Affinez votre recherche
De  à 

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

385 Résultats correspondent à votre recherche

A58 : Règlement sur la sûreté du passage dans les rues et places publiques et la tranquilité et le bon ordre public.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 10/05/1937

Publication : 29/08/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A58 : Règlement sur les voitures automobiles de place.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 10/05/1937

Publication : 29/08/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A42 : Règlement concernant la fourniture du courant par l'usine électrique municipale et l'exécution des installations électriques.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 22/11/1937

Publication : 17/06/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A18 : Règlement sur l'établissement des bains.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 19/04/1937

Publication : 10/03/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A54 : Règlement sur la conduite d'eau de Lannen.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1937

Publication : 20/08/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 54

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Redange-sur-Attert

A54 : Règlement concernant l'enlèvement des ordures ménagères.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 06/11/1937

Publication : 20/08/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 54

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ettelbruck

A45 : Règlement sur la circulation - Sandweiler.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1937

Publication : 20/07/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 45

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

A38 : Règlement sur les bâtisses et la salubrité publique.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 25/10/1937

Publication : 18/06/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 38

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clervaux

A31 : Modification des taxes d'eau pour la section de Saeul.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 05/11/1937

Publication : 21/05/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 31

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Saeul

A27 : Règlement sur les canalisations.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 22/11/1937

Publication : 23/04/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 27

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A27 : Règlements sur les jeux et amusements publics à organiser dans la commune de Kopstal.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 04/12/1937

Publication : 23/04/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 27

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kopstal

A26 : Règlement sur les jeux et amusements publics à organiser dans la commune de Sanem.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 18/12/1937

Publication : 16/04/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 26

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

A22 : Règlement sur la dénomination des rues.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 18/12/1937

Publication : 02/04/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 22

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wiltz

A22 : Règlement sur la divagation des porcs dans la commune de Schifflange.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 10/11/1937

Publication : 02/04/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 22

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A18 : Loi du 29 décembre 1937, relative au règlement des comptes généraux de l'exercice 1933.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1937

Publication : 22/03/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 18

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : compte général

A17 : Règlement sur la conduite d'eau de la commune de Wahl.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 03/11/1937

Publication : 19/03/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 17

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wahl

A17 : Règlement sur le cimetière de la commune de Bigonville.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 25/09/1937

Publication : 19/03/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 17

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bigonville

A16 : Transport des morts.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1937

Publication : 12/03/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

A15 : Règlement sur les jeux et amusements publics à organiser dans la commune de Troisvierges.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1937

Publication : 05/03/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Troisvierges

A14 : Règlement sur le cimetière de Wiltz.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 18/12/1937

Publication : 03/03/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wiltz

A14 : Loi du 29 décembre 1937, relative au règlement des comptes généraux de l'exercice 1932.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1937

Publication : 03/03/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 14

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : compte général

A12 : Loi du 29 décembre 1937, approuvant la Convention Internationale concernant l'emploi de la radiodiffusion dans l'intérêt de la paix, conclue à Genève le 23 septembre 1936.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1937

Publication : 19/02/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 12

Auteur : État

Sujets principaux : médias

Sujets secondaires : radio

A12 : Loi du 29 décembre 1937, permettant d'interdire l'entrée au Luxembourg de publications étrangères obscènes.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1937

Publication : 19/02/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 12

Auteur : Justice

Sujets principaux : Organisation judiciaire

Sujets secondaires : publication

A11 : Règlement concernant le tourisme.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 07/10/1937

Publication : 17/02/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clervaux

A10 : Règlement modificatif sur les conduites d'eau de la commune de Steinsel.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 25/11/1937

Publication : 12/02/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinsel