Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg

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Année minimale : 1984

Série : A

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A23 : Règlement-taxe sur l'enlèvement des ordures.

Acte de base non modifié

Signature : 14/09/1984

Publication : 18/05/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 23

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rosport

A23 : Règlement-taxe sur le raccordement à l'antenne collective de télévision.

Acte de base non modifié

Signature : 10/08/1984

Publication : 18/05/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 23

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A16 : Taxes de raccordement à la canalisation et à la conduite d'eau pour les nouvelles constructions dans la rue Maetschent et dans la rue de Reimberg.

Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1984

Publication : 15/04/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Préizerdaul

A16 : Règlement-taxe sur les façades - article 2bis.

Acte de base non modifié

Signature : 06/07/1984

Publication : 15/04/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Fischbach

A16 : Prix de vente des poubelles.

Acte de base non modifié

Signature : 14/09/1984

Publication : 15/04/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bissen

A87 : Règlement-taxe sur le repas fourni à domicile.

Acte de base non modifié

Signature : 05/10/1984

Publication : 23/10/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 87

A15 : Circulation - 17 décembre 1984.

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/1984

Publication : 21/03/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 15

A1 : Esch-sur-Alzette - Règlement de circulation.

Acte de base non modifié

Signature : 14/09/1984

Publication : 13/01/1986

Année et numéro de Mémorial : 1986 / 1

A1 : Modification du règlement de circulation.

Acte de base non modifié

Signature : 21/05/1984

Publication : 13/01/1986

Année et numéro de Mémorial : 1986 / 1

A1 : Koerich - Modification du règlement de circulation.

Acte de base non modifié

Signature : 06/12/1984

Publication : 13/01/1986

Année et numéro de Mémorial : 1986 / 1

A1 : Bettembourg - Règlement sur les cananlisations.

Acte de base non modifié

Signature : 28/10/1984

Publication : 13/01/1986

Année et numéro de Mémorial : 1986 / 1

A1 : Beaufort - Règlement sur les registres de population

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1984

Publication : 13/01/1986

Année et numéro de Mémorial : 1986 / 1

A1 : Mamer - Règlement de circulation.

Acte de base non modifié

Signature : 24/01/1984

Publication : 13/01/1986

Année et numéro de Mémorial : 1986 / 1

A1 : Eschweiler - Règlement sur les ordures.

Acte de base non modifié

Signature : 22/11/1984

Publication : 13/01/1986

Année et numéro de Mémorial : 1986 / 1

A1 : Bettembourg - Règlement de circulation.

Acte de base non modifié

Signature : 28/10/1984

Publication : 13/01/1986

Année et numéro de Mémorial : 1986 / 1

A1 : Echternach - Règlement de circulation.

Acte de base non modifié

Signature : 14/09/1984

Publication : 13/01/1986

Année et numéro de Mémorial : 1986 / 1

A1 : Koerich - Règlement concernant les cimetières.

Acte de base non modifié

Signature : 06/12/1984

Publication : 13/01/1986

Année et numéro de Mémorial : 1986 / 1

A1 : Remerschen - Règlementsur le centre de loisirs.

Acte de base non modifié

Signature : 30/10/1984

Publication : 13/01/1986

Année et numéro de Mémorial : 1986 / 1

A7 : Règlement ministériel du 17 décembre 1984 portant fixation de la pondération des branches et du mémoire de fin d'études pour la détermination de la mention à accorder aux ingénieurs techniciens diplômés de l'Institut supérieur de technologie.

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 20/08/1988

Signature : 17/12/1984

Publication : 14/02/1985

Année et numéro de Mémorial : 1985 / 7

A115 : Règlement grand-ducal du 29 décembre 1984 déterminant les éléments rentrant dans la définition du revenu professionnel agricole.

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 08/02/1988

Signature : 29/12/1984

Publication : 31/12/1984

Année et numéro de Mémorial : 1984 / 115

A115 : RECTIFICATIF de la Loi du 4 mai 1984 portant modification de la loi du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales.

Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1984

Publication : 31/12/1984

Année et numéro de Mémorial : 1984 / 115

Auteur : Justice

Sujets principaux : société commerciale

Sujets secondaires : législation

A115 : Règlement ministériel du 28 décembre 1984 portant publication de l'arrêté royal belge du 18 décembre 1984 modifiant le régime d'accise du tabac et de l'arrêté ministériel belge du 21 décembre 1984 relatif au régime fiscal des tabacs fabriqués.

Cet acte a été modifié.

Cet acte a été modifié.

Consulter

Acte modifié

Signature : 28/12/1984

Publication : 31/12/1984

Année et numéro de Mémorial : 1984 / 115

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : tabac

A115 : Règlement grand-ducal du 27 décembre 1984 portant exécution de l'article 46 de la loi sur l'organisation judiciaire à l'effet de réglementer l'accès aux différentes banques de données juridiques exploitées par le service de documentation du parquet général.

Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1984

Publication : 31/12/1984

Année et numéro de Mémorial : 1984 / 115

Auteur : Justice

Sujets principaux : informatique

Sujets secondaires : banque de données

A115 : Règlement grand-ducal du 20 décembre 1984 portant organisation du centre de propédeutique professionnelle à Clervaux.

Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1984

Publication : 31/12/1984

Année et numéro de Mémorial : 1984 / 115

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement fondamental

Sujets secondaires : organisation

A115 : Règlement ministériel du 27 décembre 1984 relatif au régime des tabacs fabriqués.

Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1984

Publication : 31/12/1984

Année et numéro de Mémorial : 1984 / 115

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : accises