Arrêté du 8 mars 1889 concernant la publication d'une nouvelle carte des distances et d'un tableau des distances sur les chemins de fer.

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Arrêté du 8 mars 1889, concernant la publication d'une nouvelle carte des distances et d'un tableau des distances sur les chemins de fer.

LE MINISTRE D'ÉTAT, PRÉSIDENT DU GOUVERNEMENT;

Vu l'art 3 de l'arrêté royal grand-ducal du 3 mai 1869, portant règlement des frais de route et de séjour des fonctionnaires et employés;

Après délibération du Gouvernement en conseil;

Arrête:

Art. 1er.

La carte des distances appartenant à l'arrêté royal grand-ducal du 3 mai 1869, est remplacée par une nouvelle carte rectifiée et complétée, laquelle trouvera son application pour la liquidation des indemnités de déplacement à charge du Trésor.

Art. 2.

Est approuvé le tableau synoptique des distances cumulées entre les stations des chemins de fer du Grand-Duché et leurs prolongements.

Art. 3.

Le présent arrêté sera inséré au Mémorial; la carte et le tableau visés ci-dessus seront distribués comme Annexes du Mémorial.

Luxembourg, le 8 mars 1889.

Le Ministre d'État,

Président du Gouvernement,

EYSCHEN.


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