Recherche dans le mémorial A

A181 : Modification du règlement sur les bâtisses de la Ville de Luxembourg.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 26/07/2002

Publication : 14/11/2005

Année et numéro de Mémorial : 2005 / 181

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A28 : Règlement temporaire de circulation - Mamer.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 25/10/2002

Publication : 10/03/2005

Année et numéro de Mémorial : 2005 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A136 : Nouvelle fixation des tarifs à percevoir sur l'enlèvement des ordures ménagères et encombrantes, des prix de vente des poublles et des sacs plastiques.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 24/01/2002

Publication : 29/07/2004

Année et numéro de Mémorial : 2004 / 136

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Saeul

A136 : Introduction de tarifs d'utilisation et de raccordement à l'antenne collective.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 24/01/2002

Publication : 29/07/2004

Année et numéro de Mémorial : 2004 / 136

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Saeul

A74 : Règlement-taxe général, chapitre F-4: Déchets.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/2002

Publication : 18/05/2004

Année et numéro de Mémorial : 2004 / 74

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A74 : Règlement-taxe sur l'utilisation des salles des fêtes communales.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 11/07/2002

Publication : 18/05/2004

Année et numéro de Mémorial : 2004 / 74

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rambrouch

A29 : Règlement communal concernant les services de taxi.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 10/12/2002

Publication : 09/03/2004

Année et numéro de Mémorial : 2004 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettendorf

A23 : Règlement-taxe sur le raccordement à la conduite d'eau.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 28/08/2002

Publication : 27/02/2004

Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rambrouch

A23 : Règlement concernant l'établissement d'étalages et de terrasses sur la voie publique ainsi que d'autres occupations privatives de la voie publique.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/2002

Publication : 27/02/2004

Année et numéro de Mémorial : 2004 / 23

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A8 : Règlement-taxe sur la gestion des déchets.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 11/10/2002

Publication : 28/01/2004

Année et numéro de Mémorial : 2004 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

A8 : Introduction d'une taxe de chancellerie concernant les frais d'expédition de lettres de rappel et d'avertissement dans le cadre des procédures de recourvrement de recettes communales en souffrance.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 10/06/2002

Publication : 28/01/2004

Année et numéro de Mémorial : 2004 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Beckerich

A6 : Introduction d'une taxe scolaire pour les enfants non-résidents.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 13/09/2002

Publication : 26/01/2004

Année et numéro de Mémorial : 2004 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Flaxweiler

A6 : Nouvelle fixation des tarifs à percevoir sur l'utilisation de l'ancienne salle des fêtes à Beckerich et du tarif de location des couverts et procelaine.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 15/11/2002

Publication : 26/01/2004

Année et numéro de Mémorial : 2004 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Beckerich

A6 : Nouvelle fixation de la taxe d'utilisation de la morgue et de la taxe pour l'ouverture d'une fosse ou d'un caveau.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 20/12/2002

Publication : 26/01/2004

Année et numéro de Mémorial : 2004 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bourscheid

A6 : Abrogation de la décision du conseil communal du 16 décembre 1988 concernant la participation aux frais de transport scolaire.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 20/12/2002

Publication : 26/01/2004

Année et numéro de Mémorial : 2004 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remich

A159 : Modification du prix de vente de l'eau.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 13/12/2002

Publication : 03/11/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 159

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reisdorf

A159 : Nouvelle fixation du tarif à percevoir sur l'enlèvement d'un sac en polyéthylène.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 11/11/2002

Publication : 03/11/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 159

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Neunhausen

A159 : Règlement-taxe relatif au centre de recyclage pour commerçants et artisans de la Ville D'Esch-sur-Alzette.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 20/12/2002

Publication : 03/11/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 159

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

A159 : Règlement-taxe relatif à l'évacuation et à l'épuration des eaux usées.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 13/12/2002

Publication : 03/11/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 159

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reisdorf

A159 : Modification de la redevance annuelle à percevoir sur le parcage de voiliers et sur la mise à disposition de cases pour le dépôt de plachens à voile

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 11/11/2002

Publication : 03/11/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 159

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Neunhausen

A159 : Règlement-taxe sur les chiens.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 13/12/2002

Publication : 03/11/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 159

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reisdorf

A159 : Règlement-taxe général, chapitre A-9: Vignette de stationnement résidentiel.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/2002

Publication : 03/11/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 159

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A157 : Modification du prix de vente de l'eau et du tarif de location de compteurs d'eau.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 31/12/2002

Publication : 30/10/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Munshausen

A157 : Règlement-taxe sur les chiens.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 11/12/2002

Publication : 30/10/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heiderscheid

A157 : Abolition de la taxe de front.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 23/12/2002

Publication : 30/10/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ermsdorf

1,065 Résultats correspondent à votre recherche