Arrêté du 27 avril 1897 portant supplément à la liste des étalons admis à la monte pour 1897.
- Arrêté du 13 janvier 1897 concernant la liste des étalons admis à la monte pour 1897. (Mémorial A n° 5 de 1897)
- Règlement du 14 décembre 1861 pour l'amélioration de la race des chevaux, de la race des bêtes à cornes et de celle (...) (Mémorial A n° 25 de 1861)
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