Mémorial B n° 78 de 2006
Signature : 10/07/2006
Publication : 24/11/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 78
Signature : 24/11/2006
Publication : 24/11/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 78
Signature : 24/11/2006
Publication : 24/11/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 78
B78 : Ministère de la Famille et de l'Intégration - Services pour personnes handicapées - Agréments.
Signature : 24/11/2006
Publication : 24/11/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 78
Signature : 10/11/2006
Publication : 24/11/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 78
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : Commission des pensions
Sujets secondaires : nomination
Signature : 24/11/2006
Publication : 24/11/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 78
Signature : 24/11/2006
Publication : 24/11/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 78
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : Office national du remembrement
Sujets secondaires : organisation
Signature : 24/11/2006
Publication : 24/11/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 78
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : Centre commun de la sécurité sociale
Sujets secondaires : nomination
Signature : 24/11/2006
Publication : 24/11/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 78
Signature : 24/11/2006
Publication : 24/11/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 78
Auteur : Justice
Sujets principaux : stage judiciaire
Sujets secondaires : jury d'examen, nomination
Signature : 24/11/2006
Publication : 24/11/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 78
Signature : 24/11/2006
Publication : 24/11/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 78
Signature : 24/11/2006
Publication : 24/11/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 78
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : entreprise d'assurances
Sujets secondaires : renonciation à l'agrément
Signature : 25/10/2006
Publication : 24/11/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 78
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : Commission d'examen
Signature : 24/11/2006
Publication : 24/11/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 78
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : entreprise d'assurances
Sujets secondaires : renonciation à l'agrément
Signature : 24/11/2006
Publication : 24/11/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 78
Plus en vigueur : 25/11/2009
Signature : 10/11/2006
Publication : 24/11/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 78
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : conseil de discipline
Sujets secondaires : nomination
Signature : 24/11/2006
Publication : 24/11/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 78
Signature : 24/11/2006
Publication : 24/11/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 78
Auteur : Famille
Sujets principaux : structure d'accueil sans hébergement pour enfants
Sujets secondaires : agrément
- Centre commun de la sécurité sociale - Nomination. (Mémorial B n° 78 de 2006)
- Ministère de la Famille et de l'Intégration - Services pour personnes âgées - Agréments. (Mémorial B n° 78 de 2006)
- Ministère de la Famille et de l'Intégration - Services pour personnes handicapées - Agréments. (Mémorial B n° 78 de 2006)
- Ministère de la Famille et de l'Intégration - Structures d'accueil sans hébergement pour enfants - Agrément. (Mémorial B n° 78 de 2006)
- Ministère de la Santé - Service de Santé au Travail multisectoriel. (Mémorial B n° 78 de 2006)
- Notariat - Jury d'examen de fin de stage, candidats notaires - Nomination. (Mémorial B n° 78 de 2006)
- «PLACE FINANCIERE DE LUXEMBOURG - 2006» - Recueil de la Législation - Tomes 1 et 2. (Mémorial B n° 78 de 2006)
- Relevé des faillites prononcées par les tribunaux de commerce pendant le mois de septembre 2006. (Mémorial B n° 78 de 2006)
- Tribunal du Travail de Luxembourg - Nominations. (Mémorial B n° 78 de 2006)
- Constitution du Grand-Duché de Luxembourg 2006 - Recueil de la Législation. (Mémorial B n° 78 de 2006)
- Entreprises d'assurances- «EUROSCOR ASSURANCE S.A.» - Renonciation à l'agrément. (Mémorial B n° 78 de 2006)
- Entreprises d'assurances- «THE SHIPOWNERS' MUTUAL STRIKE INSURANCE ASSOCIATION EUROPE»-Agrément du Directeur. (Mémorial B n° 78 de 2006)
- Entreprises d'assurances- «THE STEAMSHIP MUTUAL UNDERWRITING ASSOCIATION (EUROPE) LIMITED» -Renonciation à l'a (...) (Mémorial B n° 78 de 2006)
- Flurneuordnungsprojekt FLAXWEILER. Betrifft: Auflage der Beitragsrollen zu den Ausführungskosten der Flurneuor (...) (Mémorial B n° 78 de 2006)
- Groupe d'experts appelé à donner son avis sur les changements proposés des bases techniques ou sur tout autre aspect (...) (Mémorial B n° 78 de 2006)
- Indigénat - Naturalisations. (Mémorial B n° 78 de 2006)
- Jury d'examen chargé d'organiser l'épreuve d'aptitude pour exercer la profession d'avocat- Nominations. (Mémorial B n° 78 de 2006)
- Arrêté grand-ducal du 10 novembre 2006 portant nomination des membres de la Commission des Pensions. (Mémorial B n° 78 de 2006)
- Arrêté grand-ducal du 10 novembre 2006 portant nomination des membres du Conseil de discipline des fonctionnaires (...) (Mémorial B n° 78 de 2006)
- Arrêté ministériel du 25 octobre 2006 portant nomination des commissions d'examen de l'examen de fin d'études du (...) (Mémorial B n° 78 de 2006)
- Arrêté grand-ducal du 10 juillet 2006 autorisant Monsieur Serge JETZEN à changer son nom patronymique actuel en (...) (Mémorial B n° 78 de 2006)
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