Recherche dans le mémorial A

A16 : Règlement-taxe sur l'infrastructure dans le lotissement Kreuzheck à Filsdorf.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/10/1987

Publication : 05/04/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dalheim

A75 : Règlement-taxe concernant les autorisations de bâtisse.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1987

Publication : 06/12/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rumelange

A50 : Règlement-taxe sur la participation financière aux frais d'infrastructure dans la "rue d'Alzingen" à Syren.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/03/1987

Publication : 19/07/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 50

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiler-la-Tour

A24 : Modification du règlement de circulation.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/11/1987

Publication : 25/04/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 24

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A8 : Règlement-taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/11/1987

Publication : 17/02/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A1 : Fixation du minerval scolaire dû pour les élèves non-domiciliés dans la commune.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/11/1987

Publication : 09/01/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reisdorf

A1 : Règlement-taxe sur les dispenses de cabaret.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/12/1987

Publication : 09/01/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schieren

A74 : Décision du Conseil des Communautés Européennes du 26 octobre 1987 concernant l'extension de la protection juridique des topographies de produits semi- conducteurs aux personnes originaires de certains pays ou territoires.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/10/1987

Publication : 30/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 74

Auteur : Économie

Sujets principaux : propriété industrielle et intellectuelle

Sujets secondaires : produit semi-conducteur

A68 : Convention du 30 décembre 1987 entre la Croix Rouge Luxembourgeoise et le Comité Central de l'Union des Caisses de Maladie.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 28/04/1994

Signature : 30/12/1987

Publication : 22/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 68

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : convention

Sujets secondaires : Croix Rouge Luxembourgeoise

A68 : Convention du 24 juin 1987 entre les hospices civils de la ville de Luxembourg et l'union des caisses de maladie.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 28/04/1994

Signature : 24/06/1987

Publication : 22/12/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 68

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : sécurité sociale

A58 : Modification du règlement de circulation.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1987

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

A58 : Règlement de circulation.

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Acte de base non modifié

Signature : 02/07/1987

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Waldbillig

A58 : Modification du règlement de circulation.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/09/1987

Publication : 16/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bascharage

A56 : Nouvelle fixation du prix de l'eau.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1987

Publication : 27/10/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Roeser

A46 : Règlement-taxe sur la chancellerie.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1987

Publication : 19/08/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 46

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Roeser

A34 : Modification du règlement de circulation.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/09/1987

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Walferdange

A34 : Modification du règlement de circulation.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/10/1987

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

A34 : Modification du règlement de circulation.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/12/1987

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Manternach

A34 : Modification du règlement de circulation.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/07/1987

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A34 : Modification du règlement de circulation.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/07/1987

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A34 : Modification du règlement de circulation.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/11/1987

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bissen

A34 : Modification du règlement de circulation.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/11/1987

Publication : 14/07/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A28 : Taxe d'abonnement au réseau de télédistribution.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1987

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rumelange

A28 : Règlement-taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1987

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Roeser

A28 : Règlement-taxe sur les façades.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/12/1987

Publication : 16/06/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Boevange/Attert

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