Recherche dans le mémorial A

A52 : Règlement communal du 21 juillet 1923 concernant l'exploitation des tramways électriques - Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/07/1923

Publication : 06/10/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 52

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A42 : Règlement communal du 13 octobre 1923 concernant les canalisations - Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/10/1923

Publication : 22/08/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A19 : Règlement communal du 7 décembre 1923 concernant le cimetière - Bettembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 07/12/1923

Publication : 22/04/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 19

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

A11 : Règlement communal du 24 novembre 1923 concernant les bâtisses - Dudelange.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/11/1923

Publication : 14/03/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

A53 : Règlement communal du 23 septembre 1923 concernant le cimetière de Bettange - Dippach.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/09/1923

Publication : 29/10/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dippach

A25 : Règlement communal du 8 décembre 1923 concernant le nouveau cimetière d'Ernzen - Larochette.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/12/1923

Publication : 05/06/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Larochette

A24 : Règlement communal du 8 septembre 1923 concernant les jeux et amusements publics - Tuntingen.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/09/1923

Publication : 27/05/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 24

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Tuntange

A21 : Règlement communal du 4 août 1923 concernant la salubrité publique- Redange.

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Acte de base non modifié

Signature : 04/08/1923

Publication : 03/05/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 21

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Redange-sur-Attert

A20 : Règlement communal du 24 avril 1923 concernant la conduite d'eau - Mondercange.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/04/1923

Publication : 26/04/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondercange

A18 : Règlement communal du 24 mai 1923 concernant le cimetière - Clervaux.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/05/1923

Publication : 12/04/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clervaux

A18 : Règlement communal du 29 décembre 1923 concernant la conduite d'eau - Munshausen.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1923

Publication : 12/04/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Munshausen

A15 : Règlement communal du 30 décembre 1923 concernant les jeux et amusements publics - Sandweiler.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1923

Publication : 28/03/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

A15 : Règlement communal du 30 décembre 1923 concernant les jeux et amusements publics - Fischbach.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1923

Publication : 28/03/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Fischbach

A10 : Règlement communal du 29 décembre 1923 concernant la conduite d'eau - Munshausen.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1923

Publication : 11/03/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Munshausen

A7 : Règlement communal du 7 décembre 1923 concernant le jeu de football, ainsi que le patinage, etc sur les voies et places publiques - Bettembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 07/12/1923

Publication : 19/02/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

A6 : Règlement communal du 14 décembre 1923 concernant les marchés hebdomadaires - Esch-sur-Alzette.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/12/1923

Publication : 18/02/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

A5 : Règlement communal du 26 décembre 1923 concernant la conduite d'eau - Walferdange.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/12/1923

Publication : 07/02/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 5

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Walferdange

A5 : Règlement communal du 1er février 1923 concernant la conduite d'eau - Reckange.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/02/1923

Publication : 07/02/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 5

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A5 : Règlement communal du 21 décembre 1923 concernant les jeux et amusements publics - Kayl.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1923

Publication : 07/02/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 5

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kayl

A2 : Règlement communal du 7 octobre 1923 concernant l'usage des chemins vicinaux - Waldbredimus.

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Acte de base non modifié

Signature : 07/10/1923

Publication : 17/01/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 2

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Waldbredimus

A1 : Loi du 31 décembre 1923 aux termes de laquelle les opérations de recouvrement des impôts directs de 1922 et 1923 pourront se prolonger jusqu'au 31 mars de l'année 1921 respt. de l'année 1925.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1923

Publication : 12/01/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 1

Auteur : Finances

Sujets principaux : impôt

Sujets secondaires : recouvrement

A66 : Règlement communal du 3 novembre 1923 sur le marché hebdomadaire de Dudelange.

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Acte de base non modifié

Signature : 03/11/1923

Publication : 31/12/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

A66 : Loi du 26 décembre 1923 concernant la reprise par l'Etat des lignes de chemins de fer cantonaux de Diekirch à Vianden et de Noerdange à Martelange.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 26/12/1923

Publication : 31/12/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 66

Auteur : Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : organisation

A65 : Arrêté du 20 décembre 1923 déterminant un nouveau tarif d'honoraires des médecins, des dentistes et des sages-femmes.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 20/12/1923

Publication : 28/12/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 65

Auteur : Santé

Sujets principaux : art de guérir

Sujets secondaires : tarif

A64 : Arrêté du 19 décembre 1923 concernant la répartition des subsides en faveur de construction et réparation de maisons d'écoles avec dépendances (à l'exception des latrines d'écoles) ainsi que de logements pour le personnel enseignant.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/12/1923

Publication : 24/12/1923

Année et numéro de Mémorial : 1923 / 64

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : subvention

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