-Bains.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/06/1915

Publication : 19/07/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

A34 : Règlement communal du 3 novembre 1915 concernant le cimetière - Differdange.

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Acte de base non modifié

Signature : 03/11/1915

Publication : 27/04/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

A11 : Règlement communal du 19 octobre 1915 concernant les bâtisses - Schifflange.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/10/1915

Publication : 11/02/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A10 : Règlement communal du 11 décembre 1915 concernant le pesage du bétail de boucherie dans les abattoirs- Wiltz.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/12/1915

Publication : 04/02/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wiltz

A10 : Règlement communal du 11 décembre 1915 concernant le pesage du bétail de boucherie dans les abattoirs - Diekirch.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/12/1915

Publication : 04/02/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Diekirch

A10 : Règlement communal du 18 juillet 1915 concernant les jeux et amusements publics - Neunhausen.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/07/1915

Publication : 04/02/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Neunhausen

A7 : Règlement communal du 17 décembre 1915 concernant le pesage du bétail - Rumelange.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/12/1915

Publication : 25/01/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rumelange

A7 : Règlement communal du 11 novembre 1915 concernant les bâtisses et la santé publique - Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/11/1915

Publication : 25/01/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A7 : Règlement communal du 5 décembre 1915 concernant la conduite d'eau de Keispelt-Meispelt - Kehlen.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/12/1915

Publication : 25/01/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A7 : Règlement communal du 31 décembre 1915 concernant le pesage du bétail- Echternach.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1915

Publication : 25/01/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Echternach

A5 : Règlement communal du 23 novembre 1915 concernant la conduite d'eau de Gilsdorf - Bettendorf.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/11/1915

Publication : 20/01/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 5

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettendorf

A5 : Règlement communal du 30 mai 1915 concernant l'usage du corbillard - Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/05/1915

Publication : 20/01/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 5

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A4 : Règlement communal du 4 mars 1915 concernant le cimetière - Itzig.

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Acte de base non modifié

Signature : 04/03/1915

Publication : 15/01/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 4

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A3 : Règlement communal du 24 novembre 1915 concernant les noms des rues et les numéros des maisons - Pétange.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/11/1915

Publication : 12/01/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Pétange

A3 : Arrêté du 31 décembre 1915 concernant la répartition des subsides dans l'intérêt de l'hygiène publique.

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Signature : 31/12/1915

Publication : 12/01/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 3

Auteur : Santé

Sujets principaux : santé

Sujets secondaires : hygiène

A2 : Règlement communal du 2 octobre 1915 concernant la santé publique - Eich.

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Acte de base non modifié

Signature : 02/10/1915

Publication : 08/01/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 2

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Eich

A1 : Règlement communal du 2 octobre 1915 concernant le cimetière - Esch-sur-Sûre

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Acte de base non modifié

Signature : 02/10/1915

Publication : 06/01/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Sûre

A1 : Règlement communal du 11 novembre 1915 concernant les jeux de quilles - Bourscheid

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Acte de base non modifié

Signature : 11/11/1915

Publication : 06/01/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bourscheid

A109 : Arrêté du 29 décembre 1915 relatif à la clôture de la chasse.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1915

Publication : 31/12/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 109

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : réglementation

A109 : Arrêté grand-ducal du 31 décembre 1915 déterminant les attributions du personnel du service technique de administration des postes et des télégraphes.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1915

Publication : 31/12/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 109

Auteur : Économie

Sujets principaux : entreprise des postes et télécommunications

Sujets secondaires : personnel

A108 : Arrêté du 29 décembre 1915 portant prorogation du délai de sucrage pour les vins de la récolte de l'année 1915.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1915

Publication : 29/12/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 108

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : alcool

A108 : Arrêté grand-ducal du 29 décembre 1915 concernant la défense d'exportation de cuivre et de laiton.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1915

Publication : 29/12/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 108

Auteur : Économie

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation

A108 : Arrêté du 27 décembre 1915 concernant la police sanitaire du bétail.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1915

Publication : 29/12/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 108

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

A108 : Arrêté du 28 décembre 1915 concernant la police sanitaire du bétail.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 15/01/1916

Signature : 28/12/1915

Publication : 29/12/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 108

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

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