Recherche dans le mémorial A

A14 : Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, conclue à Montego Bay, le 10 décembre 1982 – Ratification de la République dominicaine.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 10/07/2009

Publication : 17/01/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 14

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : Organisation des Nations Unies

A207 : Introduction d un règlement-taxe concernant les chèques - service accueil.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 02/03/2009

Publication : 07/11/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 207

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wincrange

A128 : Modification du règlement-taxe concernant l'établissement de terrasses, d'étalages et de débits de crème glacée.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 18/06/2009

Publication : 22/07/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Echternach

A73 : Règlement concernant les mesures de police nécessaires dans l'intérêt de la sécurité sur le plan d'eau IV à Esch-sur-Sûre.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 12/10/2009

Publication : 17/04/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 73

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Sûre

A246 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «im Hierchen, Beim Kreuz» à Wolwelange présenté par les autorités communales de Rambrouch.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 27/03/2009

Publication : 28/11/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 246

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rambrouch

A81 : Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «auf der Miecher» à Hostert présenté par les autorités communales de Rambrouch.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/2009

Publication : 27/04/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 81

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rambrouch

A43 : B o u r s c h e i d.- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Griffelslee» à Michelau présenté par les autorités communales de Bourscheid.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 14/12/2009

Publication : 09/03/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 43

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bourscheid

Sujets secondaires : plan d'aménagement

A10 : Modification de la taxe annuelle à percevoir sur les résidences secondaires.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/2009

Publication : 23/01/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lac de la Haute-Sûre

A232 : Projet de modification d'un projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Leyen Berg», présenté par les autorités communales de Schuttrange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 02/09/2009

Publication : 16/11/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 232

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schuttrange

A177 : Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Winseler aux lieux-dits «Langseit et Pommerlach» à Winseler présenté par les autorités communales de Winseler.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 28/09/2009

Publication : 17/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 177

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Winseler

A124 : Règlement communal concernant l'octroi d'une subvention pour l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise en valeur des sources d'énergie renouvelables.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2009

Publication : 17/06/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 124

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Nommern

A124 : Nouveau règlement relatif à la gestion des déchets.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2009

Publication : 17/06/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 124

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

A124 : Règlement communal instituant un régime d'aides en matière d'utilisation rationnelle de l'énergie, la mise en valeur des sources d'énergie renouvelables et les mesures d'économie d'eau potable.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 18/11/2009

Publication : 17/06/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 124

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mompach

A101 : Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «rue de Wintrange» à Elvange, présenté par les autorités communales de Burmerange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 05/02/2009

Publication : 20/05/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 101

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Burmerange

A101 : Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Niederanven au lieu-dit rue Munsterbusch» à Senningerberg, présenté par les autorités communales de Niederanven.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 09/10/2009

Publication : 20/05/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 101

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Niederanven

A99 : Fixation des taxes et redevances d'assainissement.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2009

Publication : 19/05/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 99

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Roeser

A99 : Fixation du tarif unique pour un bac bleu à papier.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 30/09/2009

Publication : 19/05/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 99

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rosport

A99 : Modification du prix de vente du bois de chauffage.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 02/12/2009

Publication : 19/05/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 99

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grosbous

A54 : Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Rue Duarrefstrooss» à Huldange, présenté par les autorités communales de Troisvierges.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 02/12/2009

Publication : 23/03/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 54

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Troisvierges

A40 : Fixation des redevances sur les eaux usées.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 14/12/2009

Publication : 01/03/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Biwer

A40 : Abrogation avec effet au 1er janvier 2010 du règlement-tarif communal relatif à la location des compteurs d'eau arrêté par sa décision 06/2006-3 en date du 27 octobre 2006.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 14/12/2009

Publication : 01/03/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Biwer

A40 : H o s c h e i d.- Modification des taxes et redevances à percevoir sur l'assainissement.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/2009

Publication : 01/03/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Hoscheid

Sujets secondaires : taxe

A40 : Modification de la redevance à percevoir sur l'utilisation de la canalisation.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 19/11/2009

Publication : 01/03/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

A40 : Modification de la redevance à percevoir sur l'évacuation et l'épuration des eaux usées.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 14/12/2009

Publication : 01/03/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heiderscheid

A40 : Fixation des taxes et redevances d'assainissement.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 14/12/2009

Publication : 01/03/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Walferdange

1,664 Résultats correspondent à votre recherche