Recherche dans le mémorial A

A170 : Convention conclue entre l'Etat du Grand-Duché de Luxembourg et l'Union des Caisses de Maladie portant institution d'un programme de vaccination contre l'hépatite B.

Consulter

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/09/2008

Signature : 09/07/1996

Publication : 31/12/2001

Année et numéro de Mémorial : 2001 / 170

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : sécurité sociale

A24 : Nouvelle fixation du prix de l'eau.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1996

Publication : 31/03/1998

Année et numéro de Mémorial : 1998 / 24

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reisdorf

A24 : Modification du prix des tickets des repas sur roues.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1996

Publication : 31/03/1998

Année et numéro de Mémorial : 1998 / 24

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Saeul

A24 : Introduction d'une taxe d'épuration.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1996

Publication : 31/03/1998

Année et numéro de Mémorial : 1998 / 24

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bissen

A24 : Modification de la taxe relative à l'évacuation et à l'épuration des eaux usées.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1996

Publication : 31/03/1998

Année et numéro de Mémorial : 1998 / 24

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reisdorf

A11 : Règlement sur les bâtisses.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 11/10/1996

Publication : 24/02/1998

Année et numéro de Mémorial : 1998 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Beaufort

A88 : Règlement-taxe sur la chancellerie - modification.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 24/10/1996

Publication : 24/11/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 88

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bissen

A88 : Introduction d'une taxe à percevoir sur les loteries et tombolas.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 22/11/1996

Publication : 24/11/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 88

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reisdorf

A88 : Nouvelle fixation des tarifs à percevoir sur l'enlèvement des ordures ménagères et des objets encombrants.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1996

Publication : 24/11/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 88

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A88 : Règlement fixant le prix de location du wagon frigorifique.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 05/12/1996

Publication : 24/11/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 88

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Redange-sur-Attert

A63 : Participation au coût de l'enseignement musical par les communes de résidence des élèves inscrits au Conservatoire de Musique de la Ville d'Ettelbrück.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 06/12/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Feulen

A63 : Règlement sur les registres de population et le changement de domicile.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 02/10/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ermsdorf

A63 : Prorogation des heures d'ouverture jusqu'à trois heures du matin de tous les débits de boisson de la commune

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

A63 : Règlement communal concernant les mesures à prendre pour éviter des cas de pénurie d'eau respectivement pour y remédier.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 20/11/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grosbous

A63 : Règlement pour l'attribution de subsides.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 27/11/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

A63 : Règlement de permutation du personnel enseignant du syndicat scolaire SYNECOSPORT.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 12/07/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Manternach

A63 : Règlement concernant l'occupation d'élèves et d'étudiants pendant les vacances scolaires.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lenningen

A63 : Règlement communal relatif à la gestion des ordures ménagères et assimilées.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lorentzweiler

A63 : Règlement communal relatif à la gestion des ordures ménagères et assimilées.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 28/02/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ermsdorf

A63 : Participation de la commune aux frais de fonctionnement et d'inscription au conservatoire d'Ettelbrück.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 21/11/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Colmar-Berg

A63 : Subsides aux élèves inscrits dans un conservatoire de musique

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 19/12/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Leudelange

A63 : Règlement communal relatif à la gestion des ordures ménagères et assimilées.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bourscheid

A63 : Règlement relatif à la gestion des ordures ménagères et assimilées.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 06/06/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heiderscheid

A63 : Règlement communal relatif à la gestion des ordures ménagères et assimilées.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Beckerich

A63 : Nuits blanches à des jours déterminés.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 18/11/1996

Publication : 29/08/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

930 Résultats correspondent à votre recherche