Recherche dans le mémorial A

A3 : Règlement communal du 24 juin 1930 concernant l'établissement des bains - Echternach.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/06/1930

Publication : 21/01/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Echternach

A71 : Règlement communal du 6 novembre 1930 concernant le contrôle des vaches laitières - Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/11/1930

Publication : 31/12/1932

Année et numéro de Mémorial : 1932 / 71

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A71 : Règlement communal du 6 novembre 1930 concernant le commerce du lait - Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/11/1930

Publication : 31/12/1932

Année et numéro de Mémorial : 1932 / 71

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A39 : Règlement communal du 19 avril 1930 concernant la conduite d'eau - Ell.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/04/1930

Publication : 23/07/1932

Année et numéro de Mémorial : 1932 / 39

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ell

A39 : Règlement communal du 29 mars 1930 concernant la conduite d'eau de la localité de Petit-Nobressart - Ell.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/03/1930

Publication : 23/07/1932

Année et numéro de Mémorial : 1932 / 39

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ell

A12 : Règlement communal du 27 décembre 1930 concernant la conduite d'eau - Wellenstein.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1930

Publication : 12/03/1932

Année et numéro de Mémorial : 1932 / 12

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wellenstein

A43 : Règlement du 24 juillet 1930 sur le dépôt de décombres à Remich.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/07/1930

Publication : 12/09/1931

Année et numéro de Mémorial : 1931 / 43

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remich

A41 : Règlement du 17 août 1930 sur le cimetière des sections de Lorentzweiler.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/08/1930

Publication : 29/08/1931

Année et numéro de Mémorial : 1931 / 41

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lorentzweiler

A39 : Règlement du 30 décembre 1930 sur une taxe à percevoir sur les habitants de la commune du chef des avantages résultant pour leurs propriétés de l'établissement de nouvelles rues - Dudelange.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1930

Publication : 14/08/1931

Année et numéro de Mémorial : 1931 / 39

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

A24 : Règlement communal du 30 décembre 1930 sur les bâtisses- Dudelange.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1930

Publication : 09/05/1931

Année et numéro de Mémorial : 1931 / 24

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

A24 : Règlement du 8 novembre 1930 sur les foires et marchés - Mondorf-les-Bains.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/11/1930

Publication : 09/05/1931

Année et numéro de Mémorial : 1931 / 24

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

A22 : Règlement communal du 8 novembre 1930 concernant les jeux et amusements publics - Mondorf-les-Bains.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/11/1930

Publication : 02/05/1931

Année et numéro de Mémorial : 1931 / 22

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

A22 : Réglement du 8 novembre 1930 les cimetières - Mondorf-les-Bains.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/11/1930

Publication : 02/05/1931

Année et numéro de Mémorial : 1931 / 22

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

A22 : Réglement du 8 novembre 1930 sur le jeu de football et le patinage sur la voie publique - Mondorf-les-Bains.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/11/1930

Publication : 02/05/1931

Année et numéro de Mémorial : 1931 / 22

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

A21 : Règlement communal du 30 décembre 1930 sur la conduite d'eau municipale - Differdange.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1930

Publication : 27/04/1931

Année et numéro de Mémorial : 1931 / 21

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

A18 : Réglement du 30 décembre 1930 sur les cimetières - Differdange.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1930

Publication : 11/04/1931

Année et numéro de Mémorial : 1931 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

A13 : Règlement communal du 22 décembre 1930 sur les foires et marchés de Esch-sur-Alzette.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1930

Publication : 14/03/1931

Année et numéro de Mémorial : 1931 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

A12 : Règlement communal du 7 novembre 1930 sur le transport des morts - Clemency.

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Acte de base non modifié

Signature : 07/11/1930

Publication : 07/03/1931

Année et numéro de Mémorial : 1931 / 12

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A11 : Règlement communal du 22 décembre 1930 sur les foires - Larochette.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1930

Publication : 28/02/1931

Année et numéro de Mémorial : 1931 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Larochette

A11 : Règlement communal du 3 mai 1930 sur le transports de morts- Mertert.

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Acte de base non modifié

Signature : 03/05/1930

Publication : 28/02/1931

Année et numéro de Mémorial : 1931 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mertert

A11 : Règlement du 17 juin 1930 sur les jeux et amusements publics- Mertert.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/06/1930

Publication : 28/02/1931

Année et numéro de Mémorial : 1931 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mertert

A10 : Règlement du 16 août 1930 sur la conduite d'eau à Burden- Erpeldange.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/08/1930

Publication : 21/02/1931

Année et numéro de Mémorial : 1931 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Erpeldange

A10 : Règlement du 13 avril 1930 sur la conduite d'eau- Boevange-sur-Attert.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/04/1930

Publication : 21/02/1931

Année et numéro de Mémorial : 1931 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Boevange/Attert

A10 : Règlement du 17 mai 1930 sur la conduite d'eau de la localité de Hobscheid.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1930

Publication : 21/02/1931

Année et numéro de Mémorial : 1931 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hobscheid

A10 : Règlement communal du 24 décembre 1930 sur la circulation - Bettendorf.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/12/1930

Publication : 21/02/1931

Année et numéro de Mémorial : 1931 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettendorf

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