Mémorial B n° 88 de 2004
Signature : 15/12/2004
Publication : 15/12/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 88
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : Inspection Générale de la Sécurité Sociale
Sujets secondaires : nomination
Signature : 15/10/2004
Publication : 15/12/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 88
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : nomination
Signature : 15/10/2004
Publication : 15/12/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 88
Signature : 19/11/2004
Publication : 15/12/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 88
Signature : 15/12/2004
Publication : 15/12/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 88
Signature : 15/12/2004
Publication : 15/12/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 88
Auteur : Économie
Sujets principaux : propriété industrielle et intellectuelle
Sujets secondaires : marques
Signature : 27/11/2004
Publication : 15/12/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 88
Signature : 15/12/2004
Publication : 15/12/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 88
Signature : 15/10/2004
Publication : 15/12/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 88
- Administration du Cadastre et de la Topographie - Démission. (Mémorial B n° 88 de 2004)
- Administration des Contributions Directes - Nominations. (Mémorial B n° 88 de 2004)
- Bureau Benelux des Marques - Adaptation des taxes et rémunérations à partir du 1er janvier 2005. (Mémorial B n° 88 de 2004)
- Inspection générale de la sécurité sociale - Nomination. (Mémorial B n° 88 de 2004)
- Arrêté grand-ducal du 27 novembre 2004 relatif aux titres à porter par Madame Julie ONGARO et les descendants issus (...) (Mémorial B n° 88 de 2004)
- Arrêté grand-ducal du 19 novembre 2004 approuvant les délibératioins des conseils communaux aux termes desquelles (...) (Mémorial B n° 88 de 2004)
- Arrêté grand-ducal du 15 octobre 2004 autorisant Monsieur Pedro Miguel FERREIRA RICARDO et Madame Rosa Maria MAIA (...) (Mémorial B n° 88 de 2004)
- Arrêté grand-ducal du 15 octobre 2004 autorisant Monsieur Joseph Marco PEIFFER à changer ses prénoms actuels en (...) (Mémorial B n° 88 de 2004)
- Arrêté ministériel du 15 octobre 2004 modifiant l'arrêté ministériel du 17 janvier 2002 portant nomination des (...) (Mémorial B n° 88 de 2004)
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