Recherche dans le mémorial A

A136 : Nouvelle fixation du prix des repas sur roues.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 25/10/2001

Publication : 29/07/2004

Année et numéro de Mémorial : 2004 / 136

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Saeul

A114 : TEXTE COORDONNÉ du Règlement grand-ducal du 6 avril 2001 portant organisation de l'examen de fin d'études du régime technique de l'enseignement secondaire technique.

Consulter

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 11/09/2006

Signature : 06/04/2001

Publication : 18/08/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 114

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire général

Sujets secondaires : examen

A58 : Règlement-taxe sur l'utilisation des voitures-ambulance.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 08/03/2001

Publication : 05/05/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rambrouch

A40 : Modification de la taxe de raccordement à la conduite d'eau locale.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2001

Publication : 31/03/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bous

A40 : Modification du prix de vente des repas sur roues à partir du 1er janvier 2002 et à partir du 1er juillet 2002.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 31/10/2001

Publication : 31/03/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lac de la Haute-Sûre

A37 : Règlement-taxe sur la chancellerie.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 07/11/2001

Publication : 27/03/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 37

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lintgen

A37 : Fixation des prix pour la confection de photocopies à des fins privées.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2001

Publication : 27/03/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 37

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A37 : Introduction d'un nouveau règlement-taxe général.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 12/11/2001

Publication : 27/03/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 37

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A37 : Fixation du prix de vente du bois de chauffage.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 19/12/2001

Publication : 27/03/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 37

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lintgen

A37 : Règlement-taxe sur les autorisations de bâtir.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 27/07/2001

Publication : 27/03/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 37

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Troisvierges

A37 : Règlememt-taxe sur l'utilisation des voitures-ambulance.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 30/05/2001

Publication : 27/03/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 37

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lintgen

A37 : Nouvelle fixation du prix de vente des repas sur roues à partir du 1er janvier 2002 et à partir du 1er juillet 2002.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 23/10/2001

Publication : 27/03/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 37

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heiderscheid

A37 : Modification de la redevance annuelle à percevoir pour l'entretien du réseau de télédistribution.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 15/11/2001

Publication : 27/03/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 37

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lenningen

A37 : Fixation du prix de vente des repas sur roues à partir du 1er janvier 2002 et à partir du 1er juillet 2002.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 10/09/2001

Publication : 27/03/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 37

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vichten

A37 : Règlement-taxe sur la chancellerie.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 27/07/2001

Publication : 27/03/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 37

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Troisvierges

A37 : Introduction d'une redevance à percevoir sur l'enlèvement des nids de guêpes et ruches d'abeilles.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 19/10/2001

Publication : 27/03/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 37

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Betzdorf

A37 : Règlement concernant les taxes et redevances en matière de gestion des déchets.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 29/04/2001

Publication : 27/03/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 37

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A157 : Modification des taxes et redevances relatives à la conduite d'eau, à la canalisation et au gaz.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 22/11/2001

Publication : 31/12/2002

Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Biwer

A157 : Règlement-taxe relatif à la mise à disposition des salles polyvalentes des divers centres culturels.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 27/07/2001

Publication : 31/12/2002

Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A157 : Modification des tarifs à percevoir sur l'utilisation des voitures-ambulance.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 19/11/2001

Publication : 31/12/2002

Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

A157 : Règlement-taxe sur le raccordement à la conduite d'eau.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/2001

Publication : 31/12/2002

Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondercange

A105 : Fixation du prix de vente du livre Biller aus der Gemeng Kautebach.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 04/12/2001

Publication : 09/09/2002

Année et numéro de Mémorial : 2002 / 105

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kautenbach

A105 : Règlement-taxe sur l'infrastructure générale.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/2001

Publication : 09/09/2002

Année et numéro de Mémorial : 2002 / 105

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondercange

A105 : Règlement-taxe général.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 26/11/2001

Publication : 09/09/2002

Année et numéro de Mémorial : 2002 / 105

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

A105 : Fixation du prix d'acquisition des poubelles vertes et du tarif d'utilisation des poubelles vertes.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 09/11/2001

Publication : 09/09/2002

Année et numéro de Mémorial : 2002 / 105

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

1,359 Résultats correspondent à votre recherche