Recherche dans le mémorial A

A30 : Règlement de police sur l'usage des bains dans la Sûre.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/04/1933

Publication : 04/05/1935

Année et numéro de Mémorial : 1935 / 30

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Sûre

A72 : Règlement communal du 26 août 1933 concernant le cimetière de Redange.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/08/1933

Publication : 29/12/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 72

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Redange-sur-Attert

A50 : Règlement communal du 10 novembre 1933 concernant le colportage - Clervaux.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/11/1933

Publication : 15/09/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 50

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clervaux

A45 : Règlement communal du 18 mars 1933 concernant le corbillard de Doncols - Winseler.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/03/1933

Publication : 18/08/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 45

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Winseler

A42 : Règlement communal du 15 septembre 1933 concernant la place publique à Schengen - Remerschen.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/09/1933

Publication : 04/08/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remerschen

A33 : Règlement communal du 10 novembre 1933 concernant la conduite d'eau - Troisvierges.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/11/1933

Publication : 23/06/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 33

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Troisvierges

A31 : Règlement communal du 30 décembre 1933 concernant la salubrité publique - Oberwampach.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1933

Publication : 09/06/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 31

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Oberwampach

A30 : Règlement communaul du 29 décembre 1933 concernant la nouvelle fixation des taxes d'eau - Heinerscheid.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1933

Publication : 02/06/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 30

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heinerscheid

A30 : Règlement communal du 6 novembre 1933 concernant la fixation de la taxe d'eau - Echternach.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/11/1933

Publication : 02/06/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 30

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Echternach

A25 : Règlement communal du 13 août 1933 concernant la conduite d'eau - Wahl.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/08/1933

Publication : 28/04/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wahl

A23 : Règlement communal du 12 décembre 1933 concernant les foires et marchés - Larochette.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/12/1933

Publication : 21/04/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 23

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Larochette

A23 : Règlement communal du 11 décembre 1933 concernant les canalisations - Lintgen.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/12/1933

Publication : 21/04/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 23

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lintgen

A20 : Règlement du 23 décembre 1933 sur les conduites d'eau - Bascharage.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1933

Publication : 14/04/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bascharage

A20 : Règlement du 11 novembre 1933 sur la location de la salle des fêtes commune de Schieren.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/11/1933

Publication : 14/04/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schieren

A20 : Réglement du 16 juillet et 31 décembre 1933 sur l'usage des bains publics dans la nouvelle maison d'école - Strassen.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1933

Publication : 14/04/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Strassen

A20 : En séance du 21 décembre 1933 concernant les ébats sportifs sur la voie publique - Sanem

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Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1933

Publication : 14/04/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

A20 : Règlement du 27 octobre 1933 sur les jeux et amusements publics - Bascharage.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/10/1933

Publication : 14/04/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bascharage

A20 : Règlement du 14 novembre 1933 sur les foires et marchés - Bascharage.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/11/1933

Publication : 14/04/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bascharage

A15 : Règlement du 21 décembre 1933 sur l'abattoir municipal - Esch-sur-Alzette.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1933

Publication : 24/03/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

A15 : Règlement du 2 décembre 1933 sur l'abattoir municipal - Remich.

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Acte de base non modifié

Signature : 02/12/1933

Publication : 24/03/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remich

A15 : Règlement communal du 16 décembre 1933 concernant les canalisations - Flaxweiler.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1933

Publication : 24/03/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Flaxweiler

A13 : Règlements du 15 novembre 1933 sur la conduite d'eau de la section de Weiler - Putscheid.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/11/1933

Publication : 10/03/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Putscheid

A11 : Règlement du 17 novembre 1933 sur la conduite d'eau de la localité de Roodt- Septfontaines.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/11/1933

Publication : 03/03/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Septfontaines

A11 : Règlement du 16 décembre 1933 sur l'usage des chemins communaux et ruraux - Flaxweiler.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1933

Publication : 03/03/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Flaxweiler

A11 : Réglement du 31 octobre 1933 sur le cimetière- Ettelbruck.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/10/1933

Publication : 03/03/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ettelbruck

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