Recherche dans le mémorial A

A77 : Règlement sur les bâtisses.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/03/1993

Publication : 21/09/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 77

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Berdorf

A17 : Fixation d'une participation supplémentaire aux frais de cours de musique pour élèves non-résidents.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/11/1993

Publication : 01/03/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 17

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Echternach

A17 : Nouvelle fixation du droit d'inscription aux cours d'arts.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/11/1993

Publication : 01/03/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 17

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A17 : Nouvelle fixation des quote-parts pour les enfants admis au groupe de jeux pour bambins à Keispelt.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/11/1993

Publication : 01/03/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 17

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A16 : Règlement communal concernant l'allocation d'une aide aux jeunes vignerons. Modification.

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Acte de base non modifié

Signature : 04/11/1993

Publication : 28/02/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wellenstein

A16 : Règlement sur l'utilisation et l'ordre intérieur du Centre de Loisirs à Capellen.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/10/1993

Publication : 28/02/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A16 : Règlement communal autorisant les nuits blanches pour l'année 1994.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1993

Publication : 28/02/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mompach

A16 : Règlement communal autorisant les nuits blanches au cours de l'année 1994.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/12/1993

Publication : 28/02/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A6 : Règlement sur les bâtisses.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/11/1993

Publication : 31/01/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Eschweiler

A6 : Règlement sur les bâtisses.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/11/1993

Publication : 31/01/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remerschen

A90 : Règlement-taxe sur l'infrastructure.

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Acte de base non modifié

Signature : 02/08/1993

Publication : 07/10/1994

Année et numéro de Mémorial : 1994 / 90

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bertrange

A90 : Règlement communal autorisant les nuits blanches au cours de l'année 1994.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/12/1993

Publication : 07/10/1994

Année et numéro de Mémorial : 1994 / 90

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A90 : Règlement communal concernant l'allocation d'une aide aux jeunes vignerons. Modification.

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Acte de base non modifié

Signature : 04/11/1993

Publication : 07/10/1994

Année et numéro de Mémorial : 1994 / 90

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wellenstein

A90 : Fixation du tarif pour l'utilisation de la décharge pour matériaux inertes.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/06/1993

Publication : 07/10/1994

Année et numéro de Mémorial : 1994 / 90

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hosingen

A90 : Règlement communal autorisant les nuits blanches pour l'année 1994.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1993

Publication : 07/10/1994

Année et numéro de Mémorial : 1994 / 90

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mompach

A89 : Nouvelle fixation des tarifs à percevoir sur l'enlèvement des ordures.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1993

Publication : 05/10/1994

Année et numéro de Mémorial : 1994 / 89

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Préizerdaul

A89 : Nouvelle fixation du tarif à percevoir sur l'utilisation de la canalisation.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1993

Publication : 05/10/1994

Année et numéro de Mémorial : 1994 / 89

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Préizerdaul

A89 : Fixation des prix de location du centre sociétaire à Linger.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1993

Publication : 05/10/1994

Année et numéro de Mémorial : 1994 / 89

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bascharage

A89 : Fixation de la redevance à payer pour l'entreposage, le traitement final et l'enlèvement d'un appareil congélateur ou réfrigérateur.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/01/1993

Publication : 05/10/1994

Année et numéro de Mémorial : 1994 / 89

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Erpeldange

A89 : Nouvelle fixation des participations aux frais des services accueil.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1993

Publication : 05/10/1994

Année et numéro de Mémorial : 1994 / 89

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

A89 : Abolition de la taxe écologique.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1993

Publication : 05/10/1994

Année et numéro de Mémorial : 1994 / 89

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grosbous

A87 : Fixation des tarifs à percevoir sur les photocopies confectionnées dans l'intérêt de particuliers et d'associations locales.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/07/1993

Publication : 28/09/1994

Année et numéro de Mémorial : 1994 / 87

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A87 : Nouvelle fixation du prix de l'eau.

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Acte de base non modifié

Signature : 03/12/1993

Publication : 28/09/1994

Année et numéro de Mémorial : 1994 / 87

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Erpeldange

A87 : Règlement-taxe sur la location des véhicules communaux, excavation (CASE) et camion UNIMOG.

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Acte de base non modifié

Signature : 07/04/1993

Publication : 28/09/1994

Année et numéro de Mémorial : 1994 / 87

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bascharage

A87 : Fixation des tarifs à percevoir sur l'utilisation du téléalarme.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/12/1993

Publication : 28/09/1994

Année et numéro de Mémorial : 1994 / 87

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Betzdorf

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