Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg
  • Enquête utilisateurs: Améliorons Legilux
  • luxembourg.lu
  • gouvernement.lu
  • Autres sites
Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg
Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg Menu
  • Mémorial A
    • Recherche
    • Codes
    • Recueils
    • Textes UE
    • Projets
    • Archives et annexes
  • Mémorial B
    • Recherche
    • Archives
  • Mémorial C
    • Recherche
    • Archives
  • Recherche avancée
  • Graphiques
  • My LEGIBOX Se connecter
Accueil Recherche dans le mémorial A
Votre sélection :
Année minimale : 1960
Série : A
Année maximale : 1960
Statut : Tous
X Réinitialiser les critères
Affinez votre recherche
Série
Dates de signature
De  à 

Dates de publication
Types
Types (autres)

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Actes modificatifs
Statut
Transpose directive UE
Organisme concerné
Voir plus...

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Thématique
Voir plus...

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Lieu
Auteur
Voir plus...

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

369 Résultats correspondent à votre recherche

A73 : Nouvelle fixation des taxes à percevoir du chef de l'octroi de concessions de tombes aux cimetières de Bissen.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 28/01/1960

Publication : 31/12/1962

Année et numéro de Mémorial : 1962 / 73

A47 : Fixation des taxes à percevoir du chef de la confection des tombes.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 17/10/1960

Publication : 13/11/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 47

A16 : Règlement concernant les jeux et amusements publics.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1960

Publication : 09/05/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 16

A16 : Règlement de circulation.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1960

Publication : 09/05/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 16

A16 : Règlement concernant l'enlèvement des ordures ménagères.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 07/10/1960

Publication : 09/05/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 16

A16 : Règlement concernant les canalisations.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 06/12/1960

Publication : 09/05/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 16

A15 : Fusion des sections de comptabilité.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 17/12/1960

Publication : 29/04/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 15

A15 : Fusion des sections de comptabilité.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 21/11/1960

Publication : 29/04/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 15

A15 : Fusion des sections de comptabilité.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 17/12/1960

Publication : 29/04/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 15

A13 : Fixation des taxes à percevoir du chef des dispenses spéciales à accorder pour le recul de l'heure de fermeture des cabarets.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 03/12/1960

Publication : 14/04/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13

A13 : Fixation de la taxe d'eau à percevoir sur les abonnés de la conduite d'eau.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 17/10/1960

Publication : 14/04/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13

A13 : Fixation de la taxe annuelle à percevoir du chef de l'utilisation des canalisations.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 17/10/1960

Publication : 14/04/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13

A13 : Fixatin de la taxe à percevoir sur les réunions de danse, bals, soirées dansantes et autres réunions d'amusement.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 03/12/1960

Publication : 14/04/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13

A13 : Fixationdes taxes à percevoir du chef de l'enlèvement des ordures ménagères et de location des poubelles.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 03/12/1960

Publication : 14/04/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13

A13 : Fixation des taxes à percevoir du chef de l'enlèvement des ordures ménagères.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1960

Publication : 14/04/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13

A13 : Fixation des taxes à percevoir du chef de l'utilisation des canalisations.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 03/12/1960

Publication : 14/04/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 13

A10 : Règlement sur les canalisations.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 06/12/1960

Publication : 21/03/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 10

A10 : Nouvelle fixation des taxes à percevoir du chef de l'octroi de concession de tombes.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1960

Publication : 21/03/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 10

A10 : Nouvelle fixation de la taxe d'eau et de la taxe de location des compteurs d'eau.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 09/12/1960

Publication : 21/03/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 10

A10 : Nouvelles fixation des taxes.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1960

Publication : 21/03/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 10

A10 : Fixation du minerval à percevoir pour l'année 1960/61 sur les élèves fréquentant l'école de musique à Ettelbruck.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 11/11/1960

Publication : 21/03/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 10

A10 : Fixation d'une taxe de canalisation.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1960

Publication : 21/03/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 10

A10 : Règlement concernant le nouveau cimetière à Sandweiler.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 16/09/1960

Publication : 21/03/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 10

A10 : Nouvelle fixation des taxes prévues par le règlement sur l'abattoir municipal.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1960

Publication : 21/03/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 10

A10 : Règlement concernant l'usage des bains-douches dans la maison communale de Heffingen.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 03/12/1960

Publication : 21/03/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 10

  • < Précédent
  • ...
  • Publications journalières regroupées
  • Newsletter
  • Aide et à propos
  • RSS
  • Abonnements
  • ELI
  • Projet Casemates
  • Contact