Recherche dans le mémorial A

A47 : Règlement communal du 13 novembre 1917 concernant le cimetière - Walferdange.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/11/1917

Publication : 10/08/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 47

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Walferdange

A23 : Réglement communal du 27 décembre 1917 concernant les taxes de fossoyeur - Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1917

Publication : 04/05/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 23

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A17 : Règlement communal du 9 décembre 1917 concernant les conduites d'eau - Kehlen.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/12/1917

Publication : 30/03/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 17

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A15 : Règlement communal du 28 août 1917 concernant la sécurité publique durant la guerre - Hamm.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/08/1917

Publication : 16/03/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hamm

A11 : Règlement communal du 29 décembre 1917 concernant les taxes de corbillard - Echternach.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1917

Publication : 27/02/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Echternach

A10 : Règlement communal du 18 novembre 1917 concernant le maintien de l'ordre à l'intérieur de l'église - Vianden.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/11/1917

Publication : 23/02/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vianden

A8 : Règlement communal du 19 février 1917 concernant les conduites d'eau de Kehlen et de Nospelt - Kehlen.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/09/1917

Publication : 09/02/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A7 : Règlement communal du 21 décembre 1917 portant défense d'établir des glissoires sur la voirie publique - Grevenmacher.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1917

Publication : 05/02/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grevenmacher

A6 : Règlement communal du 21 décembre 1917 concernant le cimetière - Grevenmacher.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1917

Publication : 02/02/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grevenmacher

A1 : Arrêté grand-ducal du 28 décembre 1917 fixant les conditions d'équivalence des grades et des titres conférés à des Luxembourgeoises à l'étranger, avant rentrée en vigueur de la loi du 17 juin 1911 sur l'organisation de l'enseignement moyen des jeunes filles.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/12/1917

Publication : 05/01/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 1

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : organisation

A1 : Arrêté grand-ducal du 28 décembre 1917 portant modification de l'art. 5 de l'arrêté grand-ducal du 25 juin 1905 sur le régime des pharmacies.

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Acte modificatif

Signature : 28/12/1917

Publication : 05/01/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 1

Auteur : Santé

Sujets principaux : santé

Sujets secondaires : pharmacie

A100 : Arrêté grand-ducal du 28 décembre 1917 concernant la perception des taxes sur les chemins de fer Prince-Henri, secondaires, vicinaux et cantonaux.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/12/1917

Publication : 31/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 100

Auteur : Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : organisation

A100 : Arrêté du 28 décembre 1917 portant fixation du prix de cession de la graisse provenant d'abatages privés.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 13/11/1918

Signature : 28/12/1917

Publication : 31/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 100

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : cession et saisie

A99 : Arrêté du 29 décembre 1917 concernant la création d'une commission spéciale pour la sauvegarde des intérêts des employés privés.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1917

Publication : 29/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 99

Auteur : Travail, Emploi et Economie sociale et solidaire

Sujets principaux : employé privé

Sujets secondaires : Commission spéciale

A99 : Arrêté grand-ducal du 21 décembre 1917 approuvant diverses modifications et ajoutes à l'annexe C du règlement d'exploitation des chemins de fer Guillaume-Luxembourg.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/11/1925

Signature : 21/12/1917

Publication : 29/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 99

Auteur : Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : exploitation

A99 : Arrêté du 29 décembre 1917 portant institution d'une commission spéciale de surveillance et de contrôle près les Offices des tissus et des savons.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 04/09/1918

Signature : 29/12/1917

Publication : 29/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 99

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : organisation

A99 : Arrêté grand-ducal du 28 décembre 1917 concernant la modification transitoire du tarif des indemnités de séjour et de déplacement des fonctionnaires et employés de l'Etat.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 24/03/1922

Signature : 28/12/1917

Publication : 29/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 99

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État

Sujets secondaires : indemnité

A99 : Arrêté du 29 décembre 1917 concernant la fixation d'un prix maximum pour chiffons de toute espèce non triés.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1917

Publication : 29/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 99

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

A99 : Arrêté du 27 décembre 1917 complétant celui du 23 novembre 1917 portant création de commissions spéciales pour le petit négoce et le métier.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1917

Publication : 29/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 99

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : réglementation

A99 : Arrêté du 27 décembre 1917 portant nomination des membres du comité consultatif près l'Office d'achat et de répartition.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1917

Publication : 29/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 99

Auteur : Économie

Sujets principaux : guerre

Sujets secondaires : ravitaillement

A99 : Arrêté grand-ducal du 18 décembre 1917 approuvant diverses ajoutes à l'annexe C du règlement d'exploitation des chemins de fer Guillaume-Luxembourg.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/11/1925

Signature : 18/12/1917

Publication : 29/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 99

Auteur : Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : exploitation

A99 : Arrêté du 15 décembre 1917 portant allocation des suppléments de traitement et des primes de brevet et fixant les retenues de pension du personnel enseignant pour 1917-1918.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1917

Publication : 29/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 99

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : traitement

A99 : Arrêté du 27 décembre 1917 concernant la liste des étalons admis à la monte pour 1918.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1917

Publication : 29/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 99

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : liste

A98 : Arrêté grand-ducal du 18 décembre 1917 déclarant d'utilité publique les travaux de talutage à exécuter à la tranchée de la ligne du Nord sur le territoire de la commune d'Erpeldange.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/12/1917

Publication : 22/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 98

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : construction

A98 : Arrêté grand-ducal du 18 décembre 1917 portant modification des droits de factages perçus par l'administration des postes et des télégraphes.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 18/12/1917

Publication : 22/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 98

Auteur : État

Sujets principaux : entreprise des postes et télécommunications

Sujets secondaires : tarif

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