Arrêté du 22 janvier 1894 concernant la liste des étalons admis à la monte pour 1894.
- Arrêté du 19 décembre 1893 relatif à l'examen des étalons destinés à la monte pendant l'année 1894. (Mémorial A n° 61 de 1893)
- Règlement du 14 décembre 1861 pour l'amélioration de la race des chevaux, de la race des bêtes à cornes et de celle (...) (Mémorial A n° 25 de 1861)
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