Mémorial B n° 12 de 2016
Signature : 29/01/2016
Publication : 29/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 12
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : communication électronique
Signature : 29/01/2016
Publication : 29/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 12
Signature : 29/01/2016
Publication : 29/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 12
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique
Sujets secondaires : agrément
Signature : 29/01/2016
Publication : 29/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 12
Signature : 29/01/2016
Publication : 29/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 12
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : fréquence
Signature : 29/01/2016
Publication : 29/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 12
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : Centre commun de la sécurité sociale
Sujets secondaires : examen
Signature : 12/01/2016
Publication : 29/01/2016
Prise d'effet : 02/02/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 12
Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau
Sujets principaux : chasse
Sujets secondaires : organisation
Signature : 29/01/2016
Publication : 29/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 12
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : Administration des Services médicaux du Secteur public
Sujets secondaires : nomination
Signature : 29/01/2016
Publication : 29/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 12
Auteur : Égalité des chances
Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique
Sujets secondaires : agrément
Signature : 26/01/2015
Publication : 29/01/2016
Prise d'effet : 02/02/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 12
Auteur : Développement durable et Infrastructures
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : organisation
Signature : 15/01/2016
Publication : 29/01/2016
Prise d'effet : 02/02/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 12
Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau
Sujets principaux : établissement classé
Sujets secondaires : comité
Signature : 19/01/2016
Publication : 29/01/2016
Prise d'effet : 01/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 12
Auteur : Développement durable et Infrastructures
Sujets principaux : marché public
Sujets secondaires : législation
Signature : 29/01/2016
Publication : 29/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 12
Signature : 29/01/2016
Publication : 29/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 12
Auteur : Chambre des Députés
Sujets principaux : Administration parlementaire
Sujets secondaires : démission
- Tableau officiel au 31 décembre 2015 des marchés réglementés agrées au Luxembourg conformément à la loi du 13 juillet (...) (Mémorial B n° 12 de 2016)
- Tableau officiel au 31 décembre 2015 des systèmes multilatéraux de négociation (MTF) exploités au Luxembourg conformément (...) (Mémorial B n° 12 de 2016)
- Administration parlementaire - Démission. (Mémorial B n° 12 de 2016)
- Administration des Services médicaux du Secteur public - Renouvellements. (Mémorial B n° 12 de 2016)
- Centre commun de la sécurité sociale - Examens. (Mémorial B n° 12 de 2016)
- Institut Luxembourgeois de Régulation - Communiqué - Secteur Fréquences. (Mémorial B n° 12 de 2016)
- Institut Luxembourgeois de Régulation - Communiqué du 29 janvier 2016 - Consultation publique relative au projet (...) (Mémorial B n° 12 de 2016)
- Ministère de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse - Activité d'assistance parentale - Agrémen (...) (Mémorial B n° 12 de 2016)
- Ministère de l'Education natonale, de l'Enfance et de la Jeunesse - Services pour Jeunes - Agrément. (Mémorial B n° 12 de 2016)
- Ministère de l'Egalité des chances - Services pour filles, femmes et femmes avec enfants - Agréments. (Mémorial B n° 12 de 2016)
- Marchés publics - Communication du Ministre du Développement durable et des Infrastructures concernant la fixation (...) (Mémorial B n° 12 de 2016)
- Arrêté du Gouvernement en Conseil du 15 janvier 2016 portant désignation des membres du comité d'accompagnement (...) (Mémorial B n° 12 de 2016)
- Arrêté ministériel du 12 janvier 2016 révisant les plans de tir 2015/2018. (Mémorial B n° 12 de 2016)
- Arrêté ministériel du 26 janvier 2015 modifiant l'arrêté ministériel modifié du 27 octobre 2010 sur l'organisation (...) (Mémorial B n° 12 de 2016)
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