Arrêté du 16 janvier 1884 portant publication de la liste des étalons admis à la monte pour 1884.
- Arrêté du 19 décembre 1883 relatif à l'examen des étalons destinés à la monte pendant l'année 1884. (Mémorial A n° 59 de 1883)
- Règlement du 14 décembre 1861 pour l'amélioration de la race des chevaux, de la race des bêtes à cornes et de celle (...) (Mémorial A n° 25 de 1861)
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