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Directive 76/160/CEE du Conseil, du 8 décembre 1975, concernant la qualité des eaux de baignade

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Texte européen

Plus en vigueur : 31/12/2014

Signature : 08/12/1975

Publication : 05/02/1976

A1 : Arrêté grand-ducal du 31 décembre 1975 portant publication des modifications apportées au règlement de police pour la navigation de la Moselle, publié par arrêté grand-ducal du 18 juin 1971.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 19/06/1984

Signature : 31/12/1975

Publication : 21/01/1976

Année et numéro de Mémorial : 1976 / 1

Auteur : Transports

Sujets principaux : transport fluvial

Sujets secondaires :

A90 : Règlement grand-ducal du 23 décembre 1975 fixant certaines modalités d'allocation des intérêts aux collectivités agricoles.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1975

Publication : 31/12/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 90

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : infrastructure

Sujets secondaires : indemnité

A90 : Règlement grand-ducal du 23 décembre 1975 fixant les tarifs maxima pour les redevances perçues sur les terrains de camping.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1975

Publication : 31/12/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 90

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : tourisme

Sujets secondaires : camping

A90 : Règlement ministériel du 29 décembre 1975 portant fixation de certains tarifs du service téléphonique.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/04/1976

Signature : 29/12/1975

Publication : 31/12/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 90

A90 : Règlement grand-ducal du 19 décembre 1975 modifiant les articles 21, 29 et 32 du règlement grand-ducal du 17 janvier 1974 concernant la formation scientifique et pédagogique et les conditions de nomination des professeurs de lettres, de sciences, de sciences économiques et sociales, d'éducation artistique, d'éducation physique et d'éducation musicale de l'enseignement secondaire.

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Acte modificatif

Signature : 19/12/1975

Publication : 31/12/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 90

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire classique

Sujets secondaires : organisation

A90 : Règlement grand-ducal du 23 décembre 1975 portant modification du règlement grand-ducal du 29 octobre 1974 pris en exécution des articles 4 et 5 de la loi du 22 mai 1974 modifiant la loi modifiée du 29 juillet 1957 concernant l'assurance maladie des professions indépendantes.

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Acte modificatif

Signature : 23/12/1975

Publication : 31/12/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 90

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : assurance maladie

Sujets secondaires : profession indépendante

A90 : Règlement grand-ducal du 23 décembre 1975 modifiant l'arrêté grand-ducal du 31 mai 1934 portant règlement d'exécution de la loi du 14 avril 1934 concernant les passeports à l'étranger.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 13/08/2006

Signature : 23/12/1975

Publication : 31/12/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 90

A90 : Règlement grand-ducal du 23 décembre 1975 complétant le règlement grand-ducal du 22 décembre 1967 désignant les organismes internationaux auprès desquels des officiers et sous-officiers qui ne sont pas entrés dans le choix pour la première composition de l'armée peuvent être détachés.

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Acte modificatif

Signature : 23/12/1975

Publication : 31/12/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 90

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : nomination

A90 : Règlement grand-ducal du 30 décembre 1975 concernant la durée des congés annuels payés prévus pour les années 1976, 1977 et 1978 pour les salariés du secteur privé.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1975

Publication : 31/12/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 90

Auteur : Travail, Emploi et Economie sociale et solidaire

Sujets principaux : congé

Sujets secondaires : congé d'accueil

A90 : Règlement grand-ducal du 29 décembre 1975 portant déclaration d'obligation générale d'un premier ajouté à la convention collective conclue le 20 juin 1973 entre la fédération des garagistes-réparateurs du Grand-Duché de Luxembourg d'une part et la commission syndicale des contrats d'autre part.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1975

Publication : 31/12/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 90

Auteur : Travail, Emploi et Economie sociale et solidaire

Sujets principaux : convention collective de travail

Sujets secondaires : garage

A90 : Règlement grand-ducal du 26 décembre 1975 complétant celui du 31 décembre 1974 ayant pour objet de déterminer en exécution des articles 6 et 13 du code des assurances sociales les prestations en nature en cas de maladie et de maternité.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 30/07/1992

Signature : 26/12/1975

Publication : 31/12/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 90

A90 : Règlement ministériel du 23 décembre 1975 concernant les lieutenances et brigades de l'administration des douanes.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 28/10/1993

Signature : 23/12/1975

Publication : 31/12/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 90

A90 : Règlement grand-ducal du 23 décembre 1975 portant modification de certaines dispositions du règlement grand-ducal du 14 décembre 1965 concernant l'uniforme, l'armement et l'équipement du corps de la police.

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Acte modificatif

Signature : 23/12/1975

Publication : 31/12/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 90

Auteur : Justice

Sujets principaux : police

Sujets secondaires : plan hospitalier

A90 : Règlement grand-ducal du 23 décembre 1975 définissant les conditions d'application de l'article 20 alinéa 2 de la loi d'orientation agricole.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1975

Publication : 31/12/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 90

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : agriculture

Sujets secondaires : aide financière

A90 : Règlement grand-ducal du 29 décembre 1975 portant modification de l'arrêté grand-ducal du 29 septembre 1955 concernant le service téléphonique, modifié par le règlement grand-ducal du 15 août 1964 et par le règlement grand-ducal du 28 février 1967.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 28/03/1976

Signature : 29/12/1975

Publication : 31/12/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 90

A90 : Règlement grand-ducal du 23 décembre 1975 ayant pour objet de modifier le mode d'allocation des indemnités de première mise et d'habillement revenant aux membres de la Gendarmerie au-dessous du grade d'officier.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1975

Publication : 31/12/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 90

Auteur : Justice

Sujets principaux : Gendarmerie

Sujets secondaires : indemnité

A90 : Règlement grand-ducal du 23 décembre 1975 pris en exécution de l'article 4 de la loi du 23 décembre 1975 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 1976.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1975

Publication : 31/12/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 90

Auteur : Finances, Trésor et Budget

Sujets principaux : collège médical, comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A90 : Règlement grand-ducal du 23 décembre 1975 déterminant la composition et le fonctionnement de la commission pour la plantation de vignobles.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1975

Publication : 31/12/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 90

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : viti-viniculture

Sujets secondaires : réglementation

A90 : Règlement ministériel du 5 décembre 1975 concernant le programme de l'examen de fin de stage pour les postes de chefs de services spéciaux aux Musées de l'Etat.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/12/1975

Publication : 31/12/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 90

Auteur : Culture

Sujets principaux : musée national

Sujets secondaires : personnel

A89 : Loi du 23 décembre 1975 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 1976.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 23/12/1975

Publication : 30/12/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 89

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A89 : Règlement grand-ducal du 23 décembre 1975 portant exécution de la loi du 23 décembre 1975 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 1976.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1975

Publication : 30/12/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 89

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

A88 : Règlement ministériel du 29 décembre 1975 portant fixation des taxes à percevoir pour les envois de la poste aux lettres, les lettres avec valeur déclarée, les remboursements, les mandats de poste, les mandats de versement, les virements postaux, les chèques d'assignation, les recouvrements, les journaux-abonnements et les diverses opérations accessoires du service international, par application de la Convention et des Arrangements signés au Congrès postal universel de Lausanne, le 5 juillet 1974.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/06/1980

Signature : 29/12/1975

Publication : 29/12/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 88

A88 : Règlement grand-ducal du 29 décembre 1975 sur le service intérieur des postes.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 02/07/1981

Signature : 29/12/1975

Publication : 29/12/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 88

A88 : Règlement ministériel du 29 décembre 1975 portant fixation des taxes du service international des colis postaux, par application de l'Arrangement concernant les colis postaux signé au Congrès postal universel de Lausanne, le 5 juillet 1974.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/11/1978

Signature : 29/12/1975

Publication : 29/12/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 88

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