Affinez votre recherche
De  à 

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

1,056 Résultats correspondent à votre recherche

A177 : Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «in der Hunkigdelt» à Baschleiden, présenté par les autorités communales de Boulaide.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 07/10/2005

Publication : 17/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 177

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Boulaide

Règlement (CE) n° 1698/2005 du Conseil du 20 septembre 2005 concernant le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader)

Consulter
Texte européen

Plus en vigueur : 31/12/2013

Signature : 20/09/2005

Publication : 04/11/2010

A231 : Modification du prix de vente des repas sur roues.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 22/12/2005

Publication : 21/12/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 231

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bascharage

A231 : Introduction d'un règlement-taxe sur le stockage intermédiaire de cadavres d'animaux.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 09/03/2005

Publication : 21/12/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 231

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

A204 : Règlement temporaire de circulation - Lorentzweiler.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 13/04/2005

Publication : 23/11/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 204

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lorentzweiler

A187 : Modification du prix de vente des repas sur roues.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 08/12/2005

Publication : 12/10/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 187

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rosport

A187 : Modification du prix de l'eau.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 19/12/2005

Publication : 12/10/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 187

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heffingen

A187 : Nouvelle fixation des tarifs à percevoir sur l'enlèvement des ordures ménagères et des objets encombrants.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 19/12/2005

Publication : 12/10/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 187

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heffingen

A187 : Modification du minerval scolaire.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 19/12/2005

Publication : 12/10/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 187

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heffingen

A187 : Modification des taxes de chancellerie.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 19/12/2005

Publication : 12/10/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 187

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heffingen

A187 : Nouvelle fixation de la taxe à percevoir sur l'évacuation et l'épuration des eaux usées.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 19/12/2005

Publication : 12/10/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 187

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heffingen

A99 : Nouveau règlement communal concernant les cimetières et les inhumations.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 16/07/2005

Publication : 25/06/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 99

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Nommern

A66 : Nouveau règlement relatif à la gestion des ordures ménagères et assimilées.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 22/12/2005

Publication : 27/04/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Consthum

A37 : Règlement communal relatif à la gestion des ordures ménagères et assimilées.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 22/12/2005

Publication : 15/03/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 37

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Consthum

A37 : Règlement temporaire de la circulation - Niederanven.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 24/11/2005

Publication : 15/03/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 37

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Niederanven

A37 : Règlement temporaire de la circulation - Medernach.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 31/10/2005

Publication : 15/03/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 37

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Medernach

A33 : Règlement temporaire de la circulation - Bissen.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 05/10/2005

Publication : 09/03/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 33

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bissen

A3 : Règlement communal relatif à la gestion des ordures ménagères et assimilées.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 22/12/2005

Publication : 25/01/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 3

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Consthum

A2 : Fixation d'une taxe de compensation pour places de stationnement et garages non réalisés.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 07/12/2005

Publication : 16/01/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 2

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Troisvierges

A184 : Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Auf Berg» à Consdorf, présenté par Monsieur et Madame Henri-Ross.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 29/07/2005

Publication : 26/10/2006

Année et numéro de Mémorial : 2006 / 184

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Consdorf

A184 : Projet d'aménagement général de la commune d'Echternach (parties écrite et graphique), présenté par l'administration communale d'Echternach.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 10/06/2005

Publication : 26/10/2006

Année et numéro de Mémorial : 2006 / 184

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Echternach

Règlement (CE) n° 1200/2005 de la Commission du 26 juillet 2005 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux et l'autorisation provisoire d'un nouvel usage d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Consulter
Texte européen

Signature : 26/07/2005

Publication : 18/10/2006

A171 : Nouvelle fixation des taxes concernant les enquêtes de commodo et incommodo.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 16/12/2005

Publication : 22/09/2006

Année et numéro de Mémorial : 2006 / 171

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

A171 : Nouvelle fixation du prix de vente de l'eau.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 21/12/2005

Publication : 22/09/2006

Année et numéro de Mémorial : 2006 / 171

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heiderscheid

A171 : Modification de diverses taxes et redevances communales.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 19/12/2005

Publication : 22/09/2006

Année et numéro de Mémorial : 2006 / 171

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Munshausen