Recherche dans le mémorial A

A11 : Règlement général de police.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/07/2008

Publication : 24/01/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

A100 : PROCÈS-VERBAL DE RECTIFICATION de la Loi du 8 novembre 2010 portant approbation de l'Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Serbie, d'autre part, signé à Luxembourg, le 29 avril 2008.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/04/2008

Publication : 22/05/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 100

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : Union Européenne

Sujets secondaires : accord d'association et de partenariat

A43 : Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Am Buurgbierg» à Bourscheid présenté par les autorités communales de Bourscheid.

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Signature : 25/01/2008

Publication : 09/03/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 43

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bourscheid

A40 : Introduction d'un règlement-taxe concernant la fixation des tarifs à appliquer dans le cadre de la prestation de certains services à fournir par le service d'incendie communal.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/04/2008

Publication : 01/03/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dippach

A22 : Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Lellingen» à Lellingen, présenté par les autorités communales de Kiischpelt.

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Signature : 29/05/2008

Publication : 09/02/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 22

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kiischpelt

A108 : Règlement communal concernant les chemins ruraux et forestiers.

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Signature : 02/12/2008

Publication : 14/07/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 108

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Troisvierges

A53 : Modification des tarifs à percevoir sur l'enlèvement des ordures à partir du 1er janvier 2009.

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Signature : 24/11/2008

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Manternach

A53 : Modification des tarifs à percevoir sur l'enlèvement des ordures à partir du 1er janvier 2009.

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Acte de base non modifié

Signature : 02/09/2008

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Manternach

A53 : Fixation des taxes et redevances relatives à l'évacuation et à l'épuration des eaux usées.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/12/2008

Publication : 13/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Eschweiler

A41 : Règlement communal sur les chiens du 4 juillet 2007. Abrogation.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/07/2008

Publication : 16/03/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Sûre

A28 : Fixation d'un tarif à percevoir sur l'utilisation de la piscine couverte par des associations.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/04/2008

Publication : 02/03/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clervaux

A20 : Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Beim Schlass» à Urspelt, présenté par les autorités communales de Clervaux.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clervaux

A20 : Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Differdange au lieu-dit «Mathendal» à Differdange, présenté par les autorités communales de Differdange.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/07/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

A20 : Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Schenkewues» à Emerange, présenté par les autorités communales de Burmerange.

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Acte de base non modifié

Signature : 04/12/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Burmerange

A20 : Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Route de Diekirch» à Fouhren, présenté par les autorités communales de Tandel.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/02/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Tandel

A20 : Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Differdange au lieu-dit «rue Emile Mark» à Differdange, présenté par les autorités communales de Differdange.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/04/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

A20 : Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Differdange au lieu-dit «Rue de l'Hôpital» à Differdange, présenté par les autorités communales de Differdange.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/04/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

A20 : Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Differdange au lieu-dit «Avenue de la Liberté» à Niedercorn, présenté par les autorités communales de Differdange.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/04/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

A20 : Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Differdange au lieu-dit «Bei Länncheskräiz» à Differdange, présenté par les autorités communales de Differdange.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/04/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

A20 : E s c h w e i l e r.- Projet de modification partielle du plan d'aménagement général d'Eschweiler au lieu-dit «Kirchewee» à Selscheid, présenté par les autorités communales d'Eschweiler.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/03/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Eschweiler

Sujets secondaires : plan d'aménagement général

A20 : Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Bissen au lieu-dit «Am Maart» à Bissen, présenté par les autorités communales de Bissen.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/11/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bissen

A20 : Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Differdange au lieu-dit «am Brill» à Obercorn, présenté par les autorités communales de Differdange.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/04/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

A20 : Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Differdange au lieu-dit «Place des Alliés» à Fousbann, présenté par les autorités communales de Differdange.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

A20 : Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Schuttrange, partie écrite, présenté par les autorités communales de Schuttrange.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/11/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schuttrange

A4 : Fixation des droits d'inscription à un cours artistique pour enfants dénommé «Bouser Konschtatelier fir Kanner».

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Acte de base non modifié

Signature : 11/11/2008

Publication : 13/01/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 4

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bous

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