Recherche dans le mémorial A

A26 : Règlement communal du 26 septembre 1925 concernant les canalisations - Mersch.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 26/09/1925

Publication : 26/05/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 26

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

A32 : Règlement communal du 12 décembre 1925 concernant les canalisations - Luxembourg.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/1925

Publication : 25/06/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 32

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A29 : Règlement communal du 31 octobre 1925 concernant les cimetières, les transports funèbres et les inhumations - Luxembourg.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 31/10/1925

Publication : 04/06/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A30 : Règlement communal du 26 septembre 1925 concernant l'introduction d'une taxe sur les certificats à délivrer par les services communaux - Luxembourg.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 26/09/1925

Publication : 29/07/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 30

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A30 : Règlement communal du 5 décembre 1925 concernant l'organisation et l'exploitation d'un marché couvert à installer au rez-de-chaussée de l'Hôtel de ville, du côté de la rue Notre-Dame - Luxembourg.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 05/12/1925

Publication : 29/07/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 30

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A28 : Règlement communal du 6 novembre 1925 concernant le cimetière de Niederdonven - Flaxweiler.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 06/11/1925

Publication : 19/07/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Flaxweiler

A16 : Règlement communal du 7 novembre 1925 concernant l'augmentation des taxes prévues au règlement sur l'abattoir municipal - Diekirch.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 07/11/1925

Publication : 15/05/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Diekirch

A14 : Règlement communal du 9 décembre 1925 concernant le cimetière de la section chef-lieu - Mamer.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 09/12/1925

Publication : 27/04/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A11 : Règlement communal du 23 juillet 1925 concernant la conduite d'eau - Mertert.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 23/07/1925

Publication : 30/03/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mertert

A8 : Règlement communal du 22 décembre 1925 concernant le cimetière - Walferdange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1925

Publication : 17/03/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Walferdange

A8 : Règlement communal du 26 décembre 1925 concernant les canalisations - Bettendorf.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 26/12/1925

Publication : 17/03/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettendorf

A6 : Règlement communal du 2 décembre 1925 concernant la conduite d'eau de Reuler - Clervaux.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 02/12/1925

Publication : 04/03/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clervaux

A6 : Règlement communal du 26 septembre 1925 concernant la vente du lait - Luxembourg.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 26/09/1925

Publication : 04/03/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A5 : Règlement communal du 21 août 1925 concernant la circulation dans les rues et places publiques - Esch-sur-Alzette.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 21/08/1925

Publication : 06/02/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 5

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

A3 : Règlement communal du 25 novembre 1925 concernant les raccordements au réseau électrique et la fourniture du courant - Wormeldange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 25/11/1925

Publication : 30/01/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A3 : Règlement communal du 6 septembre 1925 concernant les lavoirs publics - Berg.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 06/09/1925

Publication : 30/01/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Berg

A2 : Règlement communal du 24 décembre 1925 concernant la conduite d'eau de Bürden - Erpeldange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1925

Publication : 25/01/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 2

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Erpeldange

A2 : Règlement communal du 21 décembre 1925 concernant les foires de Rambrouch - Folschette.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1925

Publication : 25/01/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 2

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Folschette

A1 : Règlement communal du 3 décembre 1925 concernant la conduite d'eau - Mertzig.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 03/12/1925

Publication : 16/01/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mertzig

A1 : Règlement communal du 18 mai 1925 concernant les jeux et amusements publics à organiser - Contern.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 18/05/1925

Publication : 16/01/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Contern

A1 : Règlement communal du 18 août 1925 concernant les droits de péage à percevoir au pont sur la Moselle - Remich.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 18/08/1925

Publication : 16/01/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remich

A1 : Loi du 19 août 1925 portant approbation des protocoles signés à La Haye, le 4 juillet 1924, respectivement le 28 novembre 1923, relatifs aux Conventions internationales de La Haye en matière de procédure civile du 17 juillet 1905, de mariage, de divorce et de tutelle des mineurs, du 12 juin 1902.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 19/08/1925

Publication : 16/01/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 1

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : approbation

A1 : Règlement communal du 12 décembre 1925 concernant la conduite d'eau - Esch-sur-Sûre.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/1925

Publication : 16/01/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Sûre

A1 : Règlement communal du 29 octobre 1925 concernant les foires et marchés - Pétange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 29/10/1925

Publication : 16/01/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Pétange

A1 : Arrêté grand-ducal du 31 décembre 1925 portant nouvelle fixation des ressorts d'inspection des écoles primaires.

Consulter

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 27/12/1954

Signature : 31/12/1925

Publication : 16/01/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 1

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : organisation

296 Résultats correspondent à votre recherche