Recherche dans le mémorial A

A42 : Règlement communal du 11 août 1921 concernant les lavoirs et séchoirs municipaux - Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/08/1921

Publication : 22/08/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A42 : Règlement communal du 22 octobre 1921 concernant les foires et marchés - Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/10/1921

Publication : 22/08/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A62 : Règlement communal du 8 juin 1921 concernant la destruction des moustiques - Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/06/1921

Publication : 17/12/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 62

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A61 : Règlement communal du 8 juin 1921 concernant le pesage sur les ponts à bascule publics - Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/06/1921

Publication : 12/12/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 61

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A21 : Réglement du 24 mars 1921 concernant l'établissement des raccordements privés à la canalisation de la section chef-lieu à Mertert.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/03/1921

Publication : 12/05/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 21

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mertert

A13 : Règlement du 20 mars 1921 sur les jeux et amusements publics à organiser - Schuttrange.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/03/1921

Publication : 31/03/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schuttrange

A4 : Règlement communal du 28 janvier 1921 sur les jeux et amusements publics- Steinfort.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/01/1921

Publication : 29/01/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 4

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

A4 : Règlement communal du 30 juillet 1921 sur la conduite d'eau municipale- Steinfort.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/07/1921

Publication : 29/01/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 4

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

A4 : Règlement communal du 11 février 1921 sur l'emploi du corbillard- Steinfort.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/02/1921

Publication : 29/01/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 4

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

A87 : Règlement communal du 26 mai 1921 concernant les règlements sur les conduites d'eau des localités de Wasserbillig et de Mertert.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/05/1921

Publication : 25/11/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 87

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mertert

A56 : Règlement communal 5 décembre 1921 concernant la conduite d'eau - Bissen.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/12/1921

Publication : 07/08/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bissen

A49 : Règlement communal du 26 novembre 1921 concernant les taxes d'eau - Feulen.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/11/1921

Publication : 30/06/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 49

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Feulen

A46 : Règlement communal du 11 mars 1921 concernant les conduites d'eau de Bascharage et de Hautcharage - Bascharage.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/03/1921

Publication : 15/06/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 46

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bascharage

A37 : Règlement communal du 29 décembre 1921 concernant le permis de masque - Mertert.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1921

Publication : 19/05/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 37

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mertert

A34 : Règlement communal du 11 août 1921 concernant les jeux et amusements publics des anciennes communes de Luxembourg, Hollerich, Eich, Rollingergrund et Hamm- Ville agrandie de Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/08/1921

Publication : 12/05/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A31 : Règlement communal du 26 mai 1921 concernant les jeux et amusements publics - Mertert.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/05/1921

Publication : 29/04/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 31

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mertert

A29 : Arrêté royal belge du 3 novembre 1921 concernant le régime douanier applicable à certaines marchandises originaires ou en provenance de l'Allemagne.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/05/1922

Signature : 03/11/1921

Publication : 28/04/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 29

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : régime

A29 : Loi belge du 31 mars 1921, portant modification du tarif des douanes et de certains droits d'accise.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 31/03/1921

Publication : 28/04/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 29

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : tabac

A27 : Règlement communal du 28 novembre 1921 concernant les bâtisses dans les sections de Belvaux et de Soleuvre - Sanem.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/11/1921

Publication : 26/04/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 27

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

A24 : Règlement communal du 30 octobre 1921 concernant le cimetière - Strassen.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/10/1921

Publication : 15/04/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 24

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Strassen

A22 : Règlement communal du 23 octobre 1921 concernant les cimetières de Boulaide et de Baschleiden - Boulaide.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/10/1921

Publication : 07/04/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 22

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Boulaide

A18 : Règlement communal du 29 décembre 1921 concernant le cimetière- Bettembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1921

Publication : 23/03/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

A14 : Règlement communal du 27 novembre 1921 concernant l'usage du lavoir public de Nospelt - Kehlen.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/11/1921

Publication : 10/03/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A14 : Règlement communal du 30 décembre 1921 concernant les jeux et amusements publics - Mamer.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1921

Publication : 10/03/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A12 : Règlement communal du 8 septembre 1921 concernant le transport des morts - Consdorf.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/09/1921

Publication : 25/02/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 12

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Consdorf

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