Recherche dans le mémorial A

A31 : Règlement concernant le plan d'aménagement particulier Wobrecken.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 11/02/1963

Publication : 15/06/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 31

A31 : Règlement communal de circulation à caractère temporaire.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 11/02/1963

Publication : 15/06/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 31

A15 : Taxe du chef du stationnement des taxis.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/01/1963

Publication : 29/03/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 15

A63 : Nouvelle fixation de la taxe à percevoir du chef de la confection des tombes.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 28/12/1963

Publication : 14/08/1964

Année et numéro de Mémorial : 1964 / 63

A63 : Délibération du conseil communal en date du 16 novembre 1963 portant fixation de la taxe à percevoir du chef de l'enlèvement des ordures ménagères.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/11/1963

Publication : 14/08/1964

Année et numéro de Mémorial : 1964 / 63

A63 : Règlement communal concernant les canalisations.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 27/09/1963

Publication : 14/08/1964

Année et numéro de Mémorial : 1964 / 63

A51 : Règlement communal concernant les jeux et amusements publics.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 12/06/1963

Publication : 26/06/1964

Année et numéro de Mémorial : 1964 / 51

A51 : Règlement communal concernant la circulation.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 14/11/1963

Publication : 26/06/1964

Année et numéro de Mémorial : 1964 / 51

A51 : Fixation de la taxe à percevoir du chef de l'enlèvement des ordures ménagères.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1963

Publication : 26/06/1964

Année et numéro de Mémorial : 1964 / 51

A51 : Règlement communal concernant les canalisations de Fouhren et de Walsdorf.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/1963

Publication : 26/06/1964

Année et numéro de Mémorial : 1964 / 51

A40 : Règlement communal concernant le raccordement des parcs à bétail à la conduite d'eau.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 05/12/1963

Publication : 20/05/1964

Année et numéro de Mémorial : 1964 / 40

A40 : Nouvelle fixation de la taxe annuelle à percevoir du chef de l'enlèvement des ordures ménagères.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 08/11/1963

Publication : 20/05/1964

Année et numéro de Mémorial : 1964 / 40

A31 : Taxe à percevoir sur les élèves forains fréquentant les écoles régionales à Bettembourg.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 08/11/1963

Publication : 23/04/1964

Année et numéro de Mémorial : 1964 / 31

A31 : Taxes à percevoir du chef de l'enlèvement des ordures ménagères.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 11/12/1963

Publication : 23/04/1964

Année et numéro de Mémorial : 1964 / 31

A25 : Règlement temporaire de circulation.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1963

Publication : 01/04/1964

Année et numéro de Mémorial : 1964 / 25

A25 : Règlements temporaires de circulation.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 25/11/1963

Publication : 01/04/1964

Année et numéro de Mémorial : 1964 / 25

A25 : Règlement communal concernant les jeux et amusement publics.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1963

Publication : 01/04/1964

Année et numéro de Mémorial : 1964 / 25

A24 : Nouvelle fixation des taxes à percevoir du chef de la délivrance de certificats et d'attestations.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1963

Publication : 28/03/1964