Recherche dans le mémorial A

A1 : Règlement du 20 décembre 1920 sur les marchés hebdomadaires dans la commune de Differdange.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1920

Publication : 06/01/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

A29 : Instruction générale belge du 26 août 1920, réglant l'exécution des articles 18 à 30 de la loi du 20 octobre 1919.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/08/1920

Publication : 28/04/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 29

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : tabac

A29 : Loi du 10 juin 1920 relative à l'application du tarif des douanes.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 20/10/1978

Signature : 10/06/1920

Publication : 28/04/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 29

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : tarif

A29 : Instruction générale belge du 5 février 1920 pour l'exécution des articles 1 à 17 et 31 à 38 de la loi du 20 octobre 1919 réglant le régime fiscal du tabac.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 05/02/1920

Publication : 28/04/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 29

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : tabac

A29 : Arrêté royal belge du 30 janvier 1920, concernant l'éxécution des articles 1 à 17 et 31 à 38 de la loi du 20 octobre 1919 réglant le régime fiscal des tabacs.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/01/1920

Publication : 28/04/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 29

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : tabac

A18 : Règlement communal du 6 juillet 1920 concernant le transport des morts - Bettemboug.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/07/1920

Publication : 23/03/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

A29 : Règlement communal du 31 décembre 1920 sur les taxes de corbillard - Steinsel.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1920

Publication : 27/04/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinsel

A24 : Règlement communal du 16 avril 1920 sur le cimetière de la section de Hostert - Niederanven.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/04/1920

Publication : 11/04/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 24

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Niederanven

A23 : Règlement communal du 1er décembre 1920 concernant les jeux et amusements publics - Perlé.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/12/1920

Publication : 06/04/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 23

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Perlé

A22 : Règlement communal du 5 septembre 1920 sur les droits de péage à percevoir sur le pont de Schengen - Remerschen.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/09/1920

Publication : 04/04/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 22

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remerschen

A18 : Règlement communal du 6 décembre 1920 sur le cimetière de Schuttrange.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/12/1920

Publication : 25/03/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schuttrange

A17 : Règlement communal du 30 décembre 1920 concernant la conduite d'eau - Goesdorf.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1920

Publication : 19/03/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 17

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Goesdorf

A17 : Règlement communal du 10 décembre 1920 concernant la conduite d'eau - Troisvierge.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/12/1920

Publication : 19/03/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 17

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Troisvierges

A15 : Règlement communal du 13 décembre 1920 concernant l'augmentation des taxes d'abatage sur l'inspection des viandes - Differdange.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1920

Publication : 10/03/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

A13 : Règlement communal du 8 août 1920 sur les jeux et amusements publics - Kopstal.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/08/1920

Publication : 26/02/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kopstal

A11 : Règlement communal du 23 décembre 1920 sur taxes prévues par le règlement sur le cimetière de Vianden.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1920

Publication : 22/02/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vianden

A10 : Règlement communal du 27 novembre 1920 concernant les droits de péage perçus sur le pont de Wormeldange.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/11/1920

Publication : 19/02/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A8 : Règlement communal du 20 décembre 1920 sur la conduite d'eau - Differdange.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1920

Publication : 10/02/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

A8 : Règlement communal du 20 décembre 1920 sur les taxes de corbillard - Differdange.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1920

Publication : 10/02/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

A7 : Arrêté grand-ducal du 23 décembre 1920 portant nouvelle fixation de certains émoluments du greffier de la Cour et des greffier des tribunaux d'arrondissement.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 23/12/1920

Publication : 05/02/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 7

Auteur : Justice

Sujets principaux : Organisation judiciaire

Sujets secondaires : tarif

A7 : Règlement communal du 30 juillet 1920 sur le cimetière de Bous.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/07/1920

Publication : 05/02/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bous

A7 : Arrêté grand-ducal du 23 décembre 1920, portant nouvelle fixation des tarifs des actes et vacations des greffiers des justices de paix, ainsi que de certains droits des greffiers de la Cour et des tribunaux d'arrondissement.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1920

Publication : 05/02/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 7

Auteur : Justice

Sujets principaux : Organisation judiciaire

Sujets secondaires : tarif

A7 : Règlement communal du 20 octobre 1920 concernant les jeux et amusements publics - Lenningen.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/10/1920

Publication : 05/02/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lenningen

A6 : Règlement communal du 19 novembre 1920 sur les inhumations de Grevenmacher.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/11/1920

Publication : 29/01/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grevenmacher

A6 : Règlement communal du 23 septembre 1920 sur l'ordre intérieur dans l'église paroissiale - Kautenbach.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/09/1920

Publication : 29/01/1921

Année et numéro de Mémorial : 1921 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kautenbach

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