Recherche dans le mémorial A

A84 : Modification du règlement de circulation.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/10/1989

Publication : 30/10/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 84

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remerschen

A76 : Modification du règlement de circulation.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/06/1989

Publication : 16/10/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 76

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grevenmacher

A76 : Nouveau règlement de circulation.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/04/1989

Publication : 16/10/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 76

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grevenmacher

A53 : Règlement-taxe sur l'enlèvement des ordures.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/01/1989

Publication : 28/07/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Diekirch

A22 : Règlement-taxe sur l'utilisation des morgues et halles de cérémonies.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1989

Publication : 23/04/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 22

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Munshausen

A29 : Règlement-taxe sur la chancellerie.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/02/1989

Publication : 17/05/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Redange-sur-Attert

A29 : Règlement-taxe sur la confection de fosses.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1989

Publication : 17/05/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Munshausen

A29 : Nouvelle fixation des taxes d'eau.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/10/1989

Publication : 17/05/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bascharage

A29 : Règlement-taxe sur l'équipement à charge des propriétaires du quartier Kahlscheier à Bridel.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/10/1989

Publication : 17/05/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kopstal

A29 : Règlement-taxe sur les prorogations des heures d'ouverture des débits de boissons.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/12/1989

Publication : 17/05/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bascharage

A29 : Règlement-taxe sur les autorisations de déroger aux heures normales d'ouverture des débits de boissons alcooliques à consommer sur place (nuits blanches).

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Acte de base non modifié

Signature : 28/12/1989

Publication : 17/05/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Berdorf

A29 : Règlement-taxe sur l'utilisation des salles communales.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/11/1989

Publication : 17/05/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Redange-sur-Attert

A11 : Règlement-taxe sur les autorisations de déroger aux heures normales d'ouverture des débits de boissons alcooliques à consommer sur place (nuits blanches)

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Acte de base non modifié

Signature : 28/12/1989

Publication : 27/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rambrouch

A11 : Règlement-taxe sur les dérogations aux heures normales d'ouverture des débits de boissons alcooliques à consommer sur place (nuits blanches).

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Acte de base non modifié

Signature : 13/03/1989

Publication : 27/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Fischbach

A11 : Règlement-taxe sur les nuits blanches.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/10/1989

Publication : 27/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Manternach

A11 : Nouvelle fixation du prix de l'eau.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1989

Publication : 27/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A7 : Règlement communal concernant l'allocation d'une aide au logement.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/07/1989

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wellenstein

A7 : Règlement communal contre le bruit.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1989

Publication : 06/02/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Leudelange

A64 : Modification du règlement de circulation.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/11/1989

Publication : 11/12/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 64

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kayl

A61 : Règlement-taxe sur les jeux et amusements publics.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1989

Publication : 29/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 61

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dalheim

A61 : Règlement-taxe sur les autorisations de déroger aux heures normales d'ouverture des débits de boissons alcooliques à consommer sur place (nuits blanches).

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1989

Publication : 29/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 61

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Nommern

A61 : Règlement-taxe sur les dérogations aux heures normales d'ouverture des débits des boissons alcooliques.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1989

Publication : 29/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 61

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

A61 : Règlement-taxe sur les autorisations de déroger aux heures normales d'ouverture des débits de boissons alcooliques à consommer sur place (nuits blanches).

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1989

Publication : 29/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 61

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reisdorf

A61 : Règlement-taxe sur le service Repas sur roues.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/04/1989

Publication : 29/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 61

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiler-la-Tour

A61 : Règlement-taxe sur la location des compteurs.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/12/1989

Publication : 29/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 61

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Larochette

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