Recherche dans le mémorial A

A5 : Règlement sur le mouvement de la population.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/10/1926

Publication : 23/01/1937

Année et numéro de Mémorial : 1937 / 5

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiler-la-Tour

A42 : Règlement communal du 16 février 1926 concernant le transport des morts - Steinsel.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/02/1926

Publication : 17/09/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinsel

A49 : Règlement communal du 27 mars 1926 concernant le débit de gaz - Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/03/1926

Publication : 03/09/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 49

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A46 : Règlement communal du 13 octobre 1926 concernant la conduite d'eau - Mondercange.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/10/1926

Publication : 20/08/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 46

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondercange

A46 : Règlement communal du 4 décembre 1926 concernant le service du corbillard - Kopstal.

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Acte de base non modifié

Signature : 04/12/1926

Publication : 20/08/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 46

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kopstal

A37 : Règlement communal du 16 décembre 1926 concernant le transport des morts - Lintgen.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1926

Publication : 15/07/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 37

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lintgen

A36 : Règlement communal du 28 novembre 1926 concernant la conduite d'eau - Lintgen.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/11/1926

Publication : 09/07/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 36

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lintgen

A32 : Règlement communal du 9 octobre 1926 concernant les foires et marchés, les étalages sur la voie publique et la vente par colportage - Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/10/1926

Publication : 25/06/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 32

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A32 : Règlement communal du 6 février 1926 concernant les bâtisses - Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/02/1926

Publication : 25/06/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 32

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A32 : Règlement communal du 12 juin 1926 concernant le débit du pain et de la farine - Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/06/1926

Publication : 25/06/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 32

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A32 : Règlement communal du 27 mars 1926 concernant les foires et marchés - Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/03/1926

Publication : 25/06/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 32

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A29 : Règlement communal du 15 mai 1926 concernant l'hygiène publique - Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/05/1926

Publication : 04/06/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A29 : Règlement communal du 27 mars 1926 concernant les chalets de nécessité et les urinoirs publics - Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/03/1926

Publication : 04/06/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A29 : Règlement communal du 17 octobre 1926 concernant le cimetière - Consdorf.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/10/1926

Publication : 04/06/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Consdorf

A21 : Règlement communal du 17 octobre 1926 concernant les taxes d'inhumation à percevoir - Consdorf.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/10/1926

Publication : 23/04/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 21

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Consdorf

A21 : Règlement communal du 7 novembre 1926 concernant la conduite d'eau de Kehlen, Meispelt-Keispelt et Nospelt - Kehlen.

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Acte de base non modifié

Signature : 07/11/1926

Publication : 23/04/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 21

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A21 : Règlement communal du 12 septembre 1926 concernant la vaine pâture - Consdorf.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/09/1926

Publication : 23/04/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 21

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Consdorf

A18 : Règlement communal du 20 novembre 1926 concernant le patinage sur la voirie publique - Consdorf.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/11/1926

Publication : 09/04/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Consdorf

A18 : Règlement communal du 17 octobre 1926 concernant le service du corbillard - Consdorf.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/10/1926

Publication : 09/04/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Consdorf

A17 : Règlement communal du 14 décembre 1926 concernant le parc public - Differdange.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/12/1926

Publication : 02/04/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 17

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

A14 : Règlement communal du 14 décembre 1926 concernant le colportage - Differdange.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/12/1926

Publication : 19/03/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

A14 : Règlement communal du 25 novembre 1926 concernant la conduite d'eau - Pétange.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/11/1926

Publication : 19/03/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Pétange

A14 : Règlement communal du 9 novembre 1926 concernant les marchés - Clervaux.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/11/1926

Publication : 19/03/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clervaux

A13 : Règlement communal du 22 décembre 1926 concernant le patinage sur la voie publique - Schifflange.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1926

Publication : 12/03/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A11 : Règlement communal du 18 décembre 1926 concernant les foires - Mersch.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/12/1926

Publication : 05/03/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

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