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324 Résultats correspondent à votre recherche

A32 : Règlement communal du 18 juillet 1927 concernant les trottoirs- Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/07/1927

Publication : 16/06/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 32

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A49 : Règlement communal du 24 décembre 1927 concernant les taxes de fossoyeur du cimetière - Bettembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1927

Publication : 28/09/1929

Année et numéro de Mémorial : 1929 / 49

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

A55 : Règlement communal du 19 novembre 1927 concernant le cimetière - Dippach.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/11/1927

Publication : 06/12/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dippach

A47 : Règlement communal du 23 novembre 1927 concernant l'usage du corbillard - Beckerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/11/1927

Publication : 20/10/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 47

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Beckerich

A44 : Indigénat du 28 mai 1927 - Déclaration.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/05/1927

Publication : 29/09/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 44

Auteur : Justice

Sujets principaux : indigénat

Sujets secondaires : naturalisation

A42 : Règlement communal du 15 janvier 1927 concernant le mouvement de la population - Steinsel.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/01/1927

Publication : 17/09/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinsel

A36 : Règlement communal du 10 février 1927 concernant les bâtisses - Lintgen.

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Signature : 10/02/1927

Publication : 11/08/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 36

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lintgen

A29 : Règlement communal du 28 octobre 1927 concernant l'éclairage électrique - Septfontaines.

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Signature : 28/10/1927

Publication : 16/06/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Septfontaines

A29 : Règlement communal du 26 novembre 1927 concernant l'éclairage électrique - Tuntange.

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Signature : 26/11/1927

Publication : 16/06/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Tuntange

A25 : Règlement communal du 22 décembre 1927 concernant l'usage du corbillard - Redange.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1927

Publication : 19/05/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Redange-sur-Attert

A25 : Règlement communal du 26 septembre 1927 concernant la conduite d'eau des localités de Contern, Moutfort, Medingen - Contern.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/09/1927

Publication : 19/05/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Contern

A18 : Règlement communal du 3 septembre 1927 concernant les bâtisses - Walferdange.

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Signature : 03/09/1927

Publication : 14/04/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Walferdange

A12 : Règlement communal du 22 décembre 1927 concernant le patinage sur la grande et petite voirie - Redange.

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Signature : 22/12/1927

Publication : 17/03/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 12

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Redange-sur-Attert

A10 : Règlement communal du 25 août 1927 concernant la santé publique - Sanem.

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Signature : 25/08/1927

Publication : 03/03/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

A10 : Règlement communal du 13 octobre 1927 concernant le cimetière de Wasserbillig - Mertert.

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Signature : 13/10/1927

Publication : 03/03/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mertert

A7 : Règlement communal du 29 juillet 1927 concernant la conduite d'eau - Reckange.

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Signature : 29/07/1927

Publication : 11/02/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A7 : Règlement communal du 25 septembre 1927 concernant l'éclairage électrique - Kehlen.

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Signature : 25/09/1927

Publication : 11/02/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A4 : Règlement communal du 31 décembre 1927 concernant l'abattoir - Wiltz.

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Signature : 31/12/1927

Publication : 21/01/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 4

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wiltz

A3 : Règlement communal du 17 décembre 1927 concernant le transport des morts - Diekirch.

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Signature : 17/12/1927

Publication : 14/01/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Diekirch

A3 : Circulaire ministérielle du 26 décembre 1927 concernant la réévaluation de l'outillage industriel ou commercial.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/12/1927

Publication : 14/01/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 3

Auteur : Finances

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : compte et bilan

A3 : Règlement communal du 1er septembre 1927 concernant la fixation aux bâtiments des engins destinés à porter les fils de la conduite électrique d'Ernzen et Larochette - Larochette.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/09/1927

Publication : 14/01/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Larochette

A3 : Règlement communal du 1er octobre 1927 concernant le cimetière d'Itzig - Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/10/1927

Publication : 14/01/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A1 : Loi du 30 décembre 1927 modifiant l'art. 3 de la loi du 24 juillet 1909 sur le régime des vins et boissons similaires.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1927

Publication : 07/01/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 1

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : alcool

A1 : Loi du 30 décembre 1927 portant approbation de l'arrangement de Paris du 29 novembre 1924 concernant la création d'un Office international du vin.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1927

Publication : 07/01/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 1

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : institution

A1 : Règlement communal du 4 décembre 1927 sur la conduite d'eau de la localité d'Useldange.

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Acte de base non modifié

Signature : 04/12/1927

Publication : 07/01/1928

Année et numéro de Mémorial : 1928 / 1

Auteur : Finances

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange