Recherche dans le mémorial A

A60 : Règlement communal du 8 septembre 1924 concernant les spectacles - Luxembourg.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 08/09/1924

Publication : 18/12/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 60

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A15 : Règlement communal du 11 avril 1924 concernant le service de l'équarrissage - Esch-s.-Alz.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 11/04/1924

Publication : 01/05/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

A55 : Règlement communal du 22 décembre 1924 concernant les chiens - Luxembourg.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1924

Publication : 31/10/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A52 : Règlement communal du 8 septembre 1924 concernant les promenades publiques - Luxembourg.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 08/09/1924

Publication : 06/10/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 52

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A52 : Règlement communal du 8 septembre 1924 concernant la sûreté et l'ordre public - Luxembourg.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 08/09/1924

Publication : 06/10/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 52

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A46 : Règlement communal du 25 avril 1924 concernant les conduites d'eau de Hesperange, Alzingen et Fentange - Hesperange.

Cet acte a été modifié.

Consulter

Acte modifié

Signature : 25/04/1924

Publication : 12/09/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 46

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A45 : Règlement communal du 22 août 1924 concernant les taxes à imposer aux habitants de la commune du chef des avantages résultant pour leurs propriétés de l'établissement, le long de celles-ci, des conduites d'eau et des autres canalisations, ainsi que de l'exécution des travaux d'élargissement et d'empierrement des chemins communaux et ruraux - Bettembourg.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 22/08/1924

Publication : 07/09/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 45

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

A42 : Règlement communal du 31 mai 1924 concernant les divertissements publics - Luxembourg.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 31/05/1924

Publication : 22/08/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A42 : Règlement communal du 8 septembre 1924 concernant l'exploitation des tramways électriques
et la propreté et salubrité de la voirie publique - Luxembourg.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 08/09/1924

Publication : 22/08/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A19 : Règlement communal du 29 décembre 1924 concernant les foires - Clervaux.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1924

Publication : 22/04/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 19

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clervaux

A12 : Arrêté grand-ducal du 11 décembre 1924 portant approbation de la convention intervenue entre le Gouvernement et l'administration communale de la Ville de Luxembourg au sujet de l'entretien et de l'exploitation de la section du chemin de fer vicinal de Luxembourg à Echternach, comprise entre la distance km 0.950 et la gare vicinale de Dommeldange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 11/12/1924

Publication : 20/03/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 12

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : organisation

A11 : Règlement communal du 31 décembre 1924 concernant le transport des morts - Rumelange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1924

Publication : 14/03/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rumelange

A11 : Règlement communal du 30 décembre 1924 concernant les jeux et amusements publics - Esch-sur-Alzette.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1924

Publication : 14/03/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

A10 : Règlement communal du 10 juillet 1924 concernant les jeux et amusements publics - Hobscheid.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 10/07/1924

Publication : 07/03/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hobscheid

A10 : Règlement communal du 15 novembre 1924 concernant le cimetière - Diekirch.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 15/11/1924

Publication : 07/03/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Diekirch

A9 : Règlement communal du 21 novembre 1924 concernant les jeux et amusements publics - Bettembourg.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 21/11/1924

Publication : 21/02/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 9

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grevenmacher

A7 : Règlement communal du 15 décembre 1924 concernant le péage établi sur le pont de Grevenmacher - Grevenmacher.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1924

Publication : 09/02/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grevenmacher

A4 : Règlement communal du 31 octobre 1924 concernant la conduite d'eau - Wellenstein.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 31/10/1924

Publication : 29/01/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 4

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wellenstein

A2 : Règlement communal du 20 novembre 1924 concernant un règlement de police concernant la circulation dans la rue «im untern kohnerloch» - Vianden.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 20/11/1924

Publication : 16/01/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 2

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vianden

A2 : Arrêté grand-ducal du 24 décembre 1924 portant approbation de l'arrangement conclu entre le Grand-Duché de Luxembourg et la Grande-Bretagne au sujet de l'échange de mandats-poste.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1924

Publication : 16/01/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 2

Auteur : Économie

Sujets principaux : entreprise des postes et télécommunications

Sujets secondaires : services postaux

A1 : Arrêté du 30 décembre 1924 concernant le service de la monte des étalons admis pour 1925.

Cet acte a été modifié.

Consulter

Acte modifié

Signature : 30/12/1924

Publication : 10/01/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 1

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise

A66 : Loi du 27 décembre 1924 portant allocation d'un crédit supplémentaire dans l'intérêt de l'achèvement des travaux de modernisation de l'établissement thermal de Mondorf-Etat.

Cet acte a été modifié.

Consulter

Acte modifié

Signature : 27/12/1924

Publication : 31/12/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 66

Auteur : Finances

Sujets principaux : bâtiment de l'État

Sujets secondaires : crédit

A65 : Arrêté du 27 décembre 1924 concernant le tarif des douanes.

Consulter

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 22/05/1925

Signature : 27/12/1924

Publication : 29/12/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 65

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : tarif

A65 : Loi du 24 décembre 1924 sur les logements.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1924

Publication : 29/12/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 65

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : logement

Sujets secondaires : législation

A64 : Arrêté du 16 décembre 1924 approuvant les modifications apportées aux classes et aux coefficients de risques en matière d'assurance-accident.

Consulter

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 18/12/1928

Signature : 16/12/1924

Publication : 27/12/1924

Année et numéro de Mémorial : 1924 / 64

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : assurance accidents

Sujets secondaires : tarif

264 Résultats correspondent à votre recherche