Recherche dans le mémorial A

A63 : Complétement de l'article 2 du règlement sur les bâtisses du 23 octobre 1919 dans la commune de Bettembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/12/1932

Publication : 11/09/1937

Année et numéro de Mémorial : 1937 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

A6 : Règlement sur le curage des cours d'eau dans la commune de Mondercange.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/12/1932

Publication : 25/01/1936

Année et numéro de Mémorial : 1936 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondercange

A36 : Règlement communal du 7 décembre 1932 concernant l'inspection des viandes- Differdange.

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Acte de base non modifié

Signature : 07/12/1932

Publication : 07/07/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 36

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

A53 : Règlement communal du 18 octobre 1932 sur le cimetière d'Esch-sur-Alzette.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/10/1932

Publication : 21/10/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

A42 : Arrêté grand-ducal du 16 décembre 1932 qui approuve le cahier des charges général concernant les travaux d'exploitation, de culture et d'amélioration ainsi que les ventes dans les bois administrés.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 09/02/1981

Signature : 16/12/1932

Publication : 05/09/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 42

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts

Sujets secondaires : réglementation

A42 : Règlement communal du 29 décembre 1932 concernant la conduite d'eau de Rippweiler - Useldange.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1932

Publication : 05/09/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A42 : Règlement communal du 29 décembre 1932 concernant la conduite d'eau d'Everlange - Useldange.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1932

Publication : 05/09/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A35 : Règlement communal du 17 novembre 1932 concernant la conduite d'eau - Waldbillig.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/11/1932

Publication : 29/07/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 35

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Waldbillig

A35 : Règlement communal du 21 décembre 1932 concernant la conduite d'eau de Kapweiler - Saeul.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1932

Publication : 29/07/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 35

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Saeul

A29 : Règlement communal du 9 décembre 1932 concernant les étalages sur la voie publique - Echternach.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/12/1932

Publication : 24/06/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Echternach

A28 : Règlement communal du 25 octobre 1932 concernant le colportage - Schifflange.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/10/1932

Publication : 17/06/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A28 : Règlement communal du 25 octobre 1932 concernant les jeux et amusements publics - Schifflange.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/10/1932

Publication : 17/06/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A28 : Règlement communal du 1er octobre 1932 concernant la vente de lait - Wiltz.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/10/1932

Publication : 17/06/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wiltz

A23 : Règlement communal du 29 décembre 1932 concernant la divagation des porcs dans les rues et places publiques - Sanem.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1932

Publication : 27/05/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 23

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

A23 : Règlement communal du 21 août 1932 concernant le cimetière - Kopstal.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/08/1932

Publication : 27/05/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 23

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kopstal

A23 : Règlement communal du 25 octobre 1932 concernant la conduite d'eau - Schifflange.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/10/1932

Publication : 27/05/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 23

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A23 : Règlement communal du 29 décembre 1932 concernant les changements de domicile - Sanem.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1932

Publication : 27/05/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 23

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

A23 : Règlement communal du 25 octobre 1932 concernant le transport des morts - Schifflange.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/10/1932

Publication : 27/05/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 23

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A22 : Règlement communal du 10 novembre 1932 concernant la conduite d'eau de Marnach et de Roder - Munshausen.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/11/1932

Publication : 20/05/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 22

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Munshausen

A21 : Règlement communal du 22 nocembre 1932 concernant les conduites d 'eau des sections de Bourscheid, Welscheid et Schlindermanderscheid - Bourscheid.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/11/1932

Publication : 13/05/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 21

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bourscheid

A16 : Règlement communal du 19 décembre 1932 concernant l'enlèvement des ordures ménagères par le système des récipients collectifs par immeuble - Ville de Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/12/1932

Publication : 15/04/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A16 : Règlement communal du 27 décembre 1932 concernant les foires et marchés - Remich.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1932

Publication : 15/04/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remich

A16 : Règlement communal du 19 décembre 1932 concernant l'établissement d'une taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères par le nouveau système des récipients collectifs - Ville de Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/12/1932

Publication : 15/04/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A14 : Règlement communal du 20 décembre 1932 concernant le cimetière de Wintrange - Remerschen.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1932

Publication : 06/04/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remerschen

A12 : Règlement communal du 27 octobre 1932 concernant le cimetière de la section chef lieu - Consdorf.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/10/1932

Publication : 25/03/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 12

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Consdorf

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