Recherche dans le mémorial A

A71 : Règlement communal du 20 décembre 1929 concernant le bas étal - Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1929

Publication : 31/12/1932

Année et numéro de Mémorial : 1932 / 71

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A71 : Règlement communal du 20 décembre 1929 concernant le laboratoire-vétérinaire municipal - Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1929

Publication : 31/12/1932

Année et numéro de Mémorial : 1932 / 71

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A9 : Règlement communal du 23 février 1929 concernant le pâturage - Weiler-la-Tour.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/02/1929

Publication : 25/02/1932

Année et numéro de Mémorial : 1932 / 9

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiler-la-Tour

A43 : Règlement du 29 octobre 1929 sur la canalisation municipale - Remich.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/10/1929

Publication : 12/09/1931

Année et numéro de Mémorial : 1931 / 43

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remich

A59 : Règlement communal du 29 septembre 1929 concernant le cimetière - Strassen.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/09/1929

Publication : 06/12/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 59

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Strassen

A59 : Règlement communal du 29 septembre 1929 concernant la conduite d'eau - Strassen.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/09/1929

Publication : 06/12/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 59

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Strassen

A50 : Règlement communal du 1er mars 1929 concernant les inhumations et exhumations - Bastendorf.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/03/1929

Publication : 11/10/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 50

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bastendorf

A40 : Règlement communal du 25 avril 1929 concernant les jeux et amusements publics - Beckerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/04/1929

Publication : 21/08/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Beckerich

A19 : Règlement communal du 20 juin 1929 concernant les bâtisses - Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/06/1929

Publication : 05/05/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 19

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A16 : Règlement communal du 10 octobre 1929 concernant le cimetière - Hoscheid.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/10/1929

Publication : 12/04/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A16 : Règlement communal du 16 novembre 1929 concernant les cimetières de Moesdorf et Pettingen - Mersch.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/11/1929

Publication : 12/04/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

A16 : Règlement communal du 1er décembre 1929 concernant les cimetières - Sanem.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/12/1929

Publication : 12/04/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

A16 : Règlement communal du 1er décembre 1929 concernant la dénomination des rues et le numérotage des maisons dans les sections de Belvaux et de Soleuvre - Sanem.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/12/1929

Publication : 12/04/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

A14 : Règlement communal du 27 décembre 1929 concernant le cimetière - Mamer.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1929

Publication : 29/03/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A14 : Règlement communal du 23 décembre 1929 concernant la conduite d'eau de la section de Bivels - Putscheid.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1929

Publication : 29/03/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Putscheid

A14 : Règlement communal du 9 novembre 1929 concernant le cimetière - Mondercange.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/11/1929

Publication : 29/03/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondercange

A14 : Règlement communal du 19 décembre 1929 concernant les jeux et amusements publics - Lintgen.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/12/1929

Publication : 29/03/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lintgen

A12 : Règlement communal du 16 novembre 1929 concernant la conduite d'eau - Roeser.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/11/1929

Publication : 15/03/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 12

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Roeser

A12 : Règlement communal du 9 novembre 1929 concernant la conduite d'eau - Remerschen.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/11/1929

Publication : 15/03/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 12

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remerschen

A12 : Règlement communal du 5 novembre 1929 concernant la conduite d'eau - Folschette.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/11/1929

Publication : 15/03/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 12

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Folschette

A12 : Règlement communal du 31 décembre 1929 concernant le cimetière et les inhumations - Dudelange.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1929

Publication : 15/03/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 12

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

A12 : Règlement communal du 26 octobre 1929 concernant la conduite d'eau - Kopstal.

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Signature : 26/10/1929

Publication : 15/03/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 12

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kopstal

A8 : Règlement communal du 31 décembre 1929 sur le marché hebdomadaire de Dudelange.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1929

Publication : 22/02/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

A8 : Règlement communal du 21 décembre 1929 sur la conduite d'eau de Wintrange - Remerschen.

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Signature : 21/12/1929

Publication : 22/02/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remerschen

A8 : Règlement communal du 31 décembre 1929 sur la conduite d'eau de Dudelange.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1929

Publication : 22/02/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

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