Arrêté du 7 janvier 1891 concernant l'admission des garçons de seize à dix-huit ans au travail des exploitations des mines, minières et carrières.

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Arrêté du 7 janvier 1891, concernant l'admission des garçons de seize à dix-huit ans au travail des exploitations des mines, minières et carrières.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR;

Vu la loi du 30 avril 1890, concernant l'exploitation des mines, minières et carrières, notamment l'art. 2 qui régit l'admission conditionnelle des garçons âgés de plus de seize et de moins de dix-huit ans accomplis à certains genres de travaux dans ces exploitations;

Arrête:

Art. 1er.

Dans les exploitations à ciel ouvert, les garçons âgés de plus de seize et de moins de dix-huit ans accomplis ne peuvent être employés que comme

conducteurs de chevaux;
concasseurs de pierraille;
manœuvres pour charger les brouettes, tombereaux ou wagonnets;
manœuvres aidant au curage et à la réfection des voies de transport;
commissionnaires ambulants chargés du relèvement des outils à réparer et du report de ceux en bon état.

Art. 2.

Dans les exploitations souterraines, les garçons de l'âge précité ne peuvent être admis que comme:

conducteurs de chevaux;
concasseurs de pierraille;
manœuvres aidant au curage et à la réfection des voies de transport;
commissionnaires ambulants chargés du relèvement des outils à réparer et du report de ceux en bon état.

Art. 3.

Le présent arrêté sera inséré au Mémorial.

Luxembourg, le 7 janvier 1891.

Le Directeur général de l'intérieur,

KIRPACH.


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